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Réalisation de prestations de maintenance préventive et corrective du matériel de sécurité incendie des sites ASNR (décomposé en 2 lots : zone Nord / zone Sud).

AS Nucleaire et de Radioprotection

Réalisation de prestations de maintenance préventive et corrective du matériel de sécurité incendie des sites ASNR (décomposé en 2 lots : zone Nord / zone Sud).

92 - ASNR FONTENAY

Mise en ligne : 23/11/2025

Limite de réponse : 19/12/2025

Travaux de bâtiment

Appel d'offres ouvert

Avis n°AO-2548-3782

AS Nucleaire et de Radioprotection

Réalisation de prestations de maintenance préventive et corrective du matériel de sécurité incendie des sites ASNR (décomposé en 2 lots : zone Nord / zone Sud).

92 - ASNR FONTENAY

Limite de réponse : 19/12/2025

Descriptif

Source : WEB

Avis de marché
Département(s) de publication :92, 78, 15, 13, 91
Annonce n° 25-128373

Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : ASNR FONTENAY
Forme juridique de l'acheteur : Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection de l'environnement

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Réalisation de prestations de maintenance préventive et corrective du matériel de sécurité incendie des sites ASNR de Fontenay-aux-Roses, du Vésinet, d'Orsay, de Cherbourg, de Cadarache et de Tournemire
Description : Réalisation de prestations de maintenance préventive et corrective du matériel de sécurité incendie des sites ASNR de Fontenay-aux-Roses, du Vésinet, d'Orsay, de Cherbourg, de Cadarache et de Tournemire
Identifiant de la procédure : cd66731f-718e-4b8e-b6f0-4fb546887fe3
Identifiant interne : 2025-084
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50600000 Services de réparation et d'entretien des matériels de défense et de sécurité

2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 31 av de la Division Leclerc
Ville : Fontenay aux roses
Code postal : 92260
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France

2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 600,000 Euro

2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Droit transnational applicable : Sans objet

2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot 1 Accord-cadre relatif à la maintenance et à l'entretien des dispositifs de lutte contre l'incendie sur les sites de la zone nord
Description : Réalisation de prestations de maintenance préventive et corrective du matériel de sécurité incendie des sites ASNR de Fontenay-aux-Roses, du Vésinet, d'Orsay, de Cherbourg

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50600000 Services de réparation et d'entretien des matériels de défense et de sécurité
Options :
Description des options : S'agissant d'un marché de services, l'ASNR peut recourir ultérieurement à un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable ayant pour objet des prestations similaires exécutées par le Titulaire au sens de l'article R. 2122-7 du CCP.

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 31 av Division Leclerc
Ville : Fontenay aux Roses
Code postal : 92260
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : Le marché a une durée ferme de vingt-quatre (24) mois à compter de la date de début d'exécution mentionnée ci-dessus. Le marché est reconductible de manière tacite. Il est reconductible deux (2) fois pour une durée de douze (12) mois pour chaque période de reconduction. La décision de reconduction est prise au plus tard trente (30) jours avant la fin de la période considérée. La durée maximale du marché, périodes de reconduction comprises, est limitée à quarante-huit (48) mois.

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 450,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 450,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.7 Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/agent/consultation/recherche?search=true

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/agent/consultation/recherche?search=true
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 19/12/2025 à 12:00

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Un accord de confidentialité est requis : non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CERGY-PONTOISE
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-4 et L. 551-10 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Référé secret des affaires prévu à l'article 4 du décret n° 2019-1502 du 30 décembre 2019, codifié à l'article R. 557-3 du code de justice administrative
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ASNR FONTENAY
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : ASNR FONTENAY
Organisation qui reçoit les demandes de participation : ASNR FONTENAY
Organisation qui traite les offres : ASNR FONTENAY

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : lot 2 réalisation de prestations de maintenance préventive et corrective du matériel de sécurité incendie des sites de la zone Sud
Description : réalisation de prestations de maintenance préventive et corrective du matériel de sécurité incendie des sites de la zone Sud (Cadarache et Tournemire)

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50600000 Services de réparation et d'entretien des matériels de défense et de sécurité
Options :
Description des options : S'agissant d'un marché de services, l'ASNR peut recourir ultérieurement à un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable ayant pour objet des prestations similaires exécutées par le Titulaire au sens de l'article R. 2122-7 du CCP.

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Fontenay aux Roses
Code postal : 92160
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : Le marché a une durée ferme de vingt-quatre (24) mois à compter de la date de début d'exécution mentionnée ci-dessus. Le marché est reconductible de manière tacite. Il est reconductible deux (2) fois pour une durée de douze (12) mois pour chaque période de reconduction. La décision de reconduction est prise au plus tard trente (30) jours avant la fin de la période considérée. La durée maximale du marché, périodes de reconduction comprises, est limitée à quarante-huit (48) mois.

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 250,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.7 Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/agent/consultation/recherche?search=true

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/agent/consultation/recherche?search=true
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 19/12/2025 à 12:00