Réalisation de la signalétique identitaire du Conservatoire du littoral : Panneaux et supports.

Avis de marché
Département(s) de publication :17
Annonce n° 26-59784


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : CELRL 17
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection de l'environnement

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Réalisation de la signalétique identitaire du Conservatoire du littoral : Panneaux et supports
Description : Réalisation de la signalétique identitaire du Conservatoire du littoral : Panneaux et supports
Identifiant de la procédure : 4c46cdde-8097-4392-b620-5ee36ee76943
Identifiant interne : 2026M41
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44423400 Panneaux de signalisation et articles connexes

2.1.2 Lieu d'exécution
N'importe où
Informations complémentaires : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3009034&orgAcronyme=d4t. Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire passé pour une période d'un an à compter de sa date de notification, renouvelable à chaque date anniversaire, par tacite reconduction, pour une durée maximale de 4 ans. Montant minimum/1 an : 50 000 € HT - Montant maximum/1 an : 300 000 € HT

2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3009034&orgAcronyme=d4t. Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire passé pour une période d'un an à compter de sa date de notification, renouvelable à chaque date anniversaire, par tacite reconduction, pour une durée maximale de 4 ans. Montant minimum/1 an : 50 000 € HT - Montant maximum/1 an : 300 000 € HT
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Droit transnational applicable : Sans objet

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Réalisation de la signalétique identitaire du Conservatoire du littoral : Panneaux et supports
Description : Réalisation de la signalétique identitaire du Conservatoire du littoral : Panneaux et supports

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44423400 Panneaux de signalisation et articles connexes

5.1.2 Lieu d'exécution
N'importe où
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3009034&orgAcronyme=d4t. Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire passé pour une période d'un an à compter de sa date de notification, renouvelable à chaque date anniversaire, par tacite reconduction, pour une durée maximale de 4 ans. Montant minimum/1 an : 50 000 € HT - Montant maximum/1 an : 300 000 € HT

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3009034&orgAcronyme=d4t

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3009034&orgAcronyme=d4t
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers
Informations relatives aux délais de recours : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3009034&orgAcronyme=d4t

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : CELRL 17
Numéro d'enregistrement : 18000501900047
Ville : Rochefort
Code postal : 17300
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Point de contact : Marion RAVELAUD
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0546847250
Profil de l'acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d'enregistrement : 17860004500011
Ville : Poitiers
Code postal : 86000
Subdivision pays (NUTS) : Vienne ( FRI34 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 43010c03-ebde-44d6-8cee-28ee2dabebd1 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 17/06/2026 à 09:54
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 17/06/2026