Appels d’offres

Nouvelle recherche

Réalisation, révision ou actualisation de schémas directeurs d'assainissement ou de schémas directeurs d'alimentation en eau potable.

Agence Départementale - Ingénierie et Territoires 04

Réalisation, révision ou actualisation de schémas directeurs d'assainissement ou de schémas directeurs d'alimentation en eau potable.

04 - INGENIERIE ET TERRITOIRES

Mise en ligne : 23/08/2025

Limite de réponse : 26/09/2025

Etudes, Maîtrise d'oeuvre, Contrôle

Appel d'offres ouvert

Avis n°AO-2535-1488

Descriptif

Source : WEB

Avis de marché
Département(s) de publication :04
Annonce n° 25-93075

Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : IT04 - Ingénierie et Territoires (04)
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents pour la réalisation, la révision ou l'actualisation de schémas directeurs d'assainissement et de schémas directeurs d'alimentation en eau potable
Description : Accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents pour la réalisation, la révision ou l'actualisation de schémas directeurs d'assainissement et de schémas directeurs d'alimentation en eau potable Lot 1 - Accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents pour la réalisation de schémas directeurs d'assainissement Lot 2 - Accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents pour la réalisation de schémas directeurs d'alimentation en eau potable Lot 3 - Accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents pour l'actualisation des schémas directeurs d'assainissement ou des schémas directeurs d'alimentation en eau potable
Identifiant de la procédure : 21c1b4be-5502-4454-858a-27aabac7401e
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71330000 Services divers d'ingénierie

2.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Alpes de Haute Provence
Code postal : 04000
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-de-Haute-Provence ( FRL01 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les prestations peuvent être exécutées sur le territoire géographique d'intervention de IT04 selon les besoins et les obligations règlementaires. Le lieu d'exécution des prestations sera précisé dans chaque marché subséquent.

2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Pour chacun des lots, le présent accord-cadre est un accord-cadre multi-attributaires, conclu avec 3 opérateurs économiques, ayant présenté les offres régulières économiquement les plus avantageuses en application des critères d'attribution et sous réserve d'un nombre d'offres suffisant. Pour chacun des lots, le présent accord-cadre est conclu entre la centrale d'achat public de l'Agence départementale - Ingénierie et Territoires 04 (CAP'IT04), qui est le pouvoir adjudicateur, et les titulaires de l'accord-cadre. La centrale d'achat passe l'accord-cadre au nom et pour le compte de chacune des personnes publiques, adhérentes de IT04, susceptibles de recourir au présent accord-cadre et ayant signé la convention d'adhésion à la centrale d'achat, ci-après dénommés « adhérents bénéficiaires ».
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3

2.1.6 Motifs d'exclusion
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale :
Faillite :
Corruption :
Concordat :
Participation à une organisation criminelle :
Accords avec d'autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence :
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental :
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme :
Fraude :
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains :
Insolvabilité :
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail :
Biens administrés par un liquidateur :
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n'a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure :
Motifs d'exclusion purement nationaux :
Conflit d'intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché :
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché :
Coupable d'une faute professionnelle grave :
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables :
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social :
Paiement des cotisations de sécurité sociale :
État de cessation d'activités :
Paiement d'impôts et taxes :
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes :

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Accord-cadre à marchés subséquents pour la réalisation ou la révision de schémas directeurs d'assainissement
Description : Montant minimum annuel : 100 000,00€ HT Montant maximum annuel : 800 000,00€ HT

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71330000 Services divers d'ingénierie

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Alpes de Haute Provence
Code postal : 04000
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-de-Haute-Provence ( FRL01 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les prestations peuvent être exécutées sur le territoire géographique d'intervention de IT04 selon les besoins et les obligations règlementaires. Le lieu d'exécution des prestations sera précisé dans chaque marché subséquent.

5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An

5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 3,200,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Description : 1° - Situation juridique du candidat : - Lettre de candidature (par exemple le DC1) comprenant la déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun cas des interdictions de soumissionner prévus aux articles L2141-1 à 11 du code de la commande publique. Le cas échéant, en cas de redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet, justifiant que le candidat a bien été habilité à poursuivre son activité pendant la période de validité de l'accord-cadre.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : - Déclaration du candidat présentant les capacités économiques et financières du candidat (par exemple le DC2) comprenant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activités faisant l'objet de l'accord-cadre, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Le candidat, dont l'entreprise est nouvellement créée et ne pouvant produire les chiffres d'affaires des trois derniers exercices, doit fournir : - une copie certifiée du récépissé de dépôt du centre de formalités des entreprises comprenant la date de création de l'entreprise ; - le montant du capital social de l'entreprise.
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Description : - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; - Description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique pour chacune des trois dernières années ; - Présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années en lien avec les prestations, objet du présent accord-cadre.

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : 1°) Valeur technique de l'offre, dénommée VT, notée sur 50 points Sous-critère 1 - SC1 - Qualité et pertinence de la méthodologie envisagée pour réaliser les prestations, objet du présent accord-cadre - SC1 noté sur 35 points Sous-critère 2 - SC2 - Qualité d'exemples de rendus lors de l'exécution des prestations, objet du présent accord-cadre - SC2 noté sur 15 points
Critère :
Type : Coût
Description : 2°) Prix de l'offre, dénommé NP, notée sur 40 points
Critère :
Type : Qualité
Description : 3°) Valeur environnementale de l'offre, dénommé VE, notée sur 10 points

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 26/09/2025 à 16:00

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Les coordonnées de l'instance chargée des procédures de recours et de médiation sont les suivantes : Tribunal administratif de Marseille Tél. : 04.91.13.48.13 Email : [email protected]

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : IT04 - Ingénierie et Territoires (04)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : IT04 - Ingénierie et Territoires (04)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Accord-cadre à marchés subséquents pour la réalisation ou la révision de schémas directeurs d'alimentation en eau potable
Description : Montant minimum annuel : 70 000,00€ HT Montant maximum annuel : 200 000,00€ HT

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71330000 Services divers d'ingénierie

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Alpes de Haute Provence
Code postal : 04000
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-de-Haute-Provence ( FRL01 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les prestations peuvent être exécutées sur le territoire géographique d'intervention de IT04 selon les besoins et les obligations règlementaires. Le lieu d'exécution des prestations sera précisé dans chaque marché subséquent.

5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An

5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 800,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Description : 1° - Situation juridique du candidat : - Lettre de candidature (par exemple le DC1) comprenant la déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun cas des interdictions de soumissionner prévus aux articles L2141-1 à 11 du code de la commande publique. Le cas échéant, en cas de redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet, justifiant que le candidat a bien été habilité à poursuivre son activité pendant la période de validité de l'accord-cadre.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : - Déclaration du candidat présentant les capacités économiques et financières du candidat (par exemple le DC2) comprenant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activités faisant l'objet de l'accord-cadre, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Le candidat, dont l'entreprise est nouvellement créée et ne pouvant produire les chiffres d'affaires des trois derniers exercices, doit fournir : - une copie certifiée du récépissé de dépôt du centre de formalités des entreprises comprenant la date de création de l'entreprise ; - le montant du capital social de l'entreprise.
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Description : - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; - Description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique pour chacune des trois dernières années ; - Présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années en lien avec les prestations, objet du présent accord-cadre.

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : 1°) Valeur technique de l'offre, dénommée VT, notée sur 50 points Sous-critère 1 - SC1 - Qualité et pertinence de la méthodologie envisagée pour réaliser les prestations, objet du présent accord-cadre - SC1 noté sur 35 points Sous-critère 2 - SC2 - Qualité d'exemples de rendus lors de l'exécution des prestations, objet du présent accord-cadre - SC2 noté sur 15 points
Critère :
Type : Coût
Description : 2°) Prix de l'offre, dénommé NP, notée sur 40 points
Critère :
Type : Qualité
Description : 3°) Valeur environnementale de l'offre, dénommé VE, notée sur 10 points

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 26/09/2025 à 16:00

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Les coordonnées de l'instance chargée des procédures de recours et de médiation sont les suivantes : Tribunal administratif de Marseille Tél. : 04.91.13.48.13 Email : [email protected]

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : IT04 - Ingénierie et Territoires (04)
Organisation chargée des procédures de recours : IT04 - Ingénierie et Territoires (04)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : IT04 - Ingénierie et Territoires (04)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Accord-cadre à marchés subséquents pour l'actualisation de schémas directeurs d'assainissement ou de schémas directeurs en eau potable
Description : Montant minimum annuel : 10 000,00€ HT Montant maximum annuel : 100 000,00€ HT

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71330000 Services divers d'ingénierie

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Alpes de Haute Provence
Code postal : 04000
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-de-Haute-Provence ( FRL01 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les prestations peuvent être exécutées sur le territoire géographique d'intervention de IT04 selon les besoins et les obligations règlementaires. Le lieu d'exécution des prestations sera précisé dans chaque marché subséquent.

5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An

5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 400,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Description : 1° - Situation juridique du candidat : - Lettre de candidature (par exemple le DC1) comprenant la déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun cas des interdictions de soumissionner prévus aux articles L2141-1 à 11 du code de la commande publique. Le cas échéant, en cas de redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet, justifiant que le candidat a bien été habilité à poursuivre son activité pendant la période de validité de l'accord-cadre.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : - Déclaration du candidat présentant les capacités économiques et financières du candidat (par exemple le DC2) comprenant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activités faisant l'objet de l'accord-cadre, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Le candidat, dont l'entreprise est nouvellement créée et ne pouvant produire les chiffres d'affaires des trois derniers exercices, doit fournir : - une copie certifiée du récépissé de dépôt du centre de formalités des entreprises comprenant la date de création de l'entreprise ; - le montant du capital social de l'entreprise.
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Description : - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; - Description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique pour chacune des trois dernières années ; - Présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années en lien avec les prestations, objet du présent accord-cadre.

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : 1°) Valeur technique de l'offre, dénommée VT, notée sur 50 points Sous-critère 1 - SC1 - Qualité et pertinence de la méthodologie envisagée pour réaliser les prestations, objet du présent accord-cadre - SC1 noté sur 35 points Sous-critère 2 - SC2 - Qualité d'exemples de rendus lors de l'exécution des prestations, objet du présent accord-cadre - SC2 noté sur 15 points
Critère :
Type : Coût
Description : 2°) Prix de l'offre, dénommé NP, notée sur 40 points
Critère :
Type : Qualité
Description : 3°) Valeur environnementale de l'offre, dénommé VE, notée sur 10 points

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 26/09/2025 à 16:00