Transports sanitaires terrestres de personnes pour le compte du CH Verdun Saint-Mihiel, du CH de Vitry-le-François et du CH de la Haute-Marne.

Avis de marché
Département(s) de publication :55, 51, 52
Annonce n° 25-110728


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : CH Verdun Saint-Mihiel
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Transports sanitaires terrestres de personnes pour le compte du CH Verdun Saint-Mihiel, du CH de Vitry-le-François et du CH de la Haute-Marne
Description : Transports sanitaires terrestres de personnes pour le compte du CH Verdun Saint-Mihiel, du CH de Vitry-le-François et du CH de la Haute-Marne
Identifiant de la procédure : 4588a8c1-b453-4eac-b6bc-7297d234b24e
Identifiant interne : 2025/GHT5/18
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85143000 Services ambulanciers

2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Meuse ( FRF32 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Marne ( FRF24 )
Pays : France

2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 8,376,000 Euro

2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 5
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 5

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Transports sanitaires terrestres de personnes pour le CH Verdun Saint-Mihiel - Site de Verdun
Description : Transports sanitaires terrestres de personnes pour le CH Verdun Saint-Mihiel - Site de Verdun
Identifiant interne : 01

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85143000 Services ambulanciers

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Meuse ( FRF32 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://chvsm.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_25294_1121886.html

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://chvsm.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_25294_1121886.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA de Nancy - Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nancy
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Nancy

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Transports sanitaires terrestres de personnes pour le CH Verdun Saint-Mihiel - Site de Saint-Mihiel
Description : Transports sanitaires terrestres de personnes pour le CH Verdun Saint-Mihiel - Site de Saint-Mihiel
Identifiant interne : 02

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85143000 Services ambulanciers

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Meuse ( FRF32 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://chvsm.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_25294_1121886.html

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://chvsm.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_25294_1121886.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA de Nancy - Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nancy
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Nancy

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Transports sanitaires terrestres de personnes pour le CH Verdun Saint-Mihiel en ambulances bariatriques
Description : Transports sanitaires terrestres de personnes pour le CH Verdun Saint-Mihiel en ambulances bariatriques
Identifiant interne : 03

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85143000 Services ambulanciers

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Meuse ( FRF32 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://chvsm.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_25294_1121886.html

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://chvsm.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_25294_1121886.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA de Nancy - Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nancy
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Nancy

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Transports sanitaires terrestres de personnes pour le CH de Vitry-le-François
Description : Transports sanitaires terrestres de personnes pour le CH de Vitry-le-François
Identifiant interne : 04

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85143000 Services ambulanciers

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://chvsm.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_25294_1121886.html

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://chvsm.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_25294_1121886.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA de Nancy - Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nancy
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Nancy

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Transports sanitaires terrestres de personnes pour le CH de la Haute-Marne - École Buissonnière
Description : Transports sanitaires terrestres de personnes pour le CH de la Haute-Marne - École Buissonnière
Identifiant interne : 05

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85143000 Services ambulanciers

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Marne ( FRF24 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://chvsm.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_25294_1121886.html

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://chvsm.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_25294_1121886.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA de Nancy - Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nancy
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Nancy

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : CH Verdun Saint-Mihiel
Numéro d'enregistrement : 20003978200012
Adresse postale : 2 rue d'Anthouard
Ville : VERDUN Cedex
Code postal : 55107
Subdivision pays (NUTS) : Meuse ( FRF32 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : +33 329768748
Adresse internet : https://ght-coeurgrandest.fr/les-etablissements/ch-de-verdun-saint-mihiel/
Profil de l'acheteur : https://chvsm.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement : 17540005000019
Adresse postale : 5 Place de la Carrière CO 20038
Ville : NANCY Cedex
Code postal : 54036
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : +33 383174343
Adresse internet : https://nancy.tribunal-administratif.fr/vos-demarches/contacts-et-informations-pratiques
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours

8.1 ORG-0003
Nom officiel : CCIRA de Nancy - Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Numéro d'enregistrement : 17540001900014
Adresse postale : 1 rue du Préfet Claude Erignac
Ville : NANCY Cedex
Code postal : 54038
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : +33 383342565
Adresse internet : https://www.economie.gouv.fr/daj/commande-publique/reglement-amiable-des-differends
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0000
Nom officiel : DEMATIS
Numéro d'enregistrement : 45072478600030
Ville : Paris
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : +33 172365548
Adresse internet : www.dematis.com
Rôles de cette organisation :
TED eSender
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 355be0c0-c564-4671-9a9e-3d0b9f0ca4cd - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 06/10/2025 à 15:30
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 06/10/2025