Section 2 -
Procédure
2.1
Procédure
Titre
:
Transports Sanitaires, transports de produits spécifiques et sanguins
Description
:
Transports Sanitaires, transports de produits spécifiques et sanguins
Identifiant de la procédure
:
61d0b5ca-8825-4c64-8795-4542a839fd3f
Identifiant interne
:
269300-12
Type de procédure
:
Ouverte
La procédure est accélérée
:
oui
Justification de la procédure accélérée
:
Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de Marseille 31 rue Jean-François Leca 13235 Marseille Cedex 2 Tél : 04 91 13 48 13 Télécopie : 04 91 81 13 89 Courriel : [email protected]
2.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
63710000
Services d'appui dans le domaine des transports terrestres
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
60161000
Services de transport de colis
2.1.2
Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Alpes-de-Haute-Provence
(
FRL01
)
Pays
:
France
2.1.3
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
8,000,000
Euro
2.1.4
Informations générales
Informations complémentaires
:
Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de Marseille 31 rue Jean-François Leca 13235 Marseille Cedex 2 Tél : 04 91 13 48 13 Télécopie : 04 91 81 13 89 Courriel : [email protected]
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
2.1.5
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre
:
12
Conditions du marché
:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés
:
12
Section 5 -
Lot
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Transports de patients à la charge du CHD
Description
:
Transports de patients à la charge du CHD
Identifiant interne
:
1
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
63710000
Services d'appui dans le domaine des transports terrestres
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
85143000
Services ambulanciers
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
60161000
Services de transport de colis
5.1.2
Lieu d'exécution
Ville
:
Digne
Subdivision pays (NUTS)
:
Alpes-de-Haute-Provence
(
FRL01
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
12/10/2026
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d'attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Etendue et qualité du parc automobile
Catégorie du critère d'attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution
:
10
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Qualité de l'organisation technique et administrative proposée
Catégorie du critère d'attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution
:
20
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Dispositif d'éco-conduite
Catégorie du critère d'attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution
:
10
Critère
:
Type
:
Coût
Description
:
Prix des prestations
Catégorie du critère d'attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution
:
60
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1868668
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
AW Solutions
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1868668
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
09/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
73
Jour
Informations relatives à l'ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
09/10/2026
à 00:00
Lieu
:
Digne
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
:
Tribunal administratif de Marseille
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
Transports de patients à la charge du CHIM
Description
:
Transports de patients à la charge du CHIM
Identifiant interne
:
2
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
63710000
Services d'appui dans le domaine des transports terrestres
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
85143000
Services ambulanciers
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
60161000
Services de transport de colis
5.1.2
Lieu d'exécution
Ville
:
Dignes
Subdivision pays (NUTS)
:
Alpes-de-Haute-Provence
(
FRL01
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
12/10/2026
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d'attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Etendue et qualité du parc automobile
Catégorie du critère d'attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution
:
10
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Qualité de l'organisation technique et administrative proposée
Catégorie du critère d'attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution
:
20
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Dispositif d'éco-conduite
Catégorie du critère d'attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution
:
10
Critère
:
Type
:
Coût
Description
:
Prix des prestations
Catégorie du critère d'attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution
:
60
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1868668
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
AW Solutions
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1868668
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
09/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
73
Jour
Informations relatives à l'ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
09/10/2026
à 00:00
Lieu
:
Digne
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
:
Tribunal administratif de Marseille
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0003
Titre
:
Transports de patients à la charge de l'USLD de Saint André (antenne du CHI de Manosque)
Description
:
Transports de patients à la charge de l'USLD de Saint André (antenne du CHI de Manosque)
Identifiant interne
:
3
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
63710000
Services d'appui dans le domaine des transports terrestres
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
85143000
Services ambulanciers
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
60161000
Services de transport de colis
5.1.2
Lieu d'exécution
Ville
:
Dignes
Subdivision pays (NUTS)
:
Alpes-de-Haute-Provence
(
FRL01
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
12/10/2026
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d'attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Etendue et qualité du parc automobile
Catégorie du critère d'attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution
:
10
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Qualité de l'organisation technique et administrative proposée
Catégorie du critère d'attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution
:
20
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Dispositif d'éco-conduite
Catégorie du critère d'attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution
:
10
Critère
:
Type
:
Coût
Description
:
Prix des prestations
Catégorie du critère d'attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution
:
60
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1868668
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
AW Solutions
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1868668
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
09/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
73
Jour
Informations relatives à l'ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
09/10/2026
à 00:00
Lieu
:
Digne
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
:
Tribunal administratif de Marseille
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0004
Titre
:
Transports de patients à la charge du SMR de Forcalquier (antenne du CHI de Manosque)
Description
:
Transports de patients à la charge du SMR de Forcalquier (antenne du CHI de Manosque)
Identifiant interne
:
4
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
63710000
Services d'appui dans le domaine des transports terrestres
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
85143000
Services ambulanciers
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
60161000
Services de transport de colis
5.1.2
Lieu d'exécution
Ville
:
Dignes
Subdivision pays (NUTS)
:
Alpes-de-Haute-Provence
(
FRL01
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
12/10/2026
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d'attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Etendue et qualité du parc automobile
Catégorie du critère d'attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution
:
10
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Qualité de l'organisation technique et administrative proposée
Catégorie du critère d'attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution
:
20
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Dispositif d'éco-conduite
Catégorie du critère d'attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution
:
10
Critère
:
Type
:
Coût
Description
:
Prix des prestations
Catégorie du critère d'attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution
:
60
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1868668
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
AW Solutions
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1868668
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
09/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
73
Jour
Informations relatives à l'ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
09/10/2026
à 00:00
Lieu
:
Digne
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
:
Tribunal administratif de Marseille
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0005
Titre
:
Transports de patients à la charge de l'EPS de Riez
Description
:
Transports de patients à la charge de l'EPS de Riez
Identifiant interne
:
5
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
63710000
Services d'appui dans le domaine des transports terrestres
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
85143000
Services ambulanciers
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
60161000
Services de transport de colis
5.1.2
Lieu d'exécution
Ville
:
Digne
Subdivision pays (NUTS)
:
Alpes-de-Haute-Provence
(
FRL01
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
12/10/2026
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d'attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Etendue et qualité du parc automobile
Catégorie du critère d'attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution
:
10
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Qualité de l'organisation technique et administrative proposée
Catégorie du critère d'attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution
:
20
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Dispositif d'éco-conduite
Catégorie du critère d'attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution
:
10
Critère
:
Type
:
Coût
Description
:
Prix des prestations
Catégorie du critère d'attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution
:
60
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1868668
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
AW Solutions
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1868668
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
09/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
73
Jour
Informations relatives à l'ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
09/10/2026
à 00:00
Lieu
:
Digne
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
:
Tribunal administratif de Marseille
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0006
Titre
:
Transports de patients à la charge de l'EPS de Castellane
Description
:
Transports de patients à la charge de l'EPS de Castellane
Identifiant interne
:
6
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
63710000
Services d'appui dans le domaine des transports terrestres
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
85143000
Services ambulanciers
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
60161000
Services de transport de colis
5.1.2
Lieu d'exécution
Ville
:
Digne
Subdivision pays (NUTS)
:
Alpes-de-Haute-Provence
(
FRL01
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
12/10/2026
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d'attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Etendue et qualité du parc automobile
Catégorie du critère d'attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution
:
10
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Qualité de l'organisation technique et administrative proposée
Catégorie du critère d'attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution
:
20
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Dispositif d'éco-conduite
Catégorie du critère d'attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution
:
10
Critère
:
Type
:
Coût
Description
:
Prix des prestations
Catégorie du critère d'attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution
:
60
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1868668
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
AW Solutions
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1868668
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
09/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
73
Jour
Informations relatives à l'ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
09/10/2026
à 00:00
Lieu
:
Digne
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
:
Tribunal administratif de Marseille
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0007
Titre
:
Transports de patients à la charge de l'EPS de Seyne les Alpes
Description
:
Transports de patients à la charge de l'EPS de Seyne les Alpes
Identifiant interne
:
7
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
63710000
Services d'appui dans le domaine des transports terrestres
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
85143000
Services ambulanciers
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
60161000
Services de transport de colis
5.1.2
Lieu d'exécution
Ville
:
Digne
Subdivision pays (NUTS)
:
Alpes-de-Haute-Provence
(
FRL01
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
12/10/2026
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d'attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Etendue et qualité du parc automobile
Catégorie du critère d'attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution
:
10
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Qualité de l'organisation technique et administrative proposée
Catégorie du critère d'attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution
:
20
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Dispositif d'éco-conduite
Catégorie du critère d'attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution
:
10
Critère
:
Type
:
Coût
Description
:
Prix des prestations
Catégorie du critère d'attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution
:
60
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1868668
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
AW Solutions
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1868668
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
09/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
73
Jour
Informations relatives à l'ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
09/10/2026
à 00:00
Lieu
:
Digne
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
:
Tribunal administratif de Marseille
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0008
Titre
:
Transports programmés de produits sanguins et de matières infectieuses pour le CHD
Description
:
Transports programmés de produits sanguins et de matières infectieuses pour le CHD
Identifiant interne
:
8
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
63710000
Services d'appui dans le domaine des transports terrestres
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
85143000
Services ambulanciers
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
60161000
Services de transport de colis
5.1.2
Lieu d'exécution
Ville
:
Digne
Subdivision pays (NUTS)
:
Alpes-de-Haute-Provence
(
FRL01
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
12/10/2026
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d'attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Etendue et qualité du parc automobile
Catégorie du critère d'attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution
:
10
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Qualité de l'organisation technique et administrative proposée
Catégorie du critère d'attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution
:
20
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Dispositif d'éco-conduite
Catégorie du critère d'attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution
:
10
Critère
:
Type
:
Coût
Description
:
Prix des prestations
Catégorie du critère d'attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution
:
60
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1868668
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
AW Solutions
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1868668
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
09/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
73
Jour
Informations relatives à l'ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
09/10/2026
à 00:00
Lieu
:
Digne
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
:
Tribunal administratif de Marseille
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0009
Titre
:
Transports de produits spécifiques et sanguins en urgence de Digne vers Aix
Description
:
Transports de produits spécifiques et sanguins en urgence de Digne vers Aix
Identifiant interne
:
9
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
63710000
Services d'appui dans le domaine des transports terrestres
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
85143000
Services ambulanciers
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
60161000
Services de transport de colis
5.1.2
Lieu d'exécution
Ville
:
Digne
Subdivision pays (NUTS)
:
Alpes-de-Haute-Provence
(
FRL01
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
12/10/2026
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d'attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Etendue et qualité du parc automobile
Catégorie du critère d'attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution
:
10
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Qualité de l'organisation technique et administrative proposée
Catégorie du critère d'attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution
:
20
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Dispositif d'éco-conduite
Catégorie du critère d'attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution
:
10
Critère
:
Type
:
Coût
Description
:
Prix des prestations
Catégorie du critère d'attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution
:
60
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1868668
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
AW Solutions
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1868668
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
09/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
73
Jour
Informations relatives à l'ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
09/10/2026
à 00:00
Lieu
:
Digne
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
:
Tribunal administratif de Marseille
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0010
Titre
:
Transports de produits spécifiques et sanguins en urgence de Aix vers Digne
Description
:
Transports de produits spécifiques et sanguins en urgence de Aix vers Digne
Identifiant interne
:
10
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
63710000
Services d'appui dans le domaine des transports terrestres
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
85143000
Services ambulanciers
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
60161000
Services de transport de colis
5.1.2
Lieu d'exécution
Ville
:
Digne
Subdivision pays (NUTS)
:
Alpes-de-Haute-Provence
(
FRL01
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
12/10/2026
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d'attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Etendue et qualité du parc automobile
Catégorie du critère d'attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution
:
10
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Qualité de l'organisation technique et administrative proposée
Catégorie du critère d'attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution
:
20
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Dispositif d'éco-conduite
Catégorie du critère d'attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution
:
10
Critère
:
Type
:
Coût
Description
:
Prix des prestations
Catégorie du critère d'attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution
:
60
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1868668
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
AW Solutions
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1868668
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
09/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
73
Jour
Informations relatives à l'ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
09/10/2026
à 00:00
Lieu
:
Digne
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
:
Tribunal administratif de Marseille
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0011
Titre
:
Transports programmés de produits spécifiques et sanguins pour le CHIM
Description
:
Transports programmés de produits spécifiques et sanguins pour le CHIM
Identifiant interne
:
11
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
63710000
Services d'appui dans le domaine des transports terrestres
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
85143000
Services ambulanciers
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
60161000
Services de transport de colis
5.1.2
Lieu d'exécution
Ville
:
Digne
Subdivision pays (NUTS)
:
Alpes-de-Haute-Provence
(
FRL01
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
12/10/2026
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d'attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Etendue et qualité du parc automobile
Catégorie du critère d'attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution
:
10
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Qualité de l'organisation technique et administrative proposée
Catégorie du critère d'attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution
:
20
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Dispositif d'éco-conduite
Catégorie du critère d'attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution
:
10
Critère
:
Type
:
Coût
Description
:
Prix des prestations
Catégorie du critère d'attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution
:
60
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1868668
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
AW Solutions
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1868668
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
09/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
73
Jour
Informations relatives à l'ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
09/10/2026
à 00:00
Lieu
:
Digne
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
:
Tribunal administratif de Marseille
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0012
Titre
:
Transports de produits spécifiques et sanguins en urgence pour le CHIM
Description
:
Transports de produits spécifiques et sanguins en urgence pour le CHIM
Identifiant interne
:
12
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
63710000
Services d'appui dans le domaine des transports terrestres
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
85143000
Services ambulanciers
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
60161000
Services de transport de colis
5.1.2
Lieu d'exécution
Ville
:
Digne
Subdivision pays (NUTS)
:
Alpes-de-Haute-Provence
(
FRL01
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
12/10/2026
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d'attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Etendue et qualité du parc automobile
Catégorie du critère d'attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution
:
10
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Qualité de l'organisation technique et administrative proposée
Catégorie du critère d'attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution
:
20
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Dispositif d'éco-conduite
Catégorie du critère d'attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution
:
10
Critère
:
Type
:
Coût
Description
:
Prix des prestations
Catégorie du critère d'attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution
:
60
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1868668
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
AW Solutions
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1868668
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
09/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
73
Jour
Informations relatives à l'ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
09/10/2026
à 00:00
Lieu
:
Digne
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
:
Tribunal administratif de Marseille
Section 8 -
Organisations
8.1
ORG-0001
Nom officiel
:
Avenue-Web Systèmes
Numéro d'enregistrement
:
B9DC679E-C06D-6C03-F39F619A48FA3239
Ville
:
Seyssinet-Pariset
Code postal
:
38170
Subdivision pays (NUTS)
:
Isère
(
FRK24
)
Pays
:
France
Téléphone
:
+33480041260
Rôles de cette organisation
:
TED eSender
8.1
ORG-0002
Nom officiel
:
Groupement Hospitalier de Territoire - 04
Numéro d'enregistrement
:
58687
Adresse postale
:
Cellule des Marchés
Quartier St Christophe
Ville
:
Digne Les Bains
Code postal
:
04000
Subdivision pays (NUTS)
:
Alpes-de-Haute-Provence
(
FRL01
)
Pays
:
France
Point de contact
:
Centre Hospitalier de Digne-les-Bains
Téléphone
:
0492301501
Télécopieur
:
0492301488
Adresse internet
:
https://www.ch-digne.fr
Profil de l'acheteur
:
https://www.ch-digne.fr
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
8.1
ORG-0003
Nom officiel
:
Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement
:
B9DC67C7-0490-D853-1A5BA0D12698542D
Adresse postale
:
22,24 rue Breteuil
Ville
:
Marseille
Code postal
:
13006
Subdivision pays (NUTS)
:
Bouches-du-Rhône
(
FRL04
)
Pays
:
France
Téléphone
:
0491134813
Télécopieur
:
0491811387
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1
ORG-0004
Nom officiel
:
Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement
:
B9DC67D8-C76F-8E78-24BAEC9595C6287B
Adresse postale
:
22,24 rue Breteuil
Ville
:
Marseille
Code postal
:
13006
Subdivision pays (NUTS)
:
Bouches-du-Rhône
(
FRL04
)
Pays
:
France
Téléphone
:
0491134813
Télécopieur
:
0491811387
Rôles de cette organisation
:
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis
:
29b78560-8584-42c1-a1fb-7813d3f074db
-
01
Type de formulaire
:
Mise en concurrence
Type d'avis
:
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis
:
07/09/2026
à 01:10
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible
:
français
