Avis de marché - Avis n° 26-91245 du 21/09/2026
Département(s) de publication :
04
Annonce n°
26-91245
Services
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Ville de Manosque
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 21040112100012
Ville : Manosque
Code postal : 04100
Groupement de commandes :
Non
Département(s) de publication : 04
Section 2 - Communication
Identifiant interne de la consultation : 2026VILMF26S08
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :
Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :
Non
Nom du contact : Mme Dufour
Numéro de téléphone du contact : +33 492703472
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
-
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
preuve :
Renvoi au règlement de la consultation
-
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Renvoi au règlement de la consultation
-
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
preuve :
Renvoi au règlement de la consultation
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 20/10/2026 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique :
Interdite
Réduction du nombre de candidats :
Non
Possibilité d'attribution sans négociation :
Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes :
Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
Acheteur(s) habilité(s) à passer les marchés subséquents ou bons de commande
Critères d'attribution : énoncé dans le Rc
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : TRANSPORTS SCOLAIRES, PERISCOLAIRES ET EXTRASCOLAIRES
Code CPV principal - Descripteur principal : 60130000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 40000.0 Euro(s) H.T.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Lieu principal d'exécution du marché : FRL01 - Alpes-de-Haute-Provence
Durée du marché (en mois) : 12
Valeur estimée (H.T.) : entre euros et 190000 euros
La consultation comporte des tranches :
Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti :
Oui
Section 5 - Lots
-
Description du lot : 01 : Transports Reguliers . Transports Reguliers <br/>Montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 20 000,00 Euro(s) H.T
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 60100000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 90000 euros
Lieu d'exécution du lot : Ville de Manosque
04100
Manosque
-
Description du lot : 02 : Transports Ponctuels . Transports Ponctuels <br/>Montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 20 000,00 Euro(s) H.T
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 60140000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 100000 euros
Lieu d'exécution du lot : Ville de Manosque
04100
Manosque
Section 6 - Informations Complementaires
Date d'envoi du présent avis à la publication : 21/09/2026
