Avis de marché
Département(s) de publication :44
Annonce n° 25-119271
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Conseil départemental Loire Atlantique
Forme juridique de l'acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : RD213 - Pont de Saint-Nazaire - Conception-Réalisation pour les travaux de réhabilitation des piles maritimes du Pont de Saint-Nazaire
Description : Marché global de conception-réalisation pour la réhabilitation de 35 piles de l'ouvrage (dont les deux piles principales) et de la culée sud, comprenant une tranche ferme d'études (PRO-EXE-VISA-ADM) et une tranche optionnelle de travaux (DET-TRVX-AOR-OPC). Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : budget général du conseil départemental. Des co-financements de l'Etat et de la Région Pays de la Loire sont attendus
Identifiant de la procédure : 877b80ba-4b82-4ac7-a399-f1ca810127b8
Identifiant interne : P084NC
Type de procédure : Dialogue compétitif
2.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45221119 Travaux de rénovation de ponts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45262210 Travaux de fondation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71300000 Services d'ingénierie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45220000 Ouvrages d'art et de génie civil
2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Rd 213 - Pont de Saint-Nazaire
Ville : Saint Nazaire
Code postal : 44600
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 27,030,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : La date de début du marché est prévisionnelle. La durée est estimée à 66 mois hors garantie de parfait achèvement. Il n'est pas prévu de visite de site au stade de la candidature. La visite de site sera obligatoire pendant la phase de dialogue avec les candidats admis à remettre une offre. Les sous-critère du critère valeur technique sont les suivants : Sous critère n°1 : Compréhension du contexte et des enjeux de l'opération, des performances à atteindre et des contraintes, des difficultés et des risques associés aux travaux : 5% Sous critère n° 2 : Pertinence et justification de la réponse technique aux exigences du programme technique et fonctionnel détaillé : 15 Sous critère n°3 : Pertinence et justification de l'organisation, des moyens matériels et humains et de la méthodologie de réalisation des prestations : 10% Sous critère n° 4 : Pertinence et justification des éléments financiers (coût d'acquisition, échéancier et l'appréciation du coût d'exploitation) : 10% Sous-critère n°5 : Pertinence et justification du planning proposé au regard des contraintes imposées : 5% Accès gratuit, complet et direct aux documents de la consultation sur le profil acheteur à l'adresse suivante :
https://marches.loire-atlantique.fr Adresse de remise dématérialisée des candidatures/demandes de participation :
https://marches.loire-atlantique.fr Nombre prévu de participants au dialogue : 3 (maximum). La procédure de dialogue se déroulera en plusieurs étapes à chaque étape, certains participants peuvent être éliminés. La valeur estimée du marché comprend les études, les travaux et la prime de l'attributaire. Prime : Une indemnité de 217 000 euro(s) Ht maximum sera remise aux candidats admis à présenter une offre dont les prestations correspondent à des études Diag Ep et Avp, telles que décrites au présent règlement de consultation et dont l'offre ne sera pas retenue. La prime des candidats, dont les offres remises seraient jugées incomplètes ou non conformes au présent règlement, sera réduite ou supprimée proportionnellement à l'inadéquation de la prestation. Complément sur les conditions de participation : Forme de groupement souhaitée : Groupement conjoint avec mandataire solidaire (les tâches de construction sont à exécuter par le mandataire). Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements. Part minimale confiée aux Pme/artisans : 15 % du montant du marché si le titulaire n'est pas une Pme ou un artisan. Motifs d'exclusion : Motifs d'exclusion purement nationaux : Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par les articles L. 2141-1 à -14 du code de la commande publique relatives aux exclusions de plein droit et aux exclusions à l'appréciation du pouvoir adjudicateur Niveau minimum de capacité pour le concepteur : o 0301: Planification-Coordination (Opc) d'exécution courant o 0331: Direction de l'Exécution des travaux o 1001 : Etude de projets courants en géotechnique o 1203 : Etude de structures béton complexes o 1818 : Maîtrise d'oeuvre de ponts courants o 1820 : Diagnostic d'ouvrages d'art o 0612 : évaluation environnementale des projets, travaux et aménagements Niveau minimum de capacité pour le réalisateur : - Fntp 1122 Ouvrages de technicité moyenne à haute en milieu maritime ou fluvial - Fntp 1421 Ouvrages en site fluviale, plan d'eau intérieur ou site maritime - Battage - Fntp 7271 Reprise des bétons dégradés - Fntp 7273 Protection des bétons Niveau minimum de capacité financière : sont autorisés à répondre à la procédure, les candidats qui présentent un chiffre d'affaires annuel moyen sur les 3 dernières années pour des ouvrages d'art similaires (ampleur de chantier, technicité, environnement fluvial ou marin
) de : - Au moins 30 millions d' euro(s) Ht pour un candidat se présentant seul (1 seul opérateur économique), - Au moins 30 millions d' euro(s) Ht pour un groupement dont 15 millions d' euro(s) Ht pour le mandataire. Critère de sélection des candidatures : 1-Capacités professionnelles jugées au vu des références similaires (ampleur de chantier, technicité, environnement fluvial ou marin
) : 60% Sous-critère 1 : 5 références similaires maximum de moins de 10 ans pour le concepteur : 10% Sous-critère 2 : référence spécifiques : 20% Sous-critère 3 : 5 références similaires maximum de moins de 10 ans pour le réalisateur10% Sous-critère 4 : : références spécifiques : 20% 2-Compétences, moyens matériels et moyens humains jugés au vu des Cv de l'équipe dédiée au projet, expériences similaires du personnel d'encadrement, qualifications professionnelles : 35% Sous-critère 1 : Expérience et complétude de l'équipe encadrante pour une ou des opérations similaires : ancienneté, expériences similaires : 15% Sous-critère 2 : Moyens matériels pour réaliser plusieurs ateliers simultanés sur une opération similaire : 10% Sous-critère 3 : Qualifications professionnelles ou référence similaire probante équivalente par qualification : 10% 3 - Capacités économiques et financières : 5%
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : RD213 - Pont de Saint-Nazaire - Conception-Réalisation pour les travaux de réhabilitation des piles maritimes du Pont de Saint-Nazaire
Description : Marché global de conception-réalisation pour la réhabilitation de 35 piles de l'ouvrage (dont les deux piles principales) et de la culée sud, comprenant une tranche ferme d'études (PRO-EXE-VISA-ADM) et une tranche optionnelle de travaux (DET-TRVX-AOR-OPC). Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : budget général du conseil départemental. Des co-financements de l'Etat et de la Région Pays de la Loire sont attendus
Identifiant interne : T-PF-1717566
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45221119 Travaux de rénovation de ponts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45262210 Travaux de fondation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71300000 Services d'ingénierie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45220000 Ouvrages d'art et de génie civil
Options :
Description des options : Le marché comprend une tranche ferme relative aux études (Pro - Exe - Visa) et aux autorisations administratives notamment environnementales (Adm) et une tranche optionnelle relative aux travaux (Det - Trvx - Aor - Opc). Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Rd 213 - Pont de Saint-Nazaire
Ville : Saint Nazaire
Code postal : 44600
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/06/2027
Durée : 66 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 27,030,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Effectif moyen annuel
Description : Une note méthodologique, présentant de façon qualitative et quantitative les moyens humains et techniques que le candidat à l'intention de déployer pour réaliser la mission ; l'organisation hiérarchique et fonctionnelle de l'équipe, en précisant qui sera le référent du maître d'ouvrage. Une lettre de motivation du candidat vis-à-vis de l'opération à réaliser, dans laquelle la compréhension des enjeux du projet seront développés
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Critère : Références sur des travaux spécifiés
Description : Une note détaillant 5 références similaires maximum de moins de 10 ans pour le concepteur d'une part et le réalisateur d'autre part. Le détail des références attendues est précisé à l'article 6.4.du Rc
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : lettre de candidature datée et signée par le candidat, avec, en cas de groupement, l'habilitation du mandataire par ses co-traitants, pouvant prendre la forme de l'imprimé Dc1 (imprimé Dc1) - Une Déclaration du candidat - Imprimé Dc2 (En cas de groupement, un Dc2 pour chacun des candidats devra être fourni). Le chiffre d'affaires global et concernant des prestations similaires, pour les trois derniers exercices, devra être impérativement renseigné (niveau minimum de capacité). Les bilans ou extraits de bilan pour les trois derniers exercices. Pour les entreprises nouvelles, une déclaration appropriée de banques.Attestation de régularité fiscale et sociale et attestation d'assurance pour chacun des membres du groupement pour vérifier si le niveau approprié d'assurance des risques professionnels exigé dans la présente consultation est bien respecté (article R.2142-12 du Code de la commande publique).Fiche d'identification du candidat, composition, chiffre d'affaires et effectifs
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Critère : Inscription à un registre du commerce
Description : Une habilitation du signataire du marché à engager la société. Le cas échéant, une habilitation du mandataire du groupement à engager ses co-contractants ; Une déclaration sur l'honneur, dûment renseignée, datée et signée par le candidat pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles R2143-3 à R2143-12 du Code de la Commande Publique. En cas de redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet justifiant que le candidat a bien été habilité à poursuivre son activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché. Déclaration sur l'honneur de non condamnation pour certaines infractions au code du travail. Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du Code du Travail. Déclaration sur l'honneur relative au respect des règles d'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes justifiant que le candidat conformément à l'article L. 2141-4 du code de la commande publique n'a pas été condamné au titre de l'article L. 1146-1 du code du travail
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Informations sur la seconde étape d'une procédure en deux étapes :
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains participants peuvent être éliminés
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 45
Critère :
Type : Qualité
Description : Pertinence et justification de la réponse environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Prix
Description : Part de la sous-traitance aux Pme
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
http://marches.loire-atlantique.fr
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de la procédure :
Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner : 02/02/2026
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.loire-atlantique.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/12/2025 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité de règlement amiable
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Département de Loire-Atlantique
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d'enregistrement : DFBD9823-9F7A-DE72-0FE536BBF0DE2AF1
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Conseil départemental Loire Atlantique
Numéro d'enregistrement : 65125
Adresse postale : 3 quai Ceineray
Ville : Nantes
Code postal : 44041
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Point de contact : MENARD Michel
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0240991000
Adresse internet :
https://www.loire-atlantique.fr
Profil de l'acheteur :
http://marches.loire-atlantique.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Département de Loire-Atlantique
Numéro d'enregistrement : DFBD9860-BC61-561B-71B33C79F9788CB1
Adresse postale : 3 quai Ceineray - Cs 94109
Ville : Nantes
Code postal : 44041
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0240991000
Télécopieur : 0240991148
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement : DFBD9895-DE92-FB95-A80573725CCF51A6
Adresse postale : 6, allée de l'Ile-Gloriette Cs 24111
Ville : Nantes
Code postal : 44041
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0255101002
Télécopieur : 0255101003
Adresse internet :
http://www.nantes.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Comité de règlement amiable
Numéro d'enregistrement : DFBD98A4-D377-CC18-64CF91B5326A99BA
Adresse postale : 22 Mail Pablo Picasso
Ville : Nantes
Code postal : 44042
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0253467983
Télécopieur : 0253467979
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
Section 11 - Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : fafa7134-b5d0-4ce3-b780-9fc5d2522bcd - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 24/10/2025 à 15:19
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 24/10/2025