Transports périscolaires, extrascolaires et occasionnels RELANCE

Avis de marché
Département(s) de publication :976
Annonce n° 25-128630


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : Ville de Dembeni (976)
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Transports périscolaires, extrascolaires et occasionnels RELANCE
Description : Transports périscolaires, extrascolaires et occasionnels RELANCE
Identifiant de la procédure : dd4b782e-2867-4c63-9930-89c73523805f
Type de procédure : Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure : Voir les descriptifs relaté dans les documents de consultations.

2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60140000 Transport non régulier de passagers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 92331210 Services d'animation pour enfants
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)

2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Transports périscolaires, extrascolaires et occasionnels RELANCE
Description : Transports périscolaires, extrascolaires et occasionnels RELANCE

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60140000 Transport non régulier de passagers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 92331210 Services d'animation pour enfants
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)

5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Illimité

5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 900,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Critère :
Type : Qualité
Description : La valeur technique

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 23/12/2025 à 09:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : Ville de Dembeni (976)
Numéro d'enregistrement : 20000878700018
Adresse postale : Place de la Mairie Boîte Postale N°20
Ville : Dembeni
Code postal : 97660
Subdivision pays (NUTS) : Mayotte ( FRY50 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : +33 269621581
Adresse internet : https://www.marches-securises.fr
Profil de l'acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

Section 11 - Informations relatives à l'avis

11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : ab213050-f391-4023-a507-b79dcd4d465b - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché - régime assoupli
Date d'envoi de l'avis : 20/11/2025 à 15:05
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Date d'envoi du présent avis à la publication : 20/11/2025