date limite de remise des offres:21/10/2026 12:00
qualifications professionnelles:CPV : 60140000
ville du moa balisée:Riom cedex
siret du moa balisé:20007075300013
renseignements complémentaires:Visite obligatoire : Non
critères d'attribution:Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 50 % Valeur technique 10 % Démarche environnementale proposée pour l'exécution du marché 40 % Prix
libellé du lieu d'exécution balisé:Riom
ligne d'adresse du moa:5 mail Jost Pasquier
durée du marché balisée:12 mois
type de procédure balisée:Procédure adaptée ouverte
url web:http://www.marches-publics.info/Annonces/AAPC_1879776.htm
code postal du moa balisé:63201
type de procedure:Procédure adaptée
raison sociale du moa balisée:Communauté d'Agglomération Riom Limagne et Volcans
objet du marché:Transport d'enfants
texte du lot:Transport d'enfants pour les interventions en milieu scolaire
texte du lot:Transport d'enfant en période périscolaire et extra-scolaire
Référence Marché:RLV26-050
*********************************************************AVIS DE PUBLICITE
COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION RIOM LIMAGNE ET VOLCANS
M. Pierre CHASSAING - Président
5 mail Jost Pasquier
BP 80045.
63201 Riom cedex
Tél : 04 73 67 11 00 - Fax : 04 73 67 11 01.
mèl :
[email protected]web : https://www.rlv.eu/
SIRET 20007075300013.
Groupement de commandes : Non
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Durée : 12 mois
Objet : Transport d'enfants
Réference acheteur : RLV26-050
Type de marché : Services
Procédure : Procédure adaptée ouverte
Technique d'achat : Accord-Cadre
Lieu d'exécution principal : Puy-de-Dôme
Durée : 12 mois.
Description : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Classification CPV :
Principale : 60140000 - Transport non régulier de passagers
Forme de la procédure : Prestation divisée en lots : oui
Les variantes sont exigées :Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant :
Acheteur(s) habilité(s) à passer les marchés subséquents ou bons de commande.
Lot No 01 - Transport d'enfants pour les interventions en milieu scolaire - CPV 60140000
Transport d'enfants pour les interventions en milieu scolaire-br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 36 000,00 Euro(s) H.T. Montant maximum du lot pour la durée totale du contrat : 75 000,00 Euro(s) HT
Lieu d'exécution : Territoire de RLV
63200
Riom
Lot No 02 - Transport d'enfant en période périscolaire et extra-scolaire - CPV 60140000
Transport d'enfant en période périscolaire et extra-scolaire-br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 48 000,00 Euro(s) H.T.Montant maximum du lot pour la durée totale du contrat : 96 000,00 Euro(s) HT
Lieu d'exécution : Territoire de RLV
63200
Riom
Conditions de participation
Formulaire DC1 : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Chiffre d'affaires annuel spécifique : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Références sur des services spécifiés : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Outils, usines ou équipements techniques : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Marché réservé : NON
Réduction du nombre de candidats : Non
La consultation comporte des tranches : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
Visite obligatoire : Non
Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
50 % Valeur technique
10 % Démarche environnementale proposée pour l'exécution du marché
40 % Prix
Renseignements d'ordre administratifs :
service commande publique
Tél : 04 63 63 20 37.
L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui
Dépôt dématérialisé : Activé
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Remise des offres : 21/10/26 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : francais.
Renseignements complémentaires :
Le dossier de consultation est disponible à l'adresse : https://marchespublics.rlv.eu/accueil.htm
Envoi à la publication le : 28/09/26.
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info/accueil.htm
