Accédez à la source de cet avis - Date et heure limite de remise des plis : 09/03/2026 12:00 (heure de Paris)
- Référence : 2026-8400-002.
- Intitulé : Travaux d'infrastructures en Forêts Domaniales - Agence de Besancon
Objet : Le présent accord-cadre concerne l'exécution de travaux relatifs à la création ou l'entretien de dessertes forestières dans les forêts domaniales de l'agence de Besancon.
La description des spécifications techniques est indiquée dans le cahier des clauses techniques particulières (C.C.T.P.).
L'exécution de ce marché est régie par les Clauses Administratives Générales applicables aux marchés publics de travaux, dans sa dernière version en vigueur. Ce cahier n'est pas joint à la consultation, il est réputé connu et accepté par les soumissionnaires ; il est disponible sur internet via le lien :
https://www.economie.gouv.fr/daj/cahiers-clauses-administratives-generales-et-techniques et le cahier national des prescriptions des travaux et services forestiers (CNPTSF) joint au dossier et disponible sur internet : Cahier national des prescriptions des travaux et services forestiers (CNPTSF) (onf.fr)
Organisme : Ministère de l'Agriculture, de la Souveraineté Alimentaire et de la Forêt
- Entité publique : Ministère de l'Agriculture, de la Souveraineté Alimentaire et de la Forêt
- Entité d'Achat : MASAF / ONF / DT BFC - Direction territoriale Bourgogne Franche Comté
- Type d'annonce : Annonce de consultation
- Procédure : Appel d'offres ouvert
- Catégorie principale : Travaux
- Allotissement : 3.
- Lots
- Lieu d'exécution : (25) Doubs
- Code CPV : 45232410 (Code principal)
452331204523314145233220
- Type de marché : Travaux
- Type de procédure : Appel d'offres ouvert
- Date de publication : 28 Janv. 2026.
Détails de l'Allotissement :
- Lot 1 : Création et entretien de desserte empierrée
Catégorie: Travaux
Description: Création et entretien de desserte empierrée
CPV: 45232410 (Code principal)
45233120;45233141.
Echantillons demandés: Date et heure limite : Réunion: Date et heure : Visites des lieux:
- Lot 2 : Entretien et réfection de desserte revêtue
Catégorie: Travaux
Description: Entretien et réfection de desserte revêtue
CPV: 45233220 (Code principal)
45233141.
Echantillons demandés: Date et heure limite : Réunion: Date et heure : Visites des lieux:
- Lot 3 : Arasements d'accotements de dessertes revêtue et empierrée
Catégorie: Travaux
Description: Arasements d'accotements de dessertes revêtue et empierrée
CPV: 45233141 (Code principal)
Echantillons demandés: Date et heure limite : Réunion: Date et heure : Visites des lieux:
