436634-2026 - Mise en concurrence
436634-2026.
436634-2026 - Mise en concurrence
France - Services d'assurance - Souscription et Gestion des contrats d'assurances collectives Frais de santé et Prévoyance du personnel de l'UES et du réseau BATIGERE
OJ S 120/2026 25/06/2026.
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.Acheteur
Nom officiel: BATIGERE GIE
Adresse électronique:
[email protected]
Forme juridique de l'acheteur: Groupement d'autorités publiques
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
1.1.Acheteur
Nom officiel: GIE AMPHITHEATRE
Adresse électronique:
[email protected]
Forme juridique de l'acheteur: Groupement d'autorités publiques
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
1.1.Acheteur
Nom officiel: AGS
Adresse électronique:
[email protected]
Forme juridique de l'acheteur: Groupement d'autorités publiques
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
1.1.Acheteur
Nom officiel: AMLI
Adresse électronique:
[email protected]
Forme juridique de l'acheteur: Groupement d'autorités publiques
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
1.1.Acheteur
Nom officiel: BATIGERE DEVELOPPEMENT IMMOBILIER
Adresse électronique:
[email protected]
Forme juridique de l'acheteur: Groupement d'autorités publiques
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
1.1.Acheteur
Nom officiel: BATIGERE HABITAT
Adresse électronique:
[email protected]
Forme juridique de l'acheteur: Groupement d'autorités publiques
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
1.1.Acheteur
Nom officiel: BATIGERE RHÔNE-ALPES
Adresse électronique:
[email protected]
Forme juridique de l'acheteur: Groupement d'autorités publiques
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
1.1.Acheteur
Nom officiel: BATIGERE MAISON FAMILIALE
Adresse électronique:
[email protected]
Forme juridique de l'acheteur: Groupement d'autorités publiques
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
1.1.Acheteur
Nom officiel: BATIGERE HABITATS SOLIDAIRES
Adresse électronique:
[email protected]
Forme juridique de l'acheteur: Groupement d'autorités publiques
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
1.1.Acheteur
Nom officiel: EVEL
Adresse électronique:
[email protected]
Forme juridique de l'acheteur: Groupement d'autorités publiques
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
1.1.Acheteur
Nom officiel: INTERPART
Adresse électronique:
[email protected]
Forme juridique de l'acheteur: Groupement d'autorités publiques
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
1.1.Acheteur
Nom officiel: LIVIE
Adresse électronique:
[email protected]
Forme juridique de l'acheteur: Groupement d'autorités publiques
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
1.1.Acheteur
Nom officiel: BATIGERE, Société de Coordination
Adresse électronique:
[email protected]
Forme juridique de l'acheteur: Groupement d'autorités publiques
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
1.1.Acheteur
Nom officiel: EN RESEAU AVEC BATIGERE
Adresse électronique:
[email protected]
Forme juridique de l'acheteur: Groupement d'autorités publiques
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
1.1.Acheteur
Nom officiel: BATIGERE GROUPE
Adresse électronique:
[email protected]
Forme juridique de l'acheteur: Groupement d'autorités publiques
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
1.1.Acheteur
Nom officiel: SEDES, Habitat Coopératif Strasbourgeois
Adresse électronique:
[email protected]
Forme juridique de l'acheteur: Groupement d'autorités publiques
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
1.1.Acheteur
Nom officiel: SLCI
Adresse électronique:
[email protected]
Forme juridique de l'acheteur: Groupement d'autorités publiques
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.Procédure
Titre: Souscription et Gestion des contrats d'assurances collectives Frais de santé et Prévoyance du personnel de l'UES et du réseau BATIGERE
Description: Marché alloti : Lot 1 : Assurances collectives Frais de santé et Prévoyance du personnel de l'UES et Réseau BATIGERE Tranche ferme - Souscription et gestion des contrats d'assurances collectives Frais de santé et Prévoyance du personnel de l'UES et du réseau BATIGERE pour le compte des membres du groupement de commandes. Tranches optionnelles no1 à 6 : Réalisation des prestations similaires pour une nouvelle structure adhérente au groupement de commandes (assuré additionnel). Lot 2 : Gestion des prestations des contrats d'assurances collectives Frais de santé et Prévoyance du personnel de l'UES et Réseau BATIGERE structuré de la manière suivante : Tranche ferme - Prestations réalisées pour le compte des membres du groupement de commandes. Tranches optionnelles no1 à 6 : Réalisation des prestations similaires pour une nouvelle structure adhérente au groupement de commandes (assuré additionnel)
Identifiant de la procédure: c2f9201d-f1e0-46ea-ae19-f05789a73df0
Identifiant interne: 2026-23.
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 66510000 Services d'assurance
Nomenclature complémentaire (cpv): 66510000 Services d'assurance
2.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: 6 Avenue Andre Malraux
Ville: Metz
Code postal: 57008.
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
2.1.4.Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2.
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2.
2.1.6.Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.Lot: LOT-0001.
Titre: Assurance collectives Frais de santé et Prévoyance du personnel de l'UES et Réseau BATIGERE
Description: Souscription et gestion des contrats d'assurances collectives Frais de santé et Prévoyance du personnel de l'UES et du réseau BATIGERE pour les membres du groupement de commande. Voir détails dans le contrat 2026-23 du DCE. Consultation lancée par BATIGERE GIE coordonnateur d'un groupement de commandes. Les documents confidentiels du DCE sont communiqués sur demande et après remise de l'accord de confidentialité signé (Voir détail dans le règlement de consultation)
Identifiant interne: 1.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 66510000 Services d'assurance
Nomenclature complémentaire (cpv): 66512000 Services d'assurances accidents et maladie
Options:
Description des options: Voir détail dans contrat 2026-23 (tranches optionnelles)
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: 6 Avenue Andre Malraux
Ville: Metz
Code postal: 57008.
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/01/2027.
Durée: 12 Mois
5.1.4.Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3.
Autres informations sur le renouvellement: Voir détail dans contrat 2026-23.
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1839632.
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1839632.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 07/09/2026 09:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 07/09/2026 09:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Voir détail contrat 2026-23.
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Nancy
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal judiciaire de Nancy
5.1.Lot: LOT-0002.
Titre: Gestion des prestations des contrats d'assurances collectives Frais de santé et Prévoyance du personnel de l'UES et Réseau BATIGERE
Description: Souscription et gestion des contrats d'assurances collectives Frais de santé et Prévoyance du personnel de l'UES et du réseau BATIGERE pour les membres du groupement de commande. Voir détails dans le contrat 2026-23 du DCE. Consultation lancée par BATIGERE GIE coordonnateur d'un groupement de commandes. Les documents confidentiels du DCE sont communiqués sur demande et après remise de l'accord de confidentialité signé (Voir détail dans le règlement de consultation
Identifiant interne: 2.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 66510000 Services d'assurance
Nomenclature complémentaire (cpv): 66518300 Services de règlement des déclarations de sinistre
Options:
Description des options: Voir détail dans contrat 2026-23 (tranches optionnelles)
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: 6 Avenue Andre Malraux
Ville: Metz
Code postal: 57008.
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/01/2027.
Durée: 12 Mois
5.1.4.Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3.
Autres informations sur le renouvellement: Voir détail dans contrat 2026-23.
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1839632.
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1839632.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 07/09/2026 09:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 07/09/2026 09:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Voir détail contrat 2026-23.
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Nancy
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal judiciaire de Nancy
8. Organisations
8.1.ORG-0001.
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d'enregistrement: 5CAE283D-06F1-1CA4-8FD39CA7AFC5A7D5.
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.ORG-0002.
Nom officiel: BATIGERE GIE
Numéro d'enregistrement: 50990
Adresse postale: 6 Avenue Andre Malraux
Ville: Metz
Code postal: 57008.
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
Point de contact: MATEOS JORGE Nathalie
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0387395757.
Adresse internet: http://www.batigere.fr
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Chef de groupe
8.1.ORG-0003.
Nom officiel: Tribunal judiciaire de Nancy
Numéro d'enregistrement: 5CAE2873-991A-48EF-F11E0FD11D99755B
Adresse postale: Cité Judiciaire rue du Général Fabvier
Ville: Nancy
Code postal: 54035.
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0383908500
Télécopieur: 0383274984.
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.ORG-0004.
Nom officiel: Tribunal judiciaire de Nancy
Numéro d'enregistrement: 5CAE28B0-F9CE-1D6B-0EBBD875A2ECD727.
Adresse postale: Cité Judiciaire rue du Général Fabvier
Ville: Nancy
Code postal: 54035.
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0383908500
Télécopieur: 0383274984.
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
8.1.ORG-0005.
Nom officiel: GIE AMPHITHEATRE
Numéro d'enregistrement: 5CAE28C2-D983-4C4B-06DF0771620DC922.
Adresse postale: 6 Avenue Andre Malraux
Ville: Metz
Code postal: 57008.
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
Point de contact:
[email protected]
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0387395757.
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.ORG-0006.
Nom officiel: AGS
Numéro d'enregistrement: 5CAE28D8-D420-88C1-DEB5D57D6C30E7F1.
Adresse postale: 89 rue de Tocqueville
Ville: Paris
Code postal: 75017.
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Point de contact:
[email protected]
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0387395757.
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.ORG-0007.
Nom officiel: AMLI
Numéro d'enregistrement: 5CAE28EE-F7F9-73B6-1F2B0B16505412B1.
Adresse postale: 13 rue Clotilde Aubertin
Ville: Metz
Code postal: 57000
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
Point de contact:
[email protected]
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0387395757.
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.ORG-0008.
Nom officiel: BATIGERE DEVELOPPEMENT IMMOBILIER
Numéro d'enregistrement: 5CAE2923-D8D7-53A2-57CC53D7F763D7C3.
Adresse postale: 4 Avenue Robert Schuman
Ville: Metz
Code postal: 57000
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
Point de contact:
[email protected]
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0387395757.
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.ORG-0009.
Nom officiel: BATIGERE HABITAT
Numéro d'enregistrement: 5CAE2948-9399-5E3C-98CD77919F7DD3D8.
Adresse postale: 12 rue des Carmes
Ville: Nancy
Code postal: 54000
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Point de contact:
[email protected]
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0387395757.
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.ORG-0010
Nom officiel: BATIGERE RHÔNE-ALPES
Numéro d'enregistrement: 5CAE2978-CDDD-2609-14D9CC58ADEBB2FE
Adresse postale: 31 bis, rue Bossuet
Ville: Lyon
Code postal: 69006.
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Point de contact:
[email protected]
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0387395757.
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.ORG-0011.
Nom officiel: BATIGERE MAISON FAMILIALE
Numéro d'enregistrement: 5CAE29A0-DFF9-EA34-1F160CF907AB531D
Adresse postale: 6 Avenue André Malraux
Ville: Metz
Code postal: 57000
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
Point de contact:
[email protected]
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0387395757.
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.ORG-0012.
Nom officiel: BATIGERE HABITATS SOLIDAIRES
Numéro d'enregistrement: 5CAE29B2-C77C-993C-51BB7E0E56835F2C
Adresse postale: 89 rue de Tocqueville
Ville: Paris
Code postal: 75017.
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Point de contact:
[email protected]
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0387395757.
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.ORG-0013.
Nom officiel: EVEL
Numéro d'enregistrement: 5CAE29C4-0957-DCC7-69F832F203B9589C
Adresse postale: 12 rue Francois de Curel
Ville: Metz
Code postal: 57000
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
Point de contact:
[email protected]
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0387395757.
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.ORG-0014.
Nom officiel: INTERPART
Numéro d'enregistrement: 5CAE29D5-D0D1-534A-5C565CA2B80DE32E
Adresse postale: 3 place du roi George
Ville: Metz
Code postal: 57000
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
Point de contact:
[email protected]
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0387395757.
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.ORG-0015.
Nom officiel: LIVIE
Numéro d'enregistrement: 5CAE29EA-9292-1A36-CB484F61719DCD45.
Adresse postale: 89 rue de Tocqueville
Ville: Paris
Code postal: 75017.
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Point de contact:
[email protected]
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0387395757.
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.ORG-0016.
Nom officiel: BATIGERE, Société de Coordination
Numéro d'enregistrement: 5CAE2A2D-91E8-9B63-0CE205D1BF6EB4B0
Adresse postale: 89 rue de Tocqueville
Ville: Paris
Code postal: 75017.
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Point de contact:
[email protected]
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0387395757.
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.ORG-0017.
Nom officiel: EN RESEAU AVEC BATIGERE
Numéro d'enregistrement: 5CAE2A40-AD6C-571C-20F09B257109240A
Adresse postale: 89 rue de Tocqueville
Ville: Paris
Code postal: 75017.
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Point de contact:
[email protected]
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0387395757.
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.ORG-0018.
Nom officiel: BATIGERE GROUPE
Numéro d'enregistrement: 5CAE2A5B-9DEF-5008-F1732BD02EDFD307.
Adresse postale: 6 Avenue André Malraux
Ville: Metz
Code postal: 57000
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
Point de contact:
[email protected]
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0387395757.
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.ORG-0019.
Nom officiel: SEDES, Habitat Coopératif Strasbourgeois
Numéro d'enregistrement: 5CAE2A90-9E6D-8CE5-631E5AB8FAC03153.
Adresse postale: 14 rue Edmond Michelet
Ville: Strasbourg
Code postal: 67100
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Point de contact:
[email protected]
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0387395757.
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.ORG-0020
Nom officiel: SLCI
Numéro d'enregistrement: 5CAE2AA1-B75E-FEAE-9FBB5449F1DB8521.
Adresse postale: 1 rue Croix Barret
Ville: Lyon
Code postal: 69007.
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Point de contact:
[email protected]
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0387395757.
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 68156ae2-3405-4f9b-98a7-c57ef2e766cd - 01.
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Sous-type d'avis: 16.
Date d'envoi de l'avis: 22/06/2026 16:10:22 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais
Numéro de publication de l'avis: 436634-2026.
Numéro de publication au JO S: 120/2026.
Date de publication: 25/06/2026
