Avis de marché
Département(s) de publication : 74
Annonce n° 26-42590
Travaux
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
Correspondant : M. BOUQUET Florian, Président du Conseil départemental
Adresse : Place de la Révolution Française, 90000 BELFORT Adresse internet du profil d'acheteur :
http://www.marchespublics90.territoiredebelfort.fr
Section 2 - Description du marché
Objet du marché : Réaménagement des extérieurs de l'Hôtel du Département
Lieu d'exécution et de livraison : Place de la Révolution Française, 90000 Belfort
Section 3 - Caractéristiques du marché
Caractéristiques principales : ? Tranche ferme : Réaménagement du parking extérieur.
? Tranche optionnelle n°1 : Réaménagement de l'espace détente
Refus des variantes.
Section 4 - Durée du marché ou délai
d'exécution
24 mois à compter de la notification du marché.
Section 5 - Conditions relative au marché
Modalités essentielles de financement et de paiement
et/ou références aux textes qui les réglementent :
Ressources propres à la collectivité
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la
candidature en complément de celles faites en français :
français
Section 6 - Justifications à produire quant
aux qualités et capacités du candidat
Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur
public :
Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la
notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) :
Autres renseignements demandés : Références de travaux similaires : une liste des travaux similaires exécutés au cours des trois dernières années
Section 8 - Mode de passation du marché
Type de procédure : procédure adaptée
Section 10 - Conditions de délai
Date limite de réception des offres : 21/05/2026 à 11:00
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.
Section 11 - Autres renseignements
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir
adjudicateur / l'entité adjudicatrice :
2026C035
Renseignements complémentaires : Les critères de jugement des offres sont dans le Règlement de la Consultation
Date d'envoi du présent avis à la publication : 27/04/2026
