MarchésOnline.com la grande adresse des appels d'offres

Connexion compte

Mot de passe oublié
Recrutement

Travaux d'entretien, de réparations et de remise en état des bâtiments et des logements. Relance des lots 5, 6, 9 et 10

AVIS DE MARCHE

Client : Deux Sèvres Habitat

Avis N° : AO-1907-2081

  • 79 - DEUX SEVRES HABITAT
  • Travaux de bâtiment
  • Procédure Ouverte
  • Mise en ligne :
  • Date limite de réponse :
  • Marché > (sup.) 90 000 euros

Source : MOL

DEUX_SEVRES_HABITAT.GIF SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR

I.1) Nom et adresses : Deux-Sèvres Habitat, 7, rue Claude Debussy, F - 79101 Thouars, Tél : +33 549092000, courriel : [email protected], Fax : +33 549092099
Code NUTS : FRI33
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.79habitat.fr
Adresse du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com

I.2) Procédure conjointe
I.3) Communication :
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_53bSppbdZT
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Deux-Sèvres Habitat, contact : Pôle marchés publics, Siège administratif 8, rue François Viète, F - 79026 Niort, Tél : +33 549092023, courriel : [email protected], adresse internet : http://www.79habitat.fr, adresse du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_53bSppbdZT, code NUTS : FRI33
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées : par voie électronique via : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_53bSppbdZT,
I.4) Type de pouvoir adjudicateur : Organisme de droit public
I.5) Activité principale : Logement et équipements collectifs
SECTION II : OBJET
II.1) Etendue du marché
II.1.1) Intitulé : ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR LES TRAVAUX D'ENTRETIEN, DE REPARATIONS ET DE REMISE EN ETAT DES BATIMENTS ET DES LOGEMENTS DU PATRIMOINE DE DEUX-SEVRES HABITAT - RELANCE DES LOTS 5, 6, 9 ET 10
Numéro de référence : 2019TVX002
II.1.2) Code CPV principal : 45453000
II.1.3) Type de marché : Travaux.
II.1.4) Description succincte : Relance des lots n° 5, 6, 9 et 10 déclarés infructueux d' un accord-cadre à bons de commande pour les travaux d'entretien, de réparations, et de remise en état des bâtiments et des logements de Deux-Sèvres Habitat. Les travaux seront réalisés à l'intérieur ou à l'extérieur de bâtiments occupés ou non et à l'intérieur de logements occupés ou non. L'accord-cadre est alloti par corps d'état et en deux zones géographiques situées sur le bassin Niortais et Saint Maixentais. Les listes du patrimoine de chaque zone concernée sont fournies en annexe du C.C.T.P. La description des prestations est indiquée dans le C.C.T.P, ses annexes et aux BPU. Accord-cadre à bons de commande fixant toutes les stipulations contractuelles conclu sans minimum et sans maximum avec un opérateur économique. L'accord-cadre prend effet à compter de sa notification et est conclu jusqu'au 31/12/2019. Il peut être expressément reconduit pour une période de 12 mois.

II.1.5) Valeur totale estimée
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui.
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots.
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants : Néant.
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Plâtrerie / Carrelage / Faïence / Cloisons sèches Zone agences Clou-Bouchet / Maintenon et Saint-Maixent l'Ecole
Lot n° : 5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45410000
45421141
45431100
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution : Patrimoine agences Clou-Bouchet / Maintenon et Saint-Maixent l'Ecole
II.2.4) Description des prestations : Travaux de Plâtrerie / Carrelage / Faïence / Cloisons sèches Zone agences Clou-Bouchet / Maintenon et Saint-Maixent l'Ecole
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée :
Valeur hors TVA : 53545 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Fin : 31 décembre 2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre prend effet à compter de sa notification et est conclu jusqu'au 31/12/2019. L'accord-cadre peut être expressément reconduit par l'acheteur pour une période de 12 mois. Les titulaires ne peuvent refuser la reconduction de l'accord cadre.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Plâtrerie / Carrelage / Faïence / Cloisons sèches Zone agence Parc
Lot n° : 6
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45410000
45421141
45431000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution : Patrimoine agence Parc
II.2.4) Description des prestations : Travaux de Plâtrerie / Carrelage / Faïence / Cloisons sèches Zone agence Parc
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée :
Valeur hors TVA : 71463 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Fin : 31 décembre 2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre prend effet à compter de sa notification et est conclu jusqu'au 31/12/2019. L'accord-cadre peut être expressément reconduit par l'acheteur pour une période de 12 mois. Les titulaires ne peuvent refuser la reconduction de l'accord cadre.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Serrurerie Zone agences Clou-Bouchet / Maintenon et Saint-Maixent l'Ecole
Lot n° : 9
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
44316500
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution : Patrimoine agences Clou-Bouchet / Maintenon et Saint-Maixent l'Ecole d'Habitat Sud Deux-Sèvres
II.2.4) Description des prestations : Travaux de Serrurerie Zone agences Clou-Bouchet / Maintenon et Saint-Maixent l'Ecole
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée :
Valeur hors TVA : 47313 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Fin : 31 décembre 2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre prend effet à compter de sa notification et est conclu jusqu'au 31/12/2019. L'accord-cadre peut être expressément reconduit par l'acheteur pour une période de 12 mois. Les titulaires ne peuvent refuser la reconduction de l'accord cadre.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Serrurerie Zone agence Parc
Lot n° : 10
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
44316500
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRI33
Lieu principal d'exécution : Patrimoine agence Parc
II.2.4) Description des prestations : Travaux de Serrurerie Zone agence Parc
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée :
Valeur hors TVA : 24615 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Fin : 31 décembre 2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre prend effet à compter de sa notification et est conclu jusqu'au 31/12/2019. L'accord-cadre peut être expressément reconduit par l'acheteur pour une période de 12 mois. Les titulaires ne peuvent refuser la reconduction de l'accord cadre.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions de participation
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
Liste et description succincte des conditions : Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) dans leur version à jour ou le DUME pour présenter leur candidature. Le DC1 et DC2 à jour sont fournis au DCE.
Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015 et qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
III.1.2) Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection : Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l entreprise:
Déclaration concernant le chiffre d affaires global du candidat et le chiffre d affaires concernant les travaux objet du contrat, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l entreprise ou du début d activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Déclaration appropriée de banques ou preuve d une assurance pour les risques professionnels.
III.1.3) Capacité technique et professionnelle :
Liste et description succincte des critères de sélection : Les renseignements concernant les capacités techniques et professionnelles de l entreprise:
·Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
·Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature ;
· Preuve de la capacité du candidat, notamment par des certificats de qualification (OPQCB, Qualibat, Qualifélec, FNTP, CHIH...ou tout équivalent) en cours de validité (de moins d'un an) ou des références de travaux assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants attestant de la compétence du candidat à réaliser les travaux pour lesquels il se porte candidat (de moins de 5 ans) ;
· Attestations de compétence amiante au titre de la sous-section 4, tant pour les encadrants techniques et de chantier que pour l'ensemble du personnel amené à intervenir en sous-section 4.
III.1.5) Informations sur les marchés réservés
III.2) Conditions liées au marché
III.2.1) Information relative à la profession
III.2.2) Conditions particulières d'exécution
III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4) Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : non.
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Description
IV.1.1) Type de procédure : Ouverte

IV.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre avec un seul opérateur.
IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6) Enchère électronique
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui.
IV.2) Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure :
Numéro de l'avis au JO série S : 2018/S190-428855
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 12/03/2019 à 12 h 00

IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Français.
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
Durée en mois : 4 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.2.7) Modalités d'ouverture des offres :
Date : 12 mars 2019 à 14 h 00
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement :
Il s'agit d'un marché renouvelable.
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : Les prochains avis seront émis avant la fin de la durée de l'accord-cadre, soit 4 mois avant la fin de la période initiale ou soit 4 mois avant la fin de période de reconduction le cas échéant.
VI.2) Informations sur les échanges électroniques
VI.3) Informations complémentaires :
Chaque lot sera conclu sans minimum ni maximum. Dès lors, les estimations de la valeur de chaque lot pour la durée totale de chaque accord-cadre (y compris période de reconduction) indiquées au présent avis sont données à titre purement indicatif et n'engagent nullement l'acheteur sur un quelconque volume ou montant de commande auprès des futurs titulaires.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Poitiers, 15 rue de Blossac, F - 86000 Poitiers, Tél : +33 549607919, courriel : [email protected], Fax : +33 549606809, adresse internet : http://www.ta-poitiers.juradm.fr
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
Comité consultatif inter-régional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics, Esplanade Rodesse 103 bis rue de Belleville, F - 33069 Bordeaux, Tél : +33 557019751, Fax : +33 557019750
VI.4.3) Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché.
- référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
- recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, nº 358994).
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal administratif de Poitiers, 15 rue de Blossac, F - 86000 Poitiers, Tél : +33 549607919, courriel : [email protected], Fax : +33 549606809, adresse internet : http://www.ta-poitiers.juradm.fr
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 06 février 2019

Avis à proximité

 L'accès à cette fonctionnalité nécessite d'être inscrit

Pour utiliser cette fonctionnalité, connectez-vous

Mot de passe oublié ?
Vous êtes acheteurs ?
Découvrez nos offres

Vous n’avez pas encore de compte ? Inscrivez-vous pour bénéficier de l’ensemble des services suivants :

  • Création de vos propres profils de recherche pour éviter de saisir à chaque visite vos critères de recherche.
  • Mise en place d’alertes e-mail quotidiennes ou hebdomadaires sur ces profils, pour rester informé de toute nouvelle opportunité.
  • Accès au DCE et répondre en ligne aux avis identifiés par ce pictogramme.
  • Une base complète de projets de marchés privés pour détecter de nouvelles affaires.
  • Le référencement de votre profil dans notre annuaire pour augmenter votre visibilité auprès des acheteurs.

Envoyer à un contact

Identification

Vous souhaitez envoyer cet avis à un contact ?

Renseignez simplement les noms et adresses mail de vos destinataires

NOM DU DESTINATAIRE *

1

2

3

4

5

MAIL DU DESTINATAIRE *

* Champs obligatoires

Vous pouvez personnaliser votre message

"En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies pour vous proposer des services et offres adaptés à vos centres d'intérêt."

OK

En savoir plus

Votre identification a échoué

Saisissez à nouveau votre identifiant et votre mot de passe, en respectant les majuscules et/ou les minuscules saisies lors de la création de votre compte.

Merci de renseigner les identifiants d'un compte Entreprise valide.

Identifiez-vous

Mot de passe oublié ?