web.2133.3
Commune de Ussel
29/10/2026 à 10h00
Service de transport routier réservé aux usagers scolaires et activités extra scolaires
Procédure Adaptée
https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/nouvelle-aquitaine/correze/correze/1184125/10548
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AVIS DE MARCHÉ
Service de transport routier réservé aux usagers scolaires et activités extra scolaires
Section 1 : Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : COMMUNE DE USSEL
Type de Numéro national d'identification : SIRET
- No National d'identification : 21192750400012.
Ville : Ussel Code Postal : 19200
Groupement de commandes : Non
Section 2 : Communication
Lien vers le profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_EVkinOMuMx
Identifiant interne de la consultation : 2026-11.
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : TROMEUR ANGELIQUE
Adresse mail du contact :
[email protected]Numéro de téléphone du contact : 0555465442.
Section 3 : Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Date et heure limite de réception des plis : 29 octobre 2026 à 10 h 00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : commune
Section 4 : Identification du marché
Code CPV principal : 60130000
Type de marché : Services
Lieu principal d'exécution du marché : Corrèze
Durée du marché (en mois) : 12.
La consultation comporte des tranches : Non
Section 5 : Lots
Description du lot : Lot 1 : Ecoles intra-muros
Seuil maximum HT sur la période initiale : 30 000 euros
Description du lot : Lot 2 : Accueils collectifs de mineurs, Conseil municipal des jeunes et Développement Social Urbain
Seuil maximum HT sur la période initiale : 20 000 euros
Section 6 : Informations Complémentaires
Autres informations complémentaires : Accord-cadre renouvelable 3 fois 12 mois soit 48 mois maximum.
Date d'envoi du présent avis : 22/09/2026
