Avis de marché
Département(s) de publication :74
Annonce n° 25-110395
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : SDIS 74
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Ordre et sécurité publics
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Reconstruction du centre d'incendie et de secours de Megève.
Description : Reconstruction du centre d'incendie et de secours de Megève.
Identifiant de la procédure : 711bd762-502b-43bf-9f07-636c613f2269
Identifiant interne : AO 11/2025
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : Se référer aux documents de la consultation. L'opération de reconstruction est composée de 19 lots. La présente consultation ne concerne que 15 lots. Les lots 6 "Étanchéité", 15 "Nettoyage", 16 "Ascenseur", 19 "Pylône de télécommunication" feront l'objet de procédure(s) adaptée(s) distincte(s) conformément à l'article R. 2123-1 du code de la commande publique.
2.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction
2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : CIS de Megève - 296 rue Ambroise Martin
Ville : Megève
Code postal : 74120
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 15
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 15
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Rabattement de nappe
Description : Rabattement de nappe
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45252124 Travaux de dragage et de pompage
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 22 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les variantes devront être présentées en même temps que l'offre de base et porteront sur des aspects techniques. Elles seront clairement identifiables. Durée prévisionnelle d'exécution : 22 mois dont 2 mois de préparation de chantier. Date prévisionnelle de commencement des travaux : Avril 2026.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution : 50
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d'attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Performances environnementales
Description : Performances environnementales
Catégorie du critère d'attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://sdis74.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_804_1121007.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://sdis74.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_804_1121007.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 12/11/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 12/11/2025 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE GRENOBLE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SDIS 74
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE GRENOBLE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Terrassements - VRD - Espaces verts
Description : Terrassements - VRD - Espaces verts
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45112500 Travaux de terrassement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 22 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Une prestation supplémentaire éventuelle (PSE) obligatoire est demandée : remise en enrobé de la parcelle 158. Si elle est retenue, la PSE ne se substitue pas à la solution de base mais vient s'ajouter aux prestations demandées dans le marché. Le maître d'ouvrage n'est jamais obligé de retenir une PS, ni lors de la conclusion, ni pendant l'exécution du marché. Durée prévisionnelle d'exécution : 22 mois dont 2 mois de préparation de chantier. Date prévisionnelle de commencement des travaux : Avril 2026.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution : 50
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d'attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Performances environnementales
Description : Performances environnementales
Catégorie du critère d'attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://sdis74.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_804_1121007.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://sdis74.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_804_1121007.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/11/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 12/11/2025 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE GRENOBLE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SDIS 74
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE GRENOBLE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Soutènement
Description : Soutènement
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45262210 Travaux de fondation
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 22 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les variantes devront être présentées en même temps que l'offre de base et porteront sur des aspects techniques. Elles seront clairement identifiables. Durée prévisionnelle d'exécution : 22 mois dont 2 mois de préparation de chantier. Date prévisionnelle de commencement des travaux : Avril 2026.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution : 50
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d'attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Performances environnementales
Description : Performances environnementales
Catégorie du critère d'attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://sdis74.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_804_1121007.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://sdis74.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_804_1121007.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 12/11/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 12/11/2025 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE GRENOBLE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SDIS 74
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE GRENOBLE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Gros oeuvre
Description : Gros oeuvre
Identifiant interne : 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45223220 Travaux de gros uvre
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 22 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les variantes devront être présentées en même temps que l'offre de base et porteront sur des aspects techniques. Elles seront clairement identifiables. Durée prévisionnelle d'exécution : 22 mois dont 2 mois de préparation de chantier. Date prévisionnelle de commencement des travaux : Avril 2026.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution : 50
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d'attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Performances environnementales
Description : Performances environnementales
Catégorie du critère d'attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://sdis74.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_804_1121007.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://sdis74.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_804_1121007.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 12/11/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 12/11/2025 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE GRENOBLE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SDIS 74
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE GRENOBLE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Charpente bois - Couverture - Bardage
Description : Charpente bois - Couverture - Bardage
Identifiant interne : 5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45261100 Travaux de charpente
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45261210 Travaux de couverture
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 22 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Durée prévisionnelle d'exécution : 22 mois dont 2 mois de préparation de chantier. Date prévisionnelle de commencement des travaux : Avril 2026.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution : 50
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d'attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Performances environnementales
Description : Performances environnementales
Catégorie du critère d'attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://sdis74.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_804_1121007.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://sdis74.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_804_1121007.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/11/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 12/11/2025 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE GRENOBLE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SDIS 74
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE GRENOBLE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Menuiseries extérieures - Occultations
Description : Menuiseries extérieures - Occultations
Identifiant interne : 7
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 22 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Durée prévisionnelle d'exécution : 22 mois dont 2 mois de préparation de chantier. Date prévisionnelle de commencement des travaux : Avril 2026.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution : 40
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d'attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom : Performances environnementales
Description : Performances environnementales
Catégorie du critère d'attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://sdis74.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_804_1121007.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://sdis74.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_804_1121007.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/11/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 12/11/2025 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE GRENOBLE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SDIS 74
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE GRENOBLE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : Serrurerie - Métallerie
Description : Serrurerie - Métallerie
Identifiant interne : 8
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45223110 Installation de structures en métal
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 22 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Durée prévisionnelle d'exécution : 22 mois dont 2 mois de préparation de chantier. Date prévisionnelle de commencement des travaux : Avril 2026.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution : 40
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d'attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom : Performances environnementales
Description : Performances environnementales
Catégorie du critère d'attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://sdis74.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_804_1121007.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://sdis74.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_804_1121007.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/11/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 12/11/2025 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE GRENOBLE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SDIS 74
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE GRENOBLE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009
Titre : Portes sectionnelles
Description : Portes sectionnelles
Identifiant interne : 9
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44221240 Portes de garage
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 22 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Durée prévisionnelle d'exécution : 22 mois dont 2 mois de préparation de chantier. Date prévisionnelle de commencement des travaux : Avril 2026.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution : 40
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d'attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom : Performances environnementales
Description : Performances environnementales
Catégorie du critère d'attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://sdis74.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_804_1121007.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://sdis74.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_804_1121007.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/11/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 12/11/2025 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE GRENOBLE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SDIS 74
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE GRENOBLE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010
Titre : Menuiseries intérieures - Mobilier - Signalétique
Description : Menuiseries intérieures - Mobilier - Signalétique
Identifiant interne : 10
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 22 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Durée prévisionnelle d'exécution : 22 mois dont 2 mois de préparation de chantier. Date prévisionnelle de commencement des travaux : Avril 2026.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution : 40
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d'attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom : Performances environnementales
Description : Performances environnementales
Catégorie du critère d'attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://sdis74.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_804_1121007.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://sdis74.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_804_1121007.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/11/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 12/11/2025 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE GRENOBLE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SDIS 74
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE GRENOBLE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011
Titre : Cloisons - Doublages - Faux plafonds
Description : Cloisons - Doublages - Faux plafonds
Identifiant interne : 11
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421141 Travaux de cloisonnement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421152 Installation de cloisons
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 22 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Durée prévisionnelle d'exécution : 22 mois dont 2 mois de préparation de chantier. Date prévisionnelle de commencement des travaux : Avril 2026.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution : 40
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d'attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom : Performances environnementales
Description : Performances environnementales
Catégorie du critère d'attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://sdis74.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_804_1121007.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://sdis74.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_804_1121007.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/11/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 12/11/2025 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE GRENOBLE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SDIS 74
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE GRENOBLE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012
Titre : Peinture
Description : Peinture
Identifiant interne : 12
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45442100 Travaux de peinture
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 22 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Durée prévisionnelle d'exécution : 22 mois dont 2 mois de préparation de chantier. Date prévisionnelle de commencement des travaux : Avril 2026.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution : 40
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d'attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom : Performances environnementales
Description : Performances environnementales
Catégorie du critère d'attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://sdis74.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_804_1121007.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://sdis74.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_804_1121007.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/11/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 12/11/2025 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE GRENOBLE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SDIS 74
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE GRENOBLE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013
Titre : Sols souples
Description : Sols souples
Identifiant interne : 13
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45432111 Travaux de pose de revêtements de sols souples
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 22 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Durée prévisionnelle d'exécution : 22 mois dont 2 mois de préparation de chantier. Date prévisionnelle de commencement des travaux : Avril 2026.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution : 40
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d'attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom : Performances environnementales
Description : Performances environnementales
Catégorie du critère d'attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://sdis74.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_804_1121007.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://sdis74.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_804_1121007.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/11/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 12/11/2025 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE GRENOBLE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SDIS 74
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE GRENOBLE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014
Titre : Chape - Carrelage - Faïence
Description : Chape - Carrelage - Faïence
Identifiant interne : 14
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45262321 Travaux de chape
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45431000 Carrelages
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 22 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Durée prévisionnelle d'exécution : 22 mois dont 2 mois de préparation de chantier. Date prévisionnelle de commencement des travaux : Avril 2026.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution : 40
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d'attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom : Performances environnementales
Description : Performances environnementales
Catégorie du critère d'attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://sdis74.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_804_1121007.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://sdis74.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_804_1121007.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/11/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 12/11/2025 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE GRENOBLE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SDIS 74
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE GRENOBLE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0017
Titre : Plomberie - Chauffage - Ventilation
Description : Plomberie - Chauffage - Ventilation
Identifiant interne : 17
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45330000 Travaux de plomberie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50720000 Services de réparation et d'entretien de chauffage central
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 22 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Dans le cadre de la garantie de bon fonctionnement des installations, les candidats devront s'engager sur un contrat de maintenance de 2 ans pour ce lot. Durée prévisionnelle d'exécution : 22 mois dont 2 mois de préparation de chantier. Date prévisionnelle de commencement des travaux : Avril 2026.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution : 50
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d'attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Performances environnementales
Description : Performances environnementales
Catégorie du critère d'attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://sdis74.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_804_1121007.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://sdis74.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_804_1121007.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/11/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 12/11/2025 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE GRENOBLE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SDIS 74
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE GRENOBLE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0018
Titre : Electricité
Description : Electricité
Identifiant interne : 18
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45311000 Travaux de câblage et d'installations électriques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50711000 Services de réparation et d'entretien d'installations électriques de bâtiment
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 22 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Une prestation supplémentaire éventuelle (PSE) obligatoire est demandée : ajout de brasseurs d'air dans les séjours des logements. Si elle est retenue, la PSE ne se substitue pas à la solution de base mais vient s'ajouter aux prestations demandées dans le marché. Le maître d'ouvrage n'est jamais obligé de retenir une PS, ni lors de la conclusion, ni pendant l'exécution du marché. Dans le cadre de la garantie de bon fonctionnement des installations, les candidats devront s'engager sur un contrat de maintenance de 2 ans pour ce lot. Durée prévisionnelle d'exécution : 22 mois dont 2 mois de préparation de chantier. Date prévisionnelle de commencement des travaux : Avril 2026.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution : 50
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d'attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Performances environnementales
Description : Performances environnementales
Catégorie du critère d'attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d'attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://sdis74.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_804_1121007.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://sdis74.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_804_1121007.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/11/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 12/11/2025 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE GRENOBLE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SDIS 74
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE GRENOBLE
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : SDIS 74
Numéro d'enregistrement : 28741020300015
Adresse postale : 6 rue du Nant - Meythet
Ville : Annecy
Code postal : 74960
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +33 450227632
Adresse internet :
https://www.sdis74.fr/
Profil de l'acheteur :
https://sdis74.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE GRENOBLE
Numéro d'enregistrement : 176 800 053 00014
Adresse postale : 2 PLACE DE VERDUN
Ville : GRENOBLE
Code postal : 38000
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
8.1 ORG-0000
Nom officiel : DEMATIS
Numéro d'enregistrement : 45072478600030
Ville : Paris
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +33 172365548
Adresse internet :
www.dematis.com
Rôles de cette organisation :
TED eSender
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 29ebbe50-3039-4527-8f1f-ebae5b9f1b1d - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 06/10/2025 à 09:10
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 06/10/2025