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474241-2025
474241-2025 - Mise en concurrence
France – Services de nettoyage – RELANCE 19 LOTS - MARCHES RELATIFS AU NETTOYAGE ET A L’ENTRETIEN DES ESPACES EXTERIEURS SUR DIVERS GROUPES D’HABITATIONS DU GROUPEMENT SIDR- CDC-HABITAT OUTRE MER-SEMADER– SODIAC
OJ S 137/2025 21/07/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel : SIDR (Société Immobilière du Département de la Réunion) Société Anonyme d’Economie Mixte (SEM) créée en application de l’article 2 de la loi du 30 avril 1946 au capital de 125 000 000 euros
Adresse électronique :
[email protected]
Forme juridique de l’acheteur : Entreprise publique
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs
1.1.
Acheteur
Nom officiel : CDC HABITAT OUTRE MER, Groupement d’intérêt Economique, immatriculé au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro SIRET 884 062 662 00058
Adresse électronique :
[email protected]
Forme juridique de l’acheteur : Entreprise publique
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs
1.1.
Acheteur
Nom officiel : SEMADER (Société d’Economie Mixte d’Aménagement, de Développement, et d’Equipement de La Réunion) inscrit au Registre du Commerce et des Sociétés de Saint-Pierre de la Réunion sous le numéro SIRET 332 824 242 00215
Adresse électronique :
[email protected]
Forme juridique de l’acheteur : Entreprise publique
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs
1.1.
Acheteur
Nom officiel : SODIAC (Société Dionysienne d’Aménagement et de Construction) inscrit au Registre du Commerce et des Sociétés de Saint-Denis de la Réunion sous le numéro SIRET 378 918 510 00033
Adresse électronique :
[email protected]
Forme juridique de l’acheteur : Entreprise publique
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre : RELANCE 19 LOTS - MARCHES RELATIFS AU NETTOYAGE ET A L’ENTRETIEN DES ESPACES EXTERIEURS SUR DIVERS GROUPES D’HABITATIONS DU GROUPEMENT SIDR- CDC-HABITAT OUTRE MER-SEMADER– SODIAC
Description : L’objet de la présente consultation est le nettoyage et l'entretien des espaces verts sur divers groupes habitations du groupement SIDR- CDC-H-SEMADER-SODIAC qui s’inscrit dans le cadre d’une relance en raison de la déclaration sans suite et résiliation de certains lots à la suite de précédentes consultations.
Identifiant de la procédure : a64e3446-32fb-4180-8786-82970e74bebd
Identifiant interne : 2025-028
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires : Les entreprises qui auront téléchargé le DCE sur la plateforme de dématérialisation sans décliner leur identité sont informées qu’elles ne pourront recevoir d’alerte les informant du dépôt des questions/réponses. Ils devront par conséquent se connecter régulièrement sur la plateforme pour prendre connaissance des questions/ réponses et autres évolutions du dossier de consultation (ajout/modification/suppression de pièces). La visite de site est obligatoire dans le cadre de la présente consultation (cf article 2.7 du règlement de consultation).
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Le soumissionnaire doit présenter une offre pour l’ensemble des lots
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion : Avis
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence :
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché :
Corruption :
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure :
Fraude :
Manquement à l’obligation relative au paiement de cotisations de sécurité sociale :
Manquement à l’obligation relative au paiement d’impôts et taxes :
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables :
5. Lot
5.1.
Lot : LOT-0006
Titre : SAINT BENOIT BRAS PANON
Description : Nettoyage des espaces verts SAINT BENOIT BRAS PANON
Identifiant interne : Lot EV1
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage
Options :
Description des options : Il s'agit d'un marché reconductible.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 33 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : cf article 2.2 de l'AE
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le présent marché correspond pour partie à un marché ordinaire (partie forfaitaire, pour les prestations récurrentes) et pour partie à un accord-cadre (partie à prix unitaires, pour les prestations ponctuelles). S’agissant de la partie à prix unitaires, l’accord-cadre est à bons de commandes et est conclu sans minimum contractuel avec un montant maximum défini pour chaque membre du groupement à l'article 3.1 de l'acte d'engagement.
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Réduction des incidences sur l’environnement
Description : critère d'attribution relatif à la gestion durable
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 65,00
Critère:
Type: Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35,00
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://sidr.achatpublic.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://sidr.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 25/08/2025 12:00:00 (UTC+4) Tbilisi, La Réunion
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 25/08/2025 14:00:00 (UTC+4) Tbilisi, La Réunion
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Un accord de confidentialité est requis : oui
Informations complémentaires sur l’accord de confidentialité : cf. annexe à l'acte d'engagement
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Saint Denis de la Réunion
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel prévu à l'article 1441-2 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu à l'article 1441-3 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article précité.
5.1.
Lot : LOT-0015
Titre : BRAS FUSIL
Description : Nettoyage des espaces verts BRAS FUSIL
Identifiant interne : Lot EV2
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage
Options :
Description des options : Il s'agit d'un marché reconductible.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 33 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : cf article 2.2 de l'AE
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le présent marché correspond pour partie à un marché ordinaire (partie forfaitaire, pour les prestations récurrentes) et pour partie à un accord-cadre (partie à prix unitaires, pour les prestations ponctuelles). S’agissant de la partie à prix unitaires, l’accord-cadre est à bons de commandes et est conclu sans minimum contractuel avec un montant maximum défini pour chaque membre du groupement à l'article 3.1 de l'acte d'engagement.
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Réduction des incidences sur l’environnement
Description : critère d'attribution relatif à la gestion durable
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 65,00
Critère:
Type: Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35,00
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://sidr.achatpublic.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://sidr.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 25/08/2025 12:00:00 (UTC+4) Tbilisi, La Réunion
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 25/08/2025 14:00:00 (UTC+4) Tbilisi, La Réunion
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Un accord de confidentialité est requis : oui
Informations complémentaires sur l’accord de confidentialité : cf. annexe à l'acte d'engagement
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Saint Denis de la Réunion
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel prévu à l'article 1441-2 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu à l'article 1441-3 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article précité.
5.1.
Lot : LOT-0016
Titre : SAINT ANDRE CENTRE
Description : Nettoyage des espaces verts SAINT ANDRE CENTRE
Identifiant interne : Lot EV3
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage
Options :
Description des options : Il s'agit d'un marché reconductible.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 33 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : cf article 2.2 de l'AE
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le présent marché correspond pour partie à un marché ordinaire (partie forfaitaire, pour les prestations récurrentes) et pour partie à un accord-cadre (partie à prix unitaires, pour les prestations ponctuelles). S’agissant de la partie à prix unitaires, l’accord-cadre est à bons de commandes et est conclu sans minimum contractuel avec un montant maximum défini pour chaque membre du groupement à l'article 3.1 de l'acte d'engagement.
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Réduction des incidences sur l’environnement
Description : critère d'attribution relatif à la gestion durable
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 65,00
Critère:
Type: Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35,00
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://sidr.achatpublic.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://sidr.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 25/08/2025 12:00:00 (UTC+4) Tbilisi, La Réunion
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 25/08/2025 14:00:00 (UTC+4) Tbilisi, La Réunion
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Un accord de confidentialité est requis : oui
Informations complémentaires sur l’accord de confidentialité : cf. annexe à l'acte d'engagement
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Saint Denis de la Réunion
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel prévu à l'article 1441-2 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu à l'article 1441-3 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article précité.
5.1.
Lot : LOT-0017
Titre : SAINT ANDRE
Description : Nettoyage des espaces verts SAINT ANDRE
Identifiant interne : Lot EV4
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage
Options :
Description des options : Il s'agit d'un marché reconductible.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 33 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : cf article 2.2 de l'AE
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le présent marché correspond pour partie à un marché ordinaire (partie forfaitaire, pour les prestations récurrentes) et pour partie à un accord-cadre (partie à prix unitaires, pour les prestations ponctuelles). S’agissant de la partie à prix unitaires, l’accord-cadre est à bons de commandes et est conclu sans minimum contractuel avec un montant maximum défini pour chaque membre du groupement à l'article 3.1 de l'acte d'engagement.
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Réduction des incidences sur l’environnement
Description : critère d'attribution relatif à la gestion durable
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 65,00
Critère:
Type: Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35,00
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://sidr.achatpublic.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://sidr.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 25/08/2025 12:00:00 (UTC+4) Tbilisi, La Réunion
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 25/08/2025 14:00:00 (UTC+4) Tbilisi, La Réunion
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Un accord de confidentialité est requis : oui
Informations complémentaires sur l’accord de confidentialité : cf. annexe à l'acte d'engagement
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Saint Denis de la Réunion
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel prévu à l'article 1441-2 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu à l'article 1441-3 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article précité.
5.1.
Lot : LOT-0018
Titre : BELLEPIERRE LA SOURCE
Description : Nettoyage des espaces verts BELLEPIERRE LA SOURCE
Identifiant interne : Lot EV5
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage
Options :
Description des options : Il s'agit d'un marché reconductible.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 33 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : cf article 2.2 de l'AE
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le présent marché correspond pour partie à un marché ordinaire (partie forfaitaire, pour les prestations récurrentes) et pour partie à un accord-cadre (partie à prix unitaires, pour les prestations ponctuelles). S’agissant de la partie à prix unitaires, l’accord-cadre est à bons de commandes et est conclu sans minimum contractuel avec un montant maximum défini pour chaque membre du groupement à l'article 3.1 de l'acte d'engagement.
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Réduction des incidences sur l’environnement
Description : critère d'attribution relatif à la gestion durable
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 65,00
Critère:
Type: Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35,00
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://sidr.achatpublic.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://sidr.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 25/08/2025 12:00:00 (UTC+4) Tbilisi, La Réunion
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 25/08/2025 14:00:00 (UTC+4) Tbilisi, La Réunion
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Un accord de confidentialité est requis : oui
Informations complémentaires sur l’accord de confidentialité : cf. annexe à l'acte d'engagement
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Saint Denis de la Réunion
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel prévu à l'article 1441-2 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu à l'article 1441-3 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article précité.
5.1.
Lot : LOT-0019
Titre : SAINT DENIS CENTRE
Description : Nettoyage des espaces verts SAINT DENIS CENTRE
Identifiant interne : Lot EV6
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage
Options :
Description des options : Il s'agit d'un marché reconductible.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 33 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : cf article 2.2 de l'AE
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le présent marché correspond pour partie à un marché ordinaire (partie forfaitaire, pour les prestations récurrentes) et pour partie à un accord-cadre (partie à prix unitaires, pour les prestations ponctuelles). S’agissant de la partie à prix unitaires, l’accord-cadre est à bons de commandes et est conclu sans minimum contractuel avec un montant maximum défini pour chaque membre du groupement à l'article 3.1 de l'acte d'engagement.
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Réduction des incidences sur l’environnement
Description : critère d'attribution relatif à la gestion durable
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 65,00
Critère:
Type: Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35,00
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://sidr.achatpublic.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://sidr.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 25/08/2025 12:00:00 (UTC+4) Tbilisi, La Réunion
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 25/08/2025 14:00:00 (UTC+4) Tbilisi, La Réunion
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Un accord de confidentialité est requis : oui
Informations complémentaires sur l’accord de confidentialité : cf. annexe à l'acte d'engagement
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Saint Denis de la Réunion
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel prévu à l'article 1441-2 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu à l'article 1441-3 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article précité.
5.1.
Lot : LOT-0020
Titre : CHAMP FLEURI VAUBAN
Description : Nettoyage des espaces verts CHAMP FLEURI VAUBAN
Identifiant interne : Lot EV7
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage
Options :
Description des options : Il s'agit d'un marché reconductible.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 33 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : cf article 2.2 de l'AE
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le présent marché correspond pour partie à un marché ordinaire (partie forfaitaire, pour les prestations récurrentes) et pour partie à un accord-cadre (partie à prix unitaires, pour les prestations ponctuelles). S’agissant de la partie à prix unitaires, l’accord-cadre est à bons de commandes et est conclu sans minimum contractuel avec un montant maximum défini pour chaque membre du groupement à l'article 3.1 de l'acte d'engagement.
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Réduction des incidences sur l’environnement
Description : critère d'attribution relatif à la gestion durable
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 65,00
Critère:
Type: Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35,00
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://sidr.achatpublic.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://sidr.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 25/08/2025 12:00:00 (UTC+4) Tbilisi, La Réunion
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 25/08/2025 14:00:00 (UTC+4) Tbilisi, La Réunion
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Un accord de confidentialité est requis : oui
Informations complémentaires sur l’accord de confidentialité : cf. annexe à l'acte d'engagement
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Saint Denis de la Réunion
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel prévu à l'article 1441-2 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu à l'article 1441-3 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article précité.
5.1.
Lot : LOT-0021
Titre : CAMELIAS CENTRE JACQUE CŒUR
Description : Nettoyage des espaces verts CAMELIAS CENTRE JACQUE CŒUR
Identifiant interne : Lot EV8
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage
Options :
Description des options : Il s'agit d'un marché reconductible.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 33 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : cf article 2.2 de l'AE
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le présent marché correspond pour partie à un marché ordinaire (partie forfaitaire, pour les prestations récurrentes) et pour partie à un accord-cadre (partie à prix unitaires, pour les prestations ponctuelles). S’agissant de la partie à prix unitaires, l’accord-cadre est à bons de commandes et est conclu sans minimum contractuel avec un montant maximum défini pour chaque membre du groupement à l'article 3.1 de l'acte d'engagement.
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Réduction des incidences sur l’environnement
Description : critère d'attribution relatif à la gestion durable
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 65,00
Critère:
Type: Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35,00
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://sidr.achatpublic.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://sidr.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 25/08/2025 12:00:00 (UTC+4) Tbilisi, La Réunion
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 25/08/2025 14:00:00 (UTC+4) Tbilisi, La Réunion
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Un accord de confidentialité est requis : oui
Informations complémentaires sur l’accord de confidentialité : cf. annexe à l'acte d'engagement
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Saint Denis de la Réunion
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel prévu à l'article 1441-2 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu à l'article 1441-3 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article précité.
5.1.
Lot : LOT-0022
Titre : CAMELIAS ST FRANCOIS
Description : Nettoyage des espaces verts CAMELIAS ST FRANCOIS
Identifiant interne : Lot EV9
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage
Options :
Description des options : Il s'agit d'un marché reconductible.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 33 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : cf article 2.2 de l'AE
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le présent marché correspond pour partie à un marché ordinaire (partie forfaitaire, pour les prestations récurrentes) et pour partie à un accord-cadre (partie à prix unitaires, pour les prestations ponctuelles). S’agissant de la partie à prix unitaires, l’accord-cadre est à bons de commandes et est conclu sans minimum contractuel avec un montant maximum défini pour chaque membre du groupement à l'article 3.1 de l'acte d'engagement.
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Réduction des incidences sur l’environnement
Description : critère d'attribution relatif à la gestion durable
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 65,00
Critère:
Type: Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35,00
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://sidr.achatpublic.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://sidr.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 25/08/2025 12:00:00 (UTC+4) Tbilisi, La Réunion
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 25/08/2025 14:00:00 (UTC+4) Tbilisi, La Réunion
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Un accord de confidentialité est requis : oui
Informations complémentaires sur l’accord de confidentialité : cf. annexe à l'acte d'engagement
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Saint Denis de la Réunion
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel prévu à l'article 1441-2 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu à l'article 1441-3 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article précité.
5.1.
Lot : LOT-0023
Titre : CAMELIAS CHÂTEAU MORANGE
Description : Nettoyage des espaces verts CAMELIAS CHÂTEAU MORANGE
Identifiant interne : Lot EV10
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage
Options :
Description des options : Il s'agit d'un marché reconductible.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 33 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : cf article 2.2 de l'AE
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le présent marché correspond pour partie à un marché ordinaire (partie forfaitaire, pour les prestations récurrentes) et pour partie à un accord-cadre (partie à prix unitaires, pour les prestations ponctuelles). S’agissant de la partie à prix unitaires, l’accord-cadre est à bons de commandes et est conclu sans minimum contractuel avec un montant maximum défini pour chaque membre du groupement à l'article 3.1 de l'acte d'engagement.
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Réduction des incidences sur l’environnement
Description : critère d'attribution relatif à la gestion durable
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 65,00
Critère:
Type: Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35,00
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://sidr.achatpublic.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://sidr.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 25/08/2025 12:00:00 (UTC+4) Tbilisi, La Réunion
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 25/08/2025 14:00:00 (UTC+4) Tbilisi, La Réunion
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Un accord de confidentialité est requis : oui
Informations complémentaires sur l’accord de confidentialité : cf. annexe à l'acte d'engagement
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Saint Denis de la Réunion
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel prévu à l'article 1441-2 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu à l'article 1441-3 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article précité.
5.1.
Lot : LOT-0024
Titre : BRETAGNE DOMENJOD PRIMA RIVIERE DE PLUIES
Description : Nettoyage des espaces verts BRETAGNE DOMENJOD PRIMA RIVIERE DE PLUIES
Identifiant interne : Lot EV11
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage
Options :
Description des options : Il s'agit d'un marché reconductible.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 33 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : cf article 2.2 de l'AE
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le présent marché correspond pour partie à un marché ordinaire (partie forfaitaire, pour les prestations récurrentes) et pour partie à un accord-cadre (partie à prix unitaires, pour les prestations ponctuelles). S’agissant de la partie à prix unitaires, l’accord-cadre est à bons de commandes et est conclu sans minimum contractuel avec un montant maximum défini pour chaque membre du groupement à l'article 3.1 de l'acte d'engagement.
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Réduction des incidences sur l’environnement
Description : critère d'attribution relatif à la gestion durable
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 65,00
Critère:
Type: Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35,00
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://sidr.achatpublic.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://sidr.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 25/08/2025 12:00:00 (UTC+4) Tbilisi, La Réunion
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 25/08/2025 14:00:00 (UTC+4) Tbilisi, La Réunion
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Un accord de confidentialité est requis : oui
Informations complémentaires sur l’accord de confidentialité : cf. annexe à l'acte d'engagement
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Saint Denis de la Réunion
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel prévu à l'article 1441-2 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu à l'article 1441-3 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article précité.
5.1.
Lot : LOT-0025
Titre : SUD SAUVAGE
Description : Nettoyage des espaces verts SUD SAUVAGE
Identifiant interne : Lot EV12
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage
Options :
Description des options : Il s'agit d'un marché reconductible.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 33 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : cf article 2.2 de l'AE
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le présent marché correspond pour partie à un marché ordinaire (partie forfaitaire, pour les prestations récurrentes) et pour partie à un accord-cadre (partie à prix unitaires, pour les prestations ponctuelles). S’agissant de la partie à prix unitaires, l’accord-cadre est à bons de commandes et est conclu sans minimum contractuel avec un montant maximum défini pour chaque membre du groupement à l'article 3.1 de l'acte d'engagement.
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Réduction des incidences sur l’environnement
Description : critère d'attribution relatif à la gestion durable
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 65,00
Critère:
Type: Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35,00
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://sidr.achatpublic.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://sidr.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 25/08/2025 12:00:00 (UTC+4) Tbilisi, La Réunion
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 25/08/2025 14:00:00 (UTC+4) Tbilisi, La Réunion
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Un accord de confidentialité est requis : oui
Informations complémentaires sur l’accord de confidentialité : cf. annexe à l'acte d'engagement
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Saint Denis de la Réunion
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel prévu à l'article 1441-2 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu à l'article 1441-3 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article précité.
5.1.
Lot : LOT-0026
Titre : LE TAMPON
Description : Nettoyage des espaces verts LE TAMPON
Identifiant interne : Lot EV13
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage
Options :
Description des options : Il s'agit d'un marché reconductible.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 33 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : cf article 2.2 de l'AE
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le présent marché correspond pour partie à un marché ordinaire (partie forfaitaire, pour les prestations récurrentes) et pour partie à un accord-cadre (partie à prix unitaires, pour les prestations ponctuelles). S’agissant de la partie à prix unitaires, l’accord-cadre est à bons de commandes et est conclu sans minimum contractuel avec un montant maximum défini pour chaque membre du groupement à l'article 3.1 de l'acte d'engagement.
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Réduction des incidences sur l’environnement
Description : critère d'attribution relatif à la gestion durable
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 65,00
Critère:
Type: Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35,00
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://sidr.achatpublic.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://sidr.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 25/08/2025 12:00:00 (UTC+4) Tbilisi, La Réunion
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 25/08/2025 14:00:00 (UTC+4) Tbilisi, La Réunion
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Un accord de confidentialité est requis : oui
Informations complémentaires sur l’accord de confidentialité : cf. annexe à l'acte d'engagement
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Saint Denis de la Réunion
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel prévu à l'article 1441-2 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu à l'article 1441-3 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article précité.
5.1.
Lot : LOT-0027
Titre : LE TAMPON RAVINE BLANCHE
Description : Nettoyage des espaces verts LE TAMPON RAVINE BLANCHE
Identifiant interne : Lot EV14
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage
Options :
Description des options : Il s'agit d'un marché reconductible.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 33 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : cf article 2.2 de l'AE
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le présent marché correspond pour partie à un marché ordinaire (partie forfaitaire, pour les prestations récurrentes) et pour partie à un accord-cadre (partie à prix unitaires, pour les prestations ponctuelles). S’agissant de la partie à prix unitaires, l’accord-cadre est à bons de commandes et est conclu sans minimum contractuel avec un montant maximum défini pour chaque membre du groupement à l'article 3.1 de l'acte d'engagement.
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Réduction des incidences sur l’environnement
Description : critère d'attribution relatif à la gestion durable
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 65,00
Critère:
Type: Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35,00
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://sidr.achatpublic.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://sidr.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 25/08/2025 12:00:00 (UTC+4) Tbilisi, La Réunion
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 25/08/2025 14:00:00 (UTC+4) Tbilisi, La Réunion
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Un accord de confidentialité est requis : oui
Informations complémentaires sur l’accord de confidentialité : cf. annexe à l'acte d'engagement
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Saint Denis de la Réunion
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel prévu à l'article 1441-2 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu à l'article 1441-3 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article précité.
5.1.
Lot : LOT-0028
Titre : SAINT LOUIS
Description : Nettoyage des espaces verts SAINT LOUIS
Identifiant interne : Lot EV15
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage
Options :
Description des options : Il s'agit d'un marché reconductible.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 33 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : cf article 2.2 de l'AE
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le présent marché correspond pour partie à un marché ordinaire (partie forfaitaire, pour les prestations récurrentes) et pour partie à un accord-cadre (partie à prix unitaires, pour les prestations ponctuelles). S’agissant de la partie à prix unitaires, l’accord-cadre est à bons de commandes et est conclu sans minimum contractuel avec un montant maximum défini pour chaque membre du groupement à l'article 3.1 de l'acte d'engagement.
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Réduction des incidences sur l’environnement
Description : critère d'attribution relatif à la gestion durable
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 65,00
Critère:
Type: Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35,00
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://sidr.achatpublic.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://sidr.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 25/08/2025 12:00:00 (UTC+4) Tbilisi, La Réunion
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 25/08/2025 14:00:00 (UTC+4) Tbilisi, La Réunion
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Un accord de confidentialité est requis : oui
Informations complémentaires sur l’accord de confidentialité : cf. annexe à l'acte d'engagement
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Saint Denis de la Réunion
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel prévu à l'article 1441-2 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu à l'article 1441-3 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article précité.
5.1.
Lot : LOT-0029
Titre : LA RIVIERE ST LOUIS
Description : Nettoyage des espaces verts LA RIVIERE ST LOUIS
Identifiant interne : Lot EV16
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage
Options :
Description des options : Il s'agit d'un marché reconductible.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 33 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : cf article 2.2 de l'AE
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le présent marché correspond pour partie à un marché ordinaire (partie forfaitaire, pour les prestations récurrentes) et pour partie à un accord-cadre (partie à prix unitaires, pour les prestations ponctuelles). S’agissant de la partie à prix unitaires, l’accord-cadre est à bons de commandes et est conclu sans minimum contractuel avec un montant maximum défini pour chaque membre du groupement à l'article 3.1 de l'acte d'engagement.
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Réduction des incidences sur l’environnement
Description : critère d'attribution relatif à la gestion durable
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 65,00
Critère:
Type: Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35,00
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://sidr.achatpublic.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://sidr.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 25/08/2025 12:00:00 (UTC+4) Tbilisi, La Réunion
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 25/08/2025 14:00:00 (UTC+4) Tbilisi, La Réunion
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Un accord de confidentialité est requis : oui
Informations complémentaires sur l’accord de confidentialité : cf. annexe à l'acte d'engagement
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Saint Denis de la Réunion
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel prévu à l'article 1441-2 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu à l'article 1441-3 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article précité.
5.1.
Lot : LOT-0030
Titre : SAINT PIERRE JOLI FOND
Description : Nettoyage des espaces verts SAINT PIERRE JOLI FOND
Identifiant interne : Lot EV17
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage
Options :
Description des options : Il s'agit d'un marché reconductible.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 33 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : cf article 2.2 de l'AE
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le présent marché correspond pour partie à un marché ordinaire (partie forfaitaire, pour les prestations récurrentes) et pour partie à un accord-cadre (partie à prix unitaires, pour les prestations ponctuelles). S’agissant de la partie à prix unitaires, l’accord-cadre est à bons de commandes et est conclu sans minimum contractuel avec un montant maximum défini pour chaque membre du groupement à l'article 3.1 de l'acte d'engagement.
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Réduction des incidences sur l’environnement
Description : critère d'attribution relatif à la gestion durable
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 65,00
Critère:
Type: Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35,00
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://sidr.achatpublic.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://sidr.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 25/08/2025 12:00:00 (UTC+4) Tbilisi, La Réunion
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 25/08/2025 14:00:00 (UTC+4) Tbilisi, La Réunion
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Un accord de confidentialité est requis : oui
Informations complémentaires sur l’accord de confidentialité : cf. annexe à l'acte d'engagement
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Saint Denis de la Réunion
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel prévu à l'article 1441-2 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu à l'article 1441-3 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article précité.
5.1.
Lot : LOT-0031
Titre : SAINT PIERRE RAVINE BLANCHE
Description : Nettoyage des espaces verts SAINT PIERRE RAVINE BLANCHE
Identifiant interne : Lot EV18
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage
Options :
Description des options : Il s'agit d'un marché reconductible.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 33 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : cf article 2.2 de l'AE
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le présent marché correspond pour partie à un marché ordinaire (partie forfaitaire, pour les prestations récurrentes) et pour partie à un accord-cadre (partie à prix unitaires, pour les prestations ponctuelles). S’agissant de la partie à prix unitaires, l’accord-cadre est à bons de commandes et est conclu sans minimum contractuel avec un montant maximum défini pour chaque membre du groupement à l'article 3.1 de l'acte d'engagement.
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Réduction des incidences sur l’environnement
Description : critère d'attribution relatif à la gestion durable
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 65,00
Critère:
Type: Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35,00
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://sidr.achatpublic.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://sidr.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 25/08/2025 12:00:00 (UTC+4) Tbilisi, La Réunion
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 25/08/2025 14:00:00 (UTC+4) Tbilisi, La Réunion
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Un accord de confidentialité est requis : oui
Informations complémentaires sur l’accord de confidentialité : cf. annexe à l'acte d'engagement
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Saint Denis de la Réunion
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel prévu à l'article 1441-2 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu à l'article 1441-3 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article précité.
5.1.
Lot : LOT-0032
Titre : SAINT PIERRE CENTRE TERRE SAINTE
Description : Nettoyage des espaces verts SAINT PIERRE CENTRE TERRE SAINTE
Identifiant interne : Lot EV19
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage
Options :
Description des options : Il s'agit d'un marché reconductible.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 33 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : cf article 2.2 de l'AE
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le présent marché correspond pour partie à un marché ordinaire (partie forfaitaire, pour les prestations récurrentes) et pour partie à un accord-cadre (partie à prix unitaires, pour les prestations ponctuelles). S’agissant de la partie à prix unitaires, l’accord-cadre est à bons de commandes et est conclu sans minimum contractuel avec un montant maximum défini pour chaque membre du groupement à l'article 3.1 de l'acte d'engagement.
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Réduction des incidences sur l’environnement
Description : critère d'attribution relatif à la gestion durable
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 65,00
Critère:
Type: Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35,00
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://sidr.achatpublic.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://sidr.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 25/08/2025 12:00:00 (UTC+4) Tbilisi, La Réunion
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 25/08/2025 14:00:00 (UTC+4) Tbilisi, La Réunion
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Un accord de confidentialité est requis : oui
Informations complémentaires sur l’accord de confidentialité : cf. annexe à l'acte d'engagement
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Saint Denis de la Réunion
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel prévu à l'article 1441-2 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu à l'article 1441-3 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article précité.
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel : SIDR (Société Immobilière du Département de la Réunion) Société Anonyme d’Economie Mixte (SEM) créée en application de l’article 2 de la loi du 30 avril 1946 au capital de 125 000 000 euros
Numéro d’enregistrement : 310 863 592 00013
Département : LA REUNION
Adresse postale : 12, rue Félix Guyon CS 71090
Ville : SAINT DENIS CEDEX
Code postal : 97404
Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0262 94 74 74
Adresse internet : www.sidr.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://sidr.achatpublic.com
Profil de l’acheteur : https://sidr.achatpublic.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Judiciaire de Saint Denis de la Réunion
Numéro d’enregistrement : 179 741 111 00027
Département : LA REUNION
Adresse postale : 5 Avenue André Malraux Champ Fleuri
Ville : Sainte Clotilde
Code postal : 97490
Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +0262 402345
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel : CDC HABITAT OUTRE MER, Groupement d’intérêt Economique, immatriculé au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro SIRET 884 062 662 00058
Numéro d’enregistrement : 884 062 662 00058
Département : LA REUNION
Adresse postale : 12, rue Félix Guyon CS 71090
Ville : SAINT DENIS CEDEX
Code postal : 97404
Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0262 94 74 74
Adresse internet : www.sidr.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://sidr.achatpublic.com
Profil de l’acheteur : https://sidr.achatpublic.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1.
ORG-0004
Nom officiel : SEMADER (Société d’Economie Mixte d’Aménagement, de Développement, et d’Equipement de La Réunion) inscrit au Registre du Commerce et des Sociétés de Saint-Pierre de la Réunion sous le numéro SIRET 332 824 242 00215
Numéro d’enregistrement : 33282424200215
Département : LA REUNION
Adresse postale : 52 route des Sables
Ville : L'ETANG SALE
Code postal : 97427
Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0262 94 74 74
Adresse internet : www.semader.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://sidr.achatpublic.com
Profil de l’acheteur : https://sidr.achatpublic.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1.
ORG-0005
Nom officiel : SODIAC (Société Dionysienne d’Aménagement et de Construction) inscrit au Registre du Commerce et des Sociétés de Saint-Denis de la Réunion sous le numéro SIRET 378 918 510 00033
Numéro d’enregistrement : 378 918 510 00033
Département : LA REUNION
Adresse postale : 121 boulevard Jean Jaurès CS 81091
Ville : SAINT DENIS CEDEX
Code postal : 97404
Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0262 94 74 74
Adresse internet : www.sodiac.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://sidr.achatpublic.com
Profil de l’acheteur : https://sidr.achatpublic.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1.
ORG-0000
Nom officiel : Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement : PUBL
Ville : Luxembourg
Code postal : 2417
Subdivision pays (NUTS) : Luxembourg ( LU000 )
Pays : Luxembourg
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +352 29291
Adresse internet : https://op.europa.eu
Rôles de cette organisation :
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : bdc703e6-e9b6-4656-8c1e-10a6123789ac - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis : 16
Date d’envoi de l’avis : 18/07/2025 09:06:37 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 474241-2025
Numéro de publication au JO S : 137/2025
Date de publication : 21/07/2025
