Avis de marché
Département(s) de publication : 90, 25, 39, 70
Annonce n° 26-42099
Services
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 22900001300040
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 90, 25, 39, 70
Section 2 - Communication
Lien vers le profil d'acheteur :
http://www.marchespublics90.territoiredebelfort.fr
Identifiant interne de la consultation : 2026C027
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Service de la Commande Publique
Adresse mail du contact :
[email protected]
Numéro de téléphone du contact : 0384909122
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation : - Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
preuve :
Références de service ou fournitures similaires : présentation d'une liste des principales
fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années,
indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les
prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par
une déclaration de l'opérateur économique.
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 26/05/2026 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
Département
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Maintenance et acquisition du logiciel TEXA, des services connectés, prestations et matériels associés
Code CPV principal - Descripteur principal : 50312000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : Maintenance et acquisition du logiciel TEXA, des services connectés, prestations et matériels associés
Lieu principal d'exécution du marché : Territoire de Belfort
Durée du marché (en mois) : 48
Valeur estimée (H.T.) : 159999 euros
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti : Non
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis à la publication : 24/04/2026
