Département(s) de publication : 92
Annonce No 23-159017
I.II.III.IV.VI.
AVIS DE MARCHÉ
Directive 2014/24/UE
Le présent avis constitue un appel à la concurrence
Section I : Pouvoir adjudicateur
I.1) NOM ET ADRESSES
COMMUNE DE VANVES, 23 rue Mary BesseyreCS 40001, Point(s) de contact : Service Commande Publique, 92172, VANVES CEDEX, F, Téléphone : (+33) 1 41 33 93 45, Courriel :
[email protected], Code NUTS : FR105
Adresse(s) internet :
Adresse principale :
https://www.vanves.fr
Adresse du profil acheteur :
https://www.marches-securises.fr
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse :
https://www.marches-securises.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques
Section II : Objet
II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : TRAVAUX D'ENTRETIEN, DE GROSSES REPARATIONS ET D'AMENAGEMENT DES BATIMENTS COMMUNAUX
Numéro de référence :
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 45453000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3) Type de marché
Travaux
II.1.4) Description succincte : TRAVAUX D'ENTRETIEN, DE GROSSES REPARATIONS ET D'AMENAGEMENT DES BATIMENTS COMMUNAUX
II.1.5) Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : 32 240 000 euros
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour un nombre maximal de lots : 17
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Gros uvre, maçonnerie, plâtrerie, revêtements scellés
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45262522
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45410000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45432210
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR105
Lieu principal d'exécution : Vanves
II.2.4) Description des prestations : Gros uvre, maçonnerie, plâtrerie, revêtements scellés
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 4 000 000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera exécutoire à compter du 1eravril 2024 (ou de la date inscrite dans le document de notification si celle-ci est postérieure), pour une durée d'un an. Il est ensuite reconductible trois fois, par périodes d'un an, par tacite reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Montant maximum annuel du lot : 1 000 000,00 EUR HT.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : VRD (voirie et réseaux divers) et dépollution
Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45112500
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR105
Lieu principal d'exécution : Vanves
II.2.4) Description des prestations : VRD (voirie et réseaux divers) et dépollution
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 4 000 000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera exécutoire à compter du 1eravril 2024 (ou de la date inscrite dans le document de notification si celle-ci est postérieure), pour une durée d'un an. Il est ensuite reconductible trois fois, par périodes d'un an, par tacite reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Montant maximum annuel du lot : 1 000 000,00 EUR HT.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Charpente bois, menuiserie
Lot nº : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45420000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR105
Lieu principal d'exécution : Vanves
II.2.4) Description des prestations : Charpente bois, menuiserie
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 1 200 000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera exécutoire à compter du 1eravril 2024 (ou de la date inscrite dans le document de notification si celle-ci est postérieure), pour une durée d'un an. Il est ensuite reconductible trois fois, par périodes d'un an, par tacite reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Montant maximum annuel du lot : 300 000,00 EUR HT.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Plomberie, sanitaire
Lot nº : 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45330000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR105
Lieu principal d'exécution : Vanves
II.2.4) Description des prestations : Plomberie, sanitaire
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 1 600 000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera exécutoire à compter du 1eravril 2024 (ou de la date inscrite dans le document de notification si celle-ci est postérieure), pour une durée d'un an. Il est ensuite reconductible trois fois, par périodes d'un an, par tacite reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Montant maximum annuel du lot : 400 000,00 EUR HT.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Électricité courants forts et faibles
Lot nº : 5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45311200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR105
Lieu principal d'exécution : Vanves
II.2.4) Description des prestations : Électricité courants forts et faibles
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 4 000 000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera exécutoire à compter du 1eravril 2024 (ou de la date inscrite dans le document de notification si celle-ci est postérieure), pour une durée d'un an. Il est ensuite reconductible trois fois, par périodes d'un an, par tacite reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Montant maximum annuel du lot : 1 000 000,00 EUR HT.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Peinture
Lot nº : 6
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45442100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR105
Lieu principal d'exécution : Vanves
II.2.4) Description des prestations : Peinture
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 1 200 000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera exécutoire à compter du 1eravril 2024 (ou de la date inscrite dans le document de notification si celle-ci est postérieure), pour une durée d'un an. Il est ensuite reconductible trois fois, par périodes d'un an, par tacite reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Montant maximum annuel du lot : 300 000,00 EUR HT.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Revêtement de sols souples
Lot nº : 7
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45432111
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR105
Lieu principal d'exécution : Vanves
II.2.4) Description des prestations : Revêtement de sols souples
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 1 200 000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera exécutoire à compter du 1eravril 2024 (ou de la date inscrite dans le document de notification si celle-ci est postérieure), pour une durée d'un an. Il est ensuite reconductible trois fois, par périodes d'un an, par tacite reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Montant maximum annuel du lot : 300 000,00 EUR HT.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Faux plafonds et cloisons légères
Lot nº : 8
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45421146
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45421152
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR105
Lieu principal d'exécution : Vanves
II.2.4) Description des prestations : Faux plafonds et cloisons légères
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 1 200 000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera exécutoire à compter du 1eravril 2024 (ou de la date inscrite dans le document de notification si celle-ci est postérieure), pour une durée d'un an. Il est ensuite reconductible trois fois, par périodes d'un an, par tacite reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Montant maximum annuel du lot : 300 000,00 EUR HT.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Menuiseries métalliques
Lot nº : 9
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45421000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR105
Lieu principal d'exécution : Vanves
II.2.4) Description des prestations : Menuiseries métalliques
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 1 200 000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera exécutoire à compter du 1eravril 2024 (ou de la date inscrite dans le document de notification si celle-ci est postérieure), pour une durée d'un an. Il est ensuite reconductible trois fois, par périodes d'un an, par tacite reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Montant maximum annuel du lot : 300 000,00 EUR HT.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Étanchéité, bardage
Lot nº : 10
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45261420
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45262650
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR105
Lieu principal d'exécution : Vanves
II.2.4) Description des prestations : Étanchéité, bardage
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 1 200 000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera exécutoire à compter du 1eravril 2024 (ou de la date inscrite dans le document de notification si celle-ci est postérieure), pour une durée d'un an. Il est ensuite reconductible trois fois, par périodes d'un an, par tacite reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Montant maximum annuel du lot : 300 000,00 EUR HT.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Vitrerie- miroiterie
Lot nº : 11
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45441000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR105
Lieu principal d'exécution : Vanves
II.2.4) Description des prestations : Vitrerie- miroiterie
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 240 000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera exécutoire à compter du 1eravril 2024 (ou de la date inscrite dans le document de notification si celle-ci est postérieure), pour une durée d'un an. Il est ensuite reconductible trois fois, par périodes d'un an, par tacite reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Montant maximum annuel du lot : 60 000,00 EUR HT.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Volets roulants, stores, rideaux
Lot nº : 12
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45421145
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45421143
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR105
Lieu principal d'exécution : Vanves
II.2.4) Description des prestations : Volets roulants, stores, rideaux
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 800 000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera exécutoire à compter du 1eravril 2024 (ou de la date inscrite dans le document de notification si celle-ci est postérieure), pour une durée d'un an. Il est ensuite reconductible trois fois, par périodes d'un an, par tacite reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Montant maximum annuel du lot : 200 000,00 EUR HT.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Serrurerie, clôtures, portails et rideaux métalliques (avec ou sans motorisation)
Lot nº : 13
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 44316500
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45342000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR105
Lieu principal d'exécution : Vanves
II.2.4) Description des prestations : Serrurerie, clôtures, portails et rideaux métalliques (avec ou sans motorisation)
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 3 200 000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera exécutoire à compter du 1eravril 2024 (ou de la date inscrite dans le document de notification si celle-ci est postérieure), pour une durée d'un an. Il est ensuite reconductible trois fois, par périodes d'un an, par tacite reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Montant maximum annuel du lot : 800 000,00 EUR HT.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Désamiantage, déplombage, curage, démolition et travaux sous-section IV
Lot nº : 14
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45262660
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45111100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR105
Lieu principal d'exécution : Vanves
II.2.4) Description des prestations : Désamiantage, déplombage, curage, démolition et travaux sous-section IV
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 800 000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera exécutoire à compter du 1eravril 2024 (ou de la date inscrite dans le document de notification si celle-ci est postérieure), pour une durée d'un an. Il est ensuite reconductible trois fois, par périodes d'un an, par tacite reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Montant maximum annuel du lot : 200 000,00 EUR HT.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Chauffage, ventilation, climatisation
Lot nº : 15
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45331000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR105
Lieu principal d'exécution : Vanves
II.2.4) Description des prestations : Chauffage, ventilation, climatisation
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 3 600 000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera exécutoire à compter du 1eravril 2024 (ou de la date inscrite dans le document de notification si celle-ci est postérieure), pour une durée d'un an. Il est ensuite reconductible trois fois, par périodes d'un an, par tacite reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Montant maximum annuel du lot : 900 000,00 EUR HT.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Aménagements paysagers (espaces verts, plantations, clôtures)
Lot nº : 16
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45112700
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45112710
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR105
Lieu principal d'exécution : Vanves
II.2.4) Description des prestations : Aménagements paysagers (espaces verts, plantations, clôtures)
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 2 000 000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera exécutoire à compter du 1eravril 2024 (ou de la date inscrite dans le document de notification si celle-ci est postérieure), pour une durée d'un an. Il est ensuite reconductible trois fois, par périodes d'un an, par tacite reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Montant maximum annuel du lot : 500 000,00 EUR HT.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Couverture, gouttières et eaux pluviales
Lot nº : 17
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45261210
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45261320
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR105
Lieu principal d'exécution : Vanves
II.2.4) Description des prestations : Couverture, gouttières et eaux pluviales
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 800 000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre sera exécutoire à compter du 1eravril 2024 (ou de la date inscrite dans le document de notification si celle-ci est postérieure), pour une durée d'un an. Il est ensuite reconductible trois fois, par périodes d'un an, par tacite reconduction.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Montant maximum annuel du lot : 200 000,00 EUR HT.
Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique
III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
III.1.2) Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3) Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5) Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1) Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2) Conditions particulières d'exécution :
III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4) Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON
Section IV : Procédure
IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5) Information sur la négociation
IV.1.6) Enchère électronique :
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
21 décembre 2023 - 12:00
IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 4 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7) Modalité d'ouverture des offres
Date : 21 décembre 2023 - 12:00 Lieu : Vanves
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :
Section VI : Renseignements complémentaires
VI.1) RENOUVELLEMENT
Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
La facturation en ligne sera acceptée
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de cergy-pontoise, 2-4, boulevard de l'Hautil BP 30322, 95027, Cergy-Pontoise Cedex, F, Téléphone : (+33) 1 30 17 34 00, Courriel :
[email protected], Fax : (+33) 1 30 17 34 59, Adresse internet :
http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges, 5 rue Leblanc, 75911, Paris Cedex 15, F
VI.4.3) Introduction de recours :
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal Administratif de cergy-pontoise, 2-4, boulevard de l'Hautil BP 30322, 95027, Cergy-Pontoise Cedex, F, Téléphone : (+33) 1 30 17 34 00, Courriel :
[email protected], Fax : (+33) 1 30 17 34 59, Adresse internet :
http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
13 novembre 2023