Section I : Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Rhone Habitat
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 77985929700383
Ville : BRIGNAIS
Code Postal : 69530
Groupement de commandes : Non
Section 2 : Communication
Lien direct aux documents de la consultation :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&type=Dce&Idm=1846150
Identifiant interne de la consultation : DFAM_RD_GENAS_TVX AMNGT VUREY
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Service Commande publique Groupe
Numéro de téléphone du contact : +33 482904000
Section 3 : Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Renvoi au règlement de la consultation
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Renvoi au règlement de la consultation
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Renvoi au règlement de la consultation
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limite de réception des plis : 31 juillet 2026 16:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Autorisée
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Critères d'attribution : énoncé dans le Rc
Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : GENAS (69740) - Travaux d'aménagement du lotissement du centre du hameau de Vurey
Code CPV principal
Descripteur principal : 45112730
Type de marché : Travaux
Description succincte du marché : GENAS (69740) - Travaux d'aménagement du lotissement du centre du hameau de Vurey
Les prestations relèvent de la catégorie 2 au sens du Code du travail (Loi n° 93-1418 du 31 décembre 1993).
A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir de septembre 2026.
La consultation donnera lieu à un marché ordinaire. Chaque lot est conclu avec un seul opérateur économique.
Le marché est divisé en 3 lots.
Le marché fait l'objet d'une décomposition en tranches :
Lot 1 : 1 tranche ferme et 1 tranche optionnelle.
Lot 2 : 1 tranche ferme et 1 tranche optionnelle.
Lot 3 : 1 tranche ferme et 7 tranches optionnelles.
Pour le lot n°1 uniquement, les prestations sont réservées à un opérateur économique ayant a minima une attestation de compétence délivrée après examen QCM encadré par l'état et reconnu par le MEEM datant de moins de 5 ans (autorisation d'intervention à proximité des réseaux dit AIPR)
Mots descripteurs : Voirie et réseaux divers , Terrassement , Travaux d'électricité , Espaces verts ,
Lieu principal d'exécution du marché : Quartier "Le Vurey" 69740 - GENAS
Durée du marché (en mois) : 84
La consultation comporte des tranches : oui
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Section 5 : Lots
Description du lot : 1 : Terrassements, voirie et réseaux humides. 1 tranche ferme et 1 tranche optionnelle
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45112500
Estimation de la valeur hors taxes du lot : euros
Lieu d'exécution du lot : GENAS - Quartier "Le Vurey"
Description du lot : 2 : Réseaux secs. 1 tranche ferme et 1 tranche optionnelle
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45231000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : euros
Lieu d'exécution du lot : GENAS - Quartier "Le Vurey"
Description du lot : 3 : Espaces verts et mobilier. 1 tranche ferme et 7 tranches optionnelles
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45112710
Estimation de la valeur hors taxes du lot : euros
Lieu d'exécution du lot : GENAS - Quartier "Le Vurey"
Section 6 : Informations Complémentaires
Visite obligatoire : Oui
Détail sur la visite (si oui) :Visite obligatoire libre. Les candidats devront joindre une attestation de visite sur l'honneur
Autres informations complémentaires : Minimum requis :
Effectifs :
- Lot 1 : 10
- Lot 2 : 5
- Lot 3 : 5
Chiffre d'affaires :
- Lot 1 : 1.8 M euro(s)
- Lot 2 : 800 K euro(s)
- Lot 3 : 1 M euro(s)
Qualifications :
Lot 1
- FNTP 2321
- FNTP 2342
- FNTP 3421
- FNTP 346
- FNTP 3763
- FNTP 5118
- FNTP 5144
Lot 2
- FNTP 651
- FNTP 681
- FNTP 6413
Lot 3
- Qualipaysage "aménagements paysagers" (anciennement P100, P110 et P120) ou équivalent
- Qualipaysage "entretiens d'aménagements paysagers" (anciennement E130, E131 et E132) ou équivalent
- Qualibat 2111 "maçonnerie et ouvrages en béton armé" technicité courante ou équivalent
- Qualibat 2121 "ravalement en maçonnerie" ou équivalent
Date d'envoi du présent avis : 03/07/2026
