Avis de marché
Département(s) de publication : 90
Annonce n° 26-42529
Services
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Communauté d'Agglomération Grand Belfort
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 20006905200013
Ville : BELFORT
Code postal : 90020
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 90
Section 2 - Communication
Lien vers le profil d'acheteur :
https://marches-grandbelfort.safetender.com
Identifiant interne de la consultation : 26GB001
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact :
https://marches-grandbelfort.safetender.com
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation : - Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
preuve :
Renvoi au règlement de la consultation - Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Renvoi au règlement de la consultation - Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
preuve :
Renvoi au règlement de la consultation
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limite de réception des plis : 28/05/2026 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Critères d'attribution : énoncé dans le Rc
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Schéma directeur des réseaux eaux usées et eaux pluviales de l'agglomération d'assainissement de Belfort-Denney et Bavilliers
Code CPV principal - Descripteur principal : 71335000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Lieu principal d'exécution du marché : Grand Belfort Communauté d'Agglomération 90000 - Belfort
Durée du marché (en mois) : 18
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti : Oui
Section 5 - Lots
-
Description du lot : 01 : Schéma directeur des réseaux eaux usées et eaux pluviales de l'agglomération d'assainissement de Belfort-Denney. Schéma directeur des réseaux eaux usées et eaux pluviales de l'agglomération d'assainissement de Belfort-Denney
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 71335000
Lieu d'exécution du lot : Grand Belfort Communauté d'Agglomération
90000 Belfort -
Description du lot : 02 : Schéma directeur des réseaux eaux usées et eaux pluviales de l'agglomération d'assainissement de Bavilliers. Schéma directeur des réseaux eaux usées et eaux pluviales de l'agglomération d'assainissement de Bavilliers
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 71335000
Lieu d'exécution du lot : Grand Belfort Communauté d'Agglomération
90000 Belfort
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis à la publication : 27/04/2026
