Avis de marché
Département(s) de publication :34
Annonce n° 26-23963
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Communauté de communes Vallée de l'Hérault
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale
Activité de l'entité adjudicatrice : Activités liées à l'eau
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Transport et valorisation des boues de stations d'épuration de traitement des eaux usées.
Description : Transport et valorisation des boues de stations d'épuration de traitement des eaux usées.
Identifiant de la procédure : d8550881-2fd6-473c-9a04-e587981ff8c6
Identifiant interne : 2026-004
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90513700 Services de transport des boues
2.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Gignac
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Une visite des sites est obligatoire. Elle aura lieu le 23 mars 2026 à 14h00 Lieu de RDV : services des eaux - chemin de l'écosite 34150 GIGNAC
Base juridique :
Directive 2014/25/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Transport et valorisation des boues de stations d'épuration de traitement des eaux usées.
Description : Transport et valorisation des boues de stations d'épuration de traitement des eaux usées.
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90513700 Services de transport des boues
Options :
Description des options : Sans objet
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Gignac
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 4
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Cf. Règlement de consultation
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 03/04/2026
Adresse des documents de marché :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_v3O1kRRY03
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_v3O1kRRY03
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 13/04/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : Accord-cadre à bons de commande
Facturation en ligne : Non autorisée
Montage financier : Accord-cadre avec un montant maximum
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Communauté de communes Vallée de l'Hérault
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de communes Vallée de l'Hérault
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Communauté de communes Vallée de l'Hérault
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Communauté de communes Vallée de l'Hérault
Numéro d'enregistrement : 24340069400168
Adresse postale : 2 parc d'activités de Camalcé
Ville : Gignac
Code postal : 34150
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0467570450
Point de terminaison pour l'échange d'informations (URL) :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_v3O1kRRY03
Profil de l'acheteur :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 1a773332-7b84-47cd-a4ab-28e9cb5acc07 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 09/03/2026 à 12:08
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 09/03/2026
