Département(s) de publication : 42
Annonce No 23-72212
I.II.III.IV.V.VI.
FNS SIMPLE AVIS DE MARCHÉ
Section I : Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur :
Communauté d'Agglomération Loire Forez
Type de Numéro national d'indentification :
SIRET
N° National d'identification :
20006588600018
Ville :
Montbrison Cedex
Code Postal :
42605
Groupement de commandes :
Non
Département(s) de publication : 42
Section 2 : Communication
Lien direct aux documents de la consultation :
https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematent.login&type=Dce&Idm=47167
Identifiant interne de la consultation :
23lftr040
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :
Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :
Non
Nom du contact :
M le Président
Adresse mail du contact :
Numéro de téléphone du contact :
+33 426547000
Section 3 : Procedure
Type de procédure :
Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve :
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerRenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblesDéclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve :
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contratListe des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatDéclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesCertificat d'inscription au registre des entreprises de transports publics routiers de personnes ou licence communautaire
Technique d'achat :
Sans objet
Date et heure limite de réception des plis :
21 juin 2023 - 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique :
Autorisée
Réduction du nombre de candidats :
Non
Possibilité d'attribution sans négociation :
Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes :
Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
Critères d'attribution :
Valeur technique de l'offre : 40%Prix : 60%
Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché :
Transports d'élèves pour les équipements communautaires, transports d'enfants et d'adolescents fréquentant les centres de loisirs et transports de personnes pour des animations diverses
Code CPV principal
Descripteur principal : 60100000
Type de marché :
Services
Description succincte du marché :
La présente consultation concerne les transports d'élèves pour les équipements communautaires, les transports d'enfants et d'adolescents fréquentant les centres de loisirs et les transports de personnes pour des animations diverses.Ce marché a pour objet le transport des élèves des écoles primaires et des collèges présents sur le territoire de Loire Forez agglomération afin que ceux-ci bénéficient des cours de natation dispensés dans les piscines communautaires (la piscine du Petit-Bois à Saint-Just Saint-Rambert étant fermée pour cause de travaux, l'ensemble des cours de natation seront dispensés à la piscine Aqualude à Montbrison) et de cours d'éducation physique dispensés dans les salles des sports communautaires. Ce marché concerne également le transport d'enfants et d'adolescents fréquentant les centres de loisirs communautaires pendant les vacances scolaires et les transports de personnes à la demande pour les besoins de Loire Forez agglomération
Lieu principal d'exécution du marché :
17 Boulevard de la Préfecture 42605 - Montbrison Cedex
Durée du marché (en mois) :
10
Valeur estimée (H.T.) :
Valeur entre :
et :
La consultation comporte des tranches :
Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti :
Oui
Mots descripteurs : Transport
Section 5 : Lots
OBJET : Transports d'élèves pour les équipements communautaires, transports d'enfants et d'adolescents fréquentant les centres de loisirs et transports de personnes pour des animations diverses
Description du lot : 1 : Liaison écoles de 49 communes + 6ème des collèges de Saint-Romain-le-Puy, Noirétable, Boën-sur-Lignon à la piscine Aqualude à Montbrison. Liaison écoles de 49 communes + 6ème des collèges de Saint-Romain-le-Puy, Noirétable, Boën-sur-Lignon à la piscine Aqualude à Montbrison
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 60100000
Estimation de la valeur hors taxes du lot :euros
Lieu d'exécution du lot :Territoire de Loire Forez agglomération
Description du lot : 2 : Liaison de 13 communes + 6ème des collèges de Saint-Just-Saint-Rambert et de Saint-Bonnet-le-Château à la piscine Aqualude à Montbrison. Liaison de 13 communes + 6ème des collèges de Saint-Just-Saint-Rambert et de Saint-Bonnet-le-Château à la piscine Aqualude à Montbrison
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 60100000
Estimation de la valeur hors taxes du lot :euros
Lieu d'exécution du lot :Territoire de Loire Forez agglomération
Description du lot : 3 : Liaison écoles de 5 communes à la salle des sports de Noirétable. Liaison écoles de 5 communes à la salle des sports de Noirétable
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 60100000
Estimation de la valeur hors taxes du lot :euros
Lieu d'exécution du lot :Territoire de Loire Forez agglomération
Description du lot : 4 : Liaisons de transports de personnes à la demande pour animations diverses zone centre. Liaisons de transports de personnes à la demande pour animations diverses zone centre
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 60100000
Estimation de la valeur hors taxes du lot :euros
Lieu d'exécution du lot :Territoire de Loire Forez agglomération
Description du lot : 5 : Liaisons de transports de personnes à la demande pour animations diverses zone sud. Liaisons de transports de personnes à la demande pour animations diverses zone sud
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 60100000
Estimation de la valeur hors taxes du lot :euros
Lieu d'exécution du lot :Territoire de Loire Forez agglomération
Description du lot : 6 : Liaisons de transports de personnes à la demande pour animations diverses zone nord. Liaisons de transports de personnes à la demande pour animations diverses zone nord
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 60100000
Estimation de la valeur hors taxes du lot :euros
Lieu d'exécution du lot :Territoire de Loire Forez agglomération
Section 6 : Informations Complementaires
Visite obligatoire :
Non
Autres informations complémentaires :
Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable sur le site internet de Loire Forez agglomération :
www.loireforez.fr
Date d'envoi du présent avis :
26 mai 2023