date de début du marché:01/01/2027 00:00
date limite de remise des offres:19/10/2026 12:00
ligne d'adresse du moa:23 grande rue
type de procédure balisée:Ouverte
libellé du lieu d'exécution balisé:Haute-Savoie
pays du moa balisée:FRA
url web:https://ted.europa.eu/fr/notice/648346-2026/pdfs
type de procedure:Appel d'offres ouvert
durée du marché balisée:48 mois
ville du moa balisée:Thonon Les Bains
caractéristiques principales:A la suite des travaux de restauration écomorphologique et de prévention des inondations sur la Basse Dranse qui se sont achevés en 2024, des suivis sont nécessaires. Le calendrier de réalisation des suivis post-travaux est présenté ci-dessous. Les suivis de l'année n+1 ont bien été réalisés en 2025
libellé du contact balisé:CAPLOT Michel - Président
raison sociale du moa balisée:Syndicat Intercommunal d'Aménagement du Chablais
qualifications professionnelles:CPV: 71313000 - Services de conseil en ingénierie de l'environnement, 45112700 - Travaux d'aménagement paysager, 38290000 - Instruments et matériels de télémétrie, d'hydrographie, d'océanographie et d'hydrologie, 90711000 - Évaluation de l'impact sur l'environnement autre que pour la construction, 90711300 - Analyse des indicateurs environnementaux autres que pour la construction, 45112710 - Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
code postal du moa balisé:74200
téléphone du contact balisé:0450042424
objet du marché:Suivis post-travaux de la Basse Dranse : entretien végétation, écologie et hydromorphologie
texte du lot:Suivi hydromorphologique - Suivi hydromorphologique (2027 et 2029) - CPV: 71313000 38290000 90711000 90711300 45112710
texte du lot:Entretien de la végétation et gestion des espèces exotiques envahissantes - Gestion de la végétation et des espèces exotiques envahissantes (4 ans : 2027 à 2030) - CPV: 71313000 45112700 90711000 90711300 45112710
texte du lot:Suivis écologiques - Suivis écologiques (2027 et 2029) : A - Suivi faunistique : mammifères (loutre et castor) B - Suivi faunistique : micromammifères (muscardins) C - Suivi faunistique : chiroptères D - Suivi faunistique : avifaune E - Suivi faunistique : herpétofaune F - Suivi faunistique : odonates G - Suivi faunistique : piscicole H - Evaluation de l'état écologique au regard de la DCE - CPV: 71313000 90711000 90711300 45112710
Référence Marché:2026-005
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648346-2026 - Mise en concurrence
648346-2026.
648346-2026 - Mise en concurrence
France - Analyse des indicateurs environnementaux autres que pour la construction - Suivis post-travaux de la Basse Dranse : entretien végétation, écologie et hydromorphologie
OJ S 182/2026 21/09/2026.
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.Acheteur
Nom officiel: Syndicat Intercommunal d'Aménagement du Chablais
Adresse électronique:
[email protected]Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d'administration générale
2. Procédure
2.1.Procédure
Titre: Suivis post-travaux de la Basse Dranse : entretien végétation, écologie et hydromorphologie
Description: A la suite des travaux de restauration écomorphologique et de prévention des inondations sur la Basse Dranse qui se sont achevés en 2024, des suivis sont nécessaires. Le calendrier de réalisation des suivis post-travaux est présenté ci-dessous. Les suivis de l'année n+1 ont bien été réalisés en 2025.
Identifiant de la procédure: c8ce7f3d-e950-40be-aaf6-94b6aab92ce7.
Identifiant interne: 2026-005.
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90711300 Analyse des indicateurs environnementaux autres que pour la construction
Nomenclature complémentaire (cpv): 45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts, 71313000 Services de conseil en ingénierie de l'environnement, 90711000 Évaluation de l'impact sur l'environnement autre que pour la construction
2.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
2.1.4.Informations générales
Informations complémentaires: Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir une demande au moyen du profil d'acheteur au plus tard 5 jours avant la date limite de réception des plis
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 3.
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3.
2.1.6.Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.Lot: LOT-0001.
Titre: Entretien de la végétation et gestion des espèces exotiques envahissantes
Description: Gestion de la végétation et des espèces exotiques envahissantes (4 ans : 2027 à 2030)
Identifiant interne: 1.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90711300 Analyse des indicateurs environnementaux autres que pour la construction
Nomenclature complémentaire (cpv): 45112700 Travaux d'aménagement paysager, 45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts, 71313000 Services de conseil en ingénierie de l'environnement, 90711000 Évaluation de l'impact sur l'environnement autre que pour la construction
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/01/2027.
Durée: 48 Mois
5.1.5.Valeur
Valeur estimée hors TVA: 50 000,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=77325.
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=77325.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 19/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 3 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 19/10/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: Siac
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SIAC
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
5.1.Lot: LOT-0002.
Titre: Suivis écologiques
Description: Suivis écologiques (2027 et 2029) : A - Suivi faunistique : mammifères (loutre et castor) B - Suivi faunistique : micromammifères (muscardins) C - Suivi faunistique : chiroptères D - Suivi faunistique : avifaune E - Suivi faunistique : herpétofaune F - Suivi faunistique : odonates G - Suivi faunistique : piscicole H - Evaluation de l'état écologique au regard de la DCE
Identifiant interne: 2.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90711300 Analyse des indicateurs environnementaux autres que pour la construction
Nomenclature complémentaire (cpv): 90711300 Analyse des indicateurs environnementaux autres que pour la construction, 45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts, 71313000 Services de conseil en ingénierie de l'environnement, 90711000 Évaluation de l'impact sur l'environnement autre que pour la construction
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/01/2027.
Durée: 48 Mois
5.1.5.Valeur
Valeur estimée hors TVA: 120 000,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=77325.
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=77325.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 19/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 3 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 19/10/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: Siac
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SIAC
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
5.1.Lot: LOT-0003.
Titre: Suivi hydromorphologique
Description: Suivi hydromorphologique (2027 et 2029)
Identifiant interne: 3.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90711300 Analyse des indicateurs environnementaux autres que pour la construction
Nomenclature complémentaire (cpv): 38290000 Instruments et matériels de télémétrie, d'hydrographie, d'océanographie et d'hydrologie, 45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts, 71313000 Services de conseil en ingénierie de l'environnement, 90711000 Évaluation de l'impact sur l'environnement autre que pour la construction
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/01/2027.
Durée: 48 Mois
5.1.5.Valeur
Valeur estimée hors TVA: 50 000,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=77325.
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=77325.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 19/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 3 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 19/10/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: Siac
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SIAC
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
8. Organisations
8.1.ORG-0001.
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d'enregistrement: E37781C9-932C-145F-6A612B281151F35C
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.ORG-0002.
Nom officiel: Syndicat Intercommunal d'Aménagement du Chablais
Numéro d'enregistrement: 3202.
Adresse postale: 23 grande rue
Ville: Thonon Les Bains
Code postal: 74200
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
Point de contact: CAPLOT Michel
Adresse électronique:
[email protected]Téléphone: 0450042424.
Télécopieur: 0450046530
Adresse internet: https://siac-chablais.fr/
Profil de l'acheteur: http://www.mp74.fr
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.ORG-0003.
Nom officiel: SIAC
Numéro d'enregistrement: E37781E8-B59F-4B12-828F02EA98CEAF27.
Adresse postale: 23 grande rue
Ville: Thonon Les Bains
Code postal: 74200
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
Point de contact: Maddy GUEGAN
Adresse électronique:
[email protected]Téléphone: 0974767279.
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.ORG-0004.
Nom officiel: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement: E37781F6-EFCE-ADBA-16822379726C6288.
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Ville: Grenoble
Code postal: 38022.
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]Téléphone: 0476429000
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.ORG-0005.
Nom officiel: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement: E3778207-C9D8-7CDD-A336184ECEF52CF7.
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Ville: Grenoble
Code postal: 38022.
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]Téléphone: 0476429000
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 439e6855-4ff6-4616-8c28-bc70c728c23c - 01.
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Sous-type d'avis: 16.
Date d'envoi de l'avis: 17/09/2026 19:10:01 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais
Numéro de publication de l'avis: 648346-2026.
Numéro de publication au JO S: 182/2026.
Date de publication: 21/09/2026
