Département(s) de publication : 21
Annonce No 23-71988
I.II.III.IV.V.VI.
FNS SIMPLE AVIS DE MARCHÉ
Section I : Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur :
COMMUNE DE CHEVIGNY SAINT SAUVEUR
Type de Numéro national d'indentification :
SIRET
N° National d'identification :
21
Ville :
Chevigny-saint-sauveur Cedex
Code Postal :
21806
Groupement de commandes :
Non
Département(s) de publication : 21
Section 2 : Communication
Lien vers le profil d'acheteur :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp
Identifiant interne de la consultation :
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :
Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :
Non
Nom du contact :
Mahi-Moussa Karim
Adresse mail du contact :
Numéro de téléphone du contact :
Section 3 : Procedure
Type de procédure :
Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve :
Cf règlement de la consultation
capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Cf règlement de la consultation
capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve :
Cf règlement de la consultation
Technique d'achat :
Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis :
26 juin 2023 - 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique :
Exigée
Réduction du nombre de candidats :
Non
Possibilité d'attribution sans négociation :
Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes :
Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
Ville de Chevigny-saint-sauveur
Critères d'attribution :
Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché :
Services de transports scolaires et de transports divers
Code CPV principal
Descripteur principal : 60140000
Type de marché :
Services
Description succincte du marché :
Lot 1: transport scolaireLot 2 : transport divers
Lieu principal d'exécution du marché :
Ville de Chevigny-saint-sauveur
Durée du marché (en mois) :
Valeur estimée (H.T.) :
100 000
Valeur entre :
et :
La consultation comporte des tranches :
Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti :
Oui
Mots descripteurs : Transport
Section 5 : Lots
OBJET : Services de transports scolaires et de transports divers
Description du lot : Lot 1 transport scolaireTrajets école - médiathèque / médiathèque - écoleTrajets école - piscine / piscine - école
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 60140000
Estimation de la valeur hors taxes du lot :68 000 euros
Lieu d'exécution du lot :Ville de Chevigny-Saint-Sauveur
Description du lot : Lot 2 transport diversSport-vacances, club jeunesse, maison de l'enfance
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 60140000
Estimation de la valeur hors taxes du lot :32 000 euros
Lieu d'exécution du lot :Ville de Chevigny-Saint-Sauveur
Section 6 : Informations Complementaires
Visite obligatoire :
Non
Autres informations complémentaires :
Date d'envoi du présent avis :
26 mai 2023