Traitement, transport et déshydratation des boues de station d'épuration

Avis de marché
Département(s) de publication :34
Annonce n° 25-77705


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : Communauté de Communes du Clermontais
Activité de l'entité adjudicatrice : Activités liées à l'eau

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Traitement, transport et déshydratation des boues de station d'épuration
Description : Les ouvrages de traitement des eaux usées produisent des sous?produits de l'épuration dont font parties les boues. Les boues produites doivent faire l'objet d'un traitement spécifique en sortie des ouvrages d'épuration
Identifiant de la procédure : 062b6bb1-889c-4e60-b000-0f9b012eec12
Identifiant interne : 2025-13
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90513700 Services de transport des boues
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90513600 Services d'élimination des boues
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90513800 Services de traitement des boues

2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Step du Clermontais
Ville : Clermont L'Herault
Code postal : 34800
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France

2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,230,000 Euro

2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Accord-cadre, supérieur à 4 ans, passé par une entité adjudicatrice pour les stations d'épuration des 21 communes du Clermontais
Base juridique :
Directive 2014/25/UE

2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Traitement et transport des boues des stations d'épuration
Description : Bennes de stockage - Transport des bennes - Traitement des boues
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90513700 Services de transport des boues
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90513700 Services de transport des boues
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90513600 Services d'élimination des boues
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90513800 Services de traitement des boues

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Step du Clermontais
Ville : Clermont L'Herault
Code postal : 34800
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/10/2025
Durée : 24 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 4
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : L'accord-cadre sera conclu pour une période initiale de 2 ans (deux ans). La durée de chaque période de reconduction est de 1 an (un an). La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 6 ans (six ans)

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 960,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://ml.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=21683
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://ml.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=21683
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 120 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 25/08/2025 à 12:05
Lieu : Service de la Commande Publique
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : Les bons de commande seront émis par la Régie Intercommunale de l'Eau du Clermontais
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Montage financier : Budget Assainissement. Paiement à 30 jours par mandat administratif

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 2
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de Communes du Clermontais
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Montpellier
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Déshydratation mobile pour les boues des stations d'épuration
Description : Déshydratation mobile - Bennes - Traitement des boues
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90513700 Services de transport des boues
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90513800 Services de traitement des boues
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90513600 Services d'élimination des boues
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90513800 Services de traitement des boues

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Step du Clermontais
Ville : Clermont L'Herault
Code postal : 34800
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/10/2025
Durée : 24 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 4
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : L'accord-cadre sera conclu pour une période initiale de 2 ans (deux ans). La durée de chaque période de reconduction est de 1 an (un an). La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 6 ans (six ans)

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 270,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://ml.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=21683
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://ml.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=21683
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 120 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 25/08/2025 à 12:05
Lieu : Service de la Commande Publique
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : Les bons de commande seront émis par la Régie Intercommunale de l'Eau du Clermontais
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Montage financier : Budget Assainissement. Paiement à 30 jours par mandat administratif

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 2
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de Communes du Clermontais
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Montpellier
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d'enregistrement : 29E4E32E-EEBB-E16B-75202FD8B75B4451
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002
Nom officiel : Communauté de Communes du Clermontais
Numéro d'enregistrement : 1092
Adresse postale : Espace Marcel Vidal 20 avenue Raymond Lacombe
Ville : Clermont L'Herault
Code postal : 34800
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Point de contact : REVEL Claude
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0467889550
Adresse internet : http://www.cc-clermontais.fr
Profil de l'acheteur : http://www.midilibre-marchespublics.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003
Nom officiel : Communauté de Communes du Clermontais
Numéro d'enregistrement : 29E4E34A-9EEA-E4FC-7A9617FF15B16908
Adresse postale : Espace Marcel Vidal 20 avenue Raymond Lacombe
Ville : Clermont L'Herault
Code postal : 34800
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0467889550
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement : 29E4E358-AF0F-F689-B44D9FB44CFE27CC
Adresse postale : 6, rue Pitot
Ville : Montpellier
Code postal : 34063
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0467548100
Télécopieur : 0467547410
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0005
Nom officiel : Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement : 29E4E365-DBB9-C911-A06C36D7C923A678
Adresse postale : 6, rue Pitot
Ville : Montpellier
Code postal : 34063
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0467548100
Télécopieur : 0467547410
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours

Section 11 - Informations relatives à l'avis

11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 4ca420cc-91e0-49c7-b3cd-35934b4e764d - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 08/07/2025 à 17:10
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Date d'envoi du présent avis à la publication : 08/07/2025