date limite de candidature:07/12/2026 13:00
date limite de remise des offres:07/12/2026 12:00
siret du moa balisé:24540060100101
ville du moa balisée:Pompey
type de procédure balisée:Procédure adaptée ouverte
type de procedure:Procédure adaptée
code postal du moa balisé:54340
url web:https://www.boamp.fr/pages/avis/?q=idweb:26-109359
caractéristiques principales:Suivi et assistance à l'exploitation des ouvrages de transport et traitement des eaux usées de Bouxières-aux-Dames-.
renseignements complémentaires:Visite obligatoire : non
libellé du contact balisé:Damien BEDEL
libellé du lieu d'exécution balisé:Bouxières-aux-Dames
raison sociale du moa balisée:COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU BASSIN DE POMPEY
objet du marché:ACCORD-CADRE COMPOSITE DE FOURNITURES COURANTES ET DE SERVICES-.
Référence Marché:EA-2026014
*********************************************************Avis de marché - Avis no 26-109359 du 10/11/2026.
Avis de marché
Département(s) de publication : 54.
Annonce no26-109359.
Services
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU BASSIN DE POMPEY
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
- No National d'identification : 24540060100101.
Ville : Pompey
Code postal : 54340
Groupement de commandes :
Non
Département(s) de publication : 54.
Section 2 - Communication
Lien vers le profil d'acheteur :https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=42192.
Identifiant interne de la consultation : EA-2026014.
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :
Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :
Non
Nom du contact : Damien BEDEL
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
preuve :
Voir Règlement de Consultation
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Voir Règlement de Consultation
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
preuve :
Voir Règlement de Consultation
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 07/12/2026 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique :
Interdite
Réduction du nombre de candidats :
Non
Possibilité d'attribution sans négociation :
Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes :
Oui
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
Établissement public de coopération intercommunale
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : ACCORD-CADRE COMPOSITE DE FOURNITURES COURANTES ET DE SERVICES-.
Type de marché : Services
Description succincte du marché : Suivi et assistance à l'exploitation des ouvrages de transport et traitement des eaux usées de Bouxières-aux-Dames-.
Lieu principal d'exécution du marché : Station d'épuration
83 rue Raymond Poincaré
54136 Bouxières-aux-Dames
La consultation comporte des tranches :
Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti :
Non
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire :
Non
Date d'envoi du présent avis à la publication : 10/11/2026
