France: Travaux de réfection
REHABILITATION D'UN ENSEMBLE IMMOBILIER EN SITE OCCUPE
0170 - 0324" - 74200 et THONON LES BAINS
comportant 51 + 73 logements - Consultation entreprises
AVIS DE MARCHÉ
ou de concession - régime ordinaire
1. Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel: HALPADES
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: REHABILITATION D'UN ENSEMBLE IMMOBILIER EN SITE OCCUPE 0170 - 0324" - 74200 et THONON LES BAINS comportant 51 + 73 logements - Consultation entreprises
Description: REHABILITATION D'UN ENSEMBLE IMMOBILIER EN SITE OCCUPE 0170 - 0324" - 74200 et THONON LES BAINS comportant 51 + 73 logements
Identifiant de la procédure: c5a768fc-cf49-4173-b489-e259537dae9a
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale(cpv): 45454100Travaux de réfection
Nomenclature supplémentaire(cpv): 45261000Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes
Nomenclature supplémentaire(cpv): 45262650Travaux de bardage
Nomenclature supplémentaire(cpv): 45421000Travaux de menuiserie
Nomenclature supplémentaire(cpv): 44316500Serrurerie
Nomenclature supplémentaire(cpv): 42416100Ascenseurs
Nomenclature supplémentaire(cpv): 45262522Travaux de maconnerie
Nomenclature supplémentaire(cpv): 45442100Travaux de peinture
Nomenclature supplémentaire(cpv): 45443000Travaux de facade
Nomenclature supplémentaire(cpv): 45421000Travaux de menuiserie
Nomenclature supplémentaire(cpv): 45432111Travaux de pose de revêtements de sols souples
Nomenclature supplémentaire(cpv): 44115200Matériel de plomberie et de chauffage
Nomenclature supplémentaire(cpv): 45331210Travaux d'installation de ventilation
Nomenclature supplémentaire(cpv): 09310000Électricité
2.1.2 Lieu d'exécution
Ville: THONON LES BAINS
Code postal: 74200
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie(FRK28)
Pays: France
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 13.
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de
marchés: 13.
2.1.6 Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001.
Titre: REHABILITATION D'UN ENSEMBLE IMMOBILIER EN SITE OCCUPE "0170 - 0324" - 74200 et THONON LES BAINS comportant 51 + 73 logements
Description: LOT 02 - CHARPENTE COUVERTURE ZINGUERIE
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale(cpv): 45261000Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: THONON LES BAINS
Code postal: 74200
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie(FRK28)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 36Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1118406.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Adresse de présentation: http://halpades.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 20/10/202512:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 120Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE LYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE LYON
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002.
Titre: REHABILITATION D'UN ENSEMBLE IMMOBILIER EN SITE OCCUPE "0170 - 0324" - 74200 et THONON LES BAINS comportant 51 + 73 logements
Description: LOT 04 - BARDAGE
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale(cpv): 45262650Travaux de bardage
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: THONON LES BAINS
Code postal: 74200
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie(FRK28)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 36Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1118406.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Adresse de présentation: http://halpades.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 20/10/202512:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 120Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE LYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE LYON
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0003.
Titre: REHABILITATION D'UN ENSEMBLE IMMOBILIER EN SITE OCCUPE "0170 - 0324" - 74200 et THONON LES BAINS comportant 51 + 73 logements
Description: LOT 05 - MENUISERIES EXTERIEURES PVC
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale(cpv): 45421000Travaux de menuiserie
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: THONON LES BAINS
Code postal: 74200
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie(FRK28)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 36Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1118406.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Adresse de présentation: http://halpades.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 20/10/202512:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 120Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE LYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE LYON
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0004.
Titre: REHABILITATION D'UN ENSEMBLE IMMOBILIER EN SITE OCCUPE "0170 - 0324" - 74200 et THONON LES BAINS comportant 51 + 73 logements
Description: LOT 06 - MENUISERIES INTERIEURES BOIS
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale(cpv): 45421000Travaux de menuiserie
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: THONON LES BAINS
Code postal: 74200
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie(FRK28)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 36Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1118406.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Adresse de présentation: http://halpades.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 20/10/202512:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 120Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE LYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE LYON
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0005.
Titre: REHABILITATION D'UN ENSEMBLE IMMOBILIER EN SITE OCCUPE "0170 - 0324" - 74200 et THONON LES BAINS comportant 51 + 73 logements
Description: LOT 09 - SERRURERIE
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale(cpv): 45454100Travaux de réfection
Nomenclature supplémentaire(cpv): 44316500Serrurerie
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: THONON LES BAINS
Code postal: 74200
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie(FRK28)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 36Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1118406.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Adresse de présentation: http://halpades.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 20/10/202512:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 120Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE LYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE LYON
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0006.
Titre: REHABILITATION D'UN ENSEMBLE IMMOBILIER EN SITE OCCUPE "0170 - 0324" - 74200 et THONON LES BAINS comportant 51 + 73 logements
Description: LOT 21 - ASCENSEURS
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale(cpv): 45454100Travaux de réfection
Nomenclature supplémentaire(cpv): 42416100Ascenseurs
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: THONON LES BAINS
Code postal: 74200
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie(FRK28)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 36Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1118406.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Adresse de présentation: http://halpades.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 20/10/202512:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 120Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE LYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE LYON
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0007.
Titre: REHABILITATION D'UN ENSEMBLE IMMOBILIER EN SITE OCCUPE "0170 - 0324" - 74200 et THONON LES BAINS comportant 51 + 73 logements
Description: LOT 22 - ITE
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale(cpv): 45443000Travaux de facade
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: THONON LES BAINS
Code postal: 74200
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie(FRK28)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 36Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1118406.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Adresse de présentation: http://halpades.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 20/10/202512:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 120Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE LYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE LYON
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0008.
Titre: REHABILITATION D'UN ENSEMBLE IMMOBILIER EN SITE OCCUPE "0170 - 0324" - 74200 et THONON LES BAINS comportant 51 + 73 logements
Description: LOT 0142 - MACONNERIE AMENAGEMENT EXTERIEURES
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale(cpv): 45262522Travaux de maconnerie
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: THONON LES BAINS
Code postal: 74200
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie(FRK28)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 36Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1118406.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Adresse de présentation: http://halpades.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 20/10/202512:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 120Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE LYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE LYON
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0009.
Titre: REHABILITATION D'UN ENSEMBLE IMMOBILIER EN SITE OCCUPE "0170 - 0324" - 74200 et THONON LES BAINS comportant 51 + 73 logements
Description: LOT 0708 - PLATRERIE PEINTURES INTERIEURES
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale(cpv): 45454100Travaux de réfection
Nomenclature supplémentaire(cpv): 44810000Peintures
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: THONON LES BAINS
Code postal: 74200
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie(FRK28)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 36Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1118406.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Adresse de présentation: http://halpades.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 20/10/202512:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 120Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE LYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE LYON
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0010
Titre: REHABILITATION D'UN ENSEMBLE IMMOBILIER EN SITE OCCUPE "0170 - 0324" - 74200 et THONON LES BAINS comportant 51 + 73 logements
Description: LOT 1011 - SOLS SOUPLES CARRELAGE FAIENCE
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale(cpv): 45432111Travaux de pose de revêtements de sols souples
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: THONON LES BAINS
Code postal: 74200
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie(FRK28)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 36Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1118406.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Adresse de présentation: http://halpades.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 20/10/202512:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 120Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE LYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE LYON
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0011.
Titre: REHABILITATION D'UN ENSEMBLE IMMOBILIER EN SITE OCCUPE "0170 - 0324" - 74200 et THONON LES BAINS comportant 51 + 73 logements
Description: LOT 12 - PLOMBERIE SANITAIRE
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale(cpv): 45330000Travaux de plomberie
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: THONON LES BAINS
Code postal: 74200
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie(FRK28)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 36Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1118406.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Adresse de présentation: http://halpades.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 20/10/202512:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 120Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE LYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE LYON
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0012.
Titre: REHABILITATION D'UN ENSEMBLE IMMOBILIER EN SITE OCCUPE "0170 - 0324" - 74200 et THONON LES BAINS comportant 51 + 73 logements
Description: LOT 14 - VENTILATION
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale(cpv): 45331210Travaux d'installation de ventilation
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: THONON LES BAINS
Code postal: 74200
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie(FRK28)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 36Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1118406.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Adresse de présentation: http://halpades.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 20/10/202512:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 120Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE LYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE LYON
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0013.
Titre: REHABILITATION D'UN ENSEMBLE IMMOBILIER EN SITE OCCUPE "0170 - 0324" - 74200 et THONON LES BAINS comportant 51 + 73 logements
Description: LOT 16 - ELECTRICITE
5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale(cpv): 45454100Travaux de réfection
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: THONON LES BAINS
Code postal: 74200
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie(FRK28)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 36Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://halpades.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8570_1118406.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Adresse de présentation: http://halpades.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 20/10/202512:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 120Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE LYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE LYON
8. Organisations
8.1 ORG-0001.
Nom officiel: HALPADES
Numéro d'enregistrement: 325 720 258 00020
Adresse postale: 6 avenue de Chambéry
Ville: ANNECY
Code postal: 74000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie(FRK28)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: +33 450882626.
Adresse internet: https://www.halpades.fr
Profil de l'acheteur: https://halpades.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1 ORG-0002.
Nom officiel: TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE LYON
Numéro d'enregistrement: 176 901 114 00403.
Ville: LYON
Code postal: 69003.
Subdivision pays (NUTS): Rhône(FRK26)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
8.1 ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d'enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015.
Subdivision pays (NUTS): Paris(FR101)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: +33 172365548.
Adresse internet: www.dematis.com
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 2bf52671-24e8-4301-b467-51878dab7774- 01.
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: AVIS DE MARCHÉ
ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 16/09/202516:00 +02:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais
