Entretien des réseaux eaux usées, eaux vannes et eaux pluviales.

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05/08/2025.
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PUBLICATION
ÉTABLISSEMENT
OPH de La Rochelle (17) 2 avenue de Varsovie
AVIS DE MARCHÉ
17000 La Rochelle
SERVICES
Avis de marché - directive générale, régime ordinaire
Section 1 -Acheteur
1.1 Acheteur

Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et développement collectif
Section 2 -Procédure
2.1 Procédure
Titre: Entretien des réseaux eaux usées, eaux vannes et eaux pluviales.
Description: Entretien des réseaux eaux usées, eaux vannes et eaux pluviales des immeubles de l'Office

Procédure accélérée: NON.
Principales caractéristiques de la procédure: Appel d'Offre Ouvert, DCE accessible sur marchés sécurisés.
2.1.1 Objectif

Nomenclature principale (cpv): 90470000. 90480000.
2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: Patrimoine de l'Office, immeubles La Rochelle et communauté d'agglomération.
Ville: LA ROCHELLE.
Code postal: 17000.
Code NUTS: FRI32.
Pays: FRANCE.
2.1.3 Valeur
2.1.4 Informations générales
Base juridique : Directive 2014/24/EU
2.1.5 Conditions de passation des marchés
2.1.6 Motifs d'exclusion
Section 5 -Lot
5.1 LOT No : LOT-0001.
Identifiant interne: Lot unique.
Titre: Entretien des réseaux eaux usées, eaux vannes et eaux pluviales.
Description: Entretien des réseaux eaux usées, eaux vannes et eaux pluviales des immeubles de l'Office, lot unique. 5.1.1 Objectif
Type de marché: services.
Classification CPV: 90470000. 90480000.
5.1.2 Lieu d'exécution
Lieu d'exécution: immeubles de l'Office.
Ville: LA ROCHELLE.
Code Postal: 17000.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/11/2025.
Date de Fin: 31/10/2029.
5.1.4 Renouvellement
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5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 100000 EUR.
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle.

Description : cf règlement de consultation.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Description : cf règlement de consultation.
Critère Qualité :
Description : cf règlement de consultation.
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d'accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Soumission électronique : Requise

Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Une signature ou un cachet électronique avancé ou qualifié (tel que défini dans le règlement (UE) no 910/2014) est requis.
Variantes : Autorisée
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 120 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
Forme juridique qui doit être prise par un groupement de soumissionnaires auquel un marché est attribué : groupement solidaire ou groupement conjoint avec mandataire solidaire.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE POITIERS
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE POITIERS
Organisation qui recoit les demandes de participation : OPH CDA La Rochelle
Organisation qui traite les offres : OPH CDA La Rochelle
Section 8 -Organisations
8.1 ORG-0001.

Numéro d'enregistrement (SIRET) : 27170002300010.
Département : 17.
Adresse postale : 2 avenue de Varsovie.
Adresse postale : 2 avenue de Varsovie.
Ville : La Rochelle.
Code postal : 17000.
Pays : FRANCE.
Adresse électronique: [email protected].
Téléphone: +33 054600499.
Adresse internet: https://office-agglo-larochelle.fr/.
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Profil de l'acheteur: https://www.marches-securises.fr.
8.2 ORG-0003.

Numéro d'enregistrement (SIRET) : OPH CDA La Rochelle.
Département : OPH CDA La Rochelle.
Adresse postale : 2 avenue de Varsovie.
2 avenue de Varsovie.
Ville : LA ROCHELLE.
Code postal : 17023.
Pays : FRANCE.
Point de contact: OPH CDA La Rochelle.
Adresse électronique: [email protected].
Téléphone: +33 054600499.
8.3 ORG-0004.

Numéro d'enregistrement (SIRET) : 17860004500011.
Adresse postale : 15 RUE DE BLOSSAC.
Ville : POITIERS.
Code postal : 86000.
Pays : FRANCE.
Adresse électronique: [email protected].
Téléphone: +33 054960791.
Section 11 -Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis :7d0f7506-f58e-46d8-b9f1-c1fdf4662a76.
Type de formulaire: Mise en concurrence.
Type d'avis : Avis de marché - directive générale, régime ordinaire.
Date d'envoi de l'avis: 05/08/2025 à 17:17.
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais.
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