FRANCE: SERVICES DE FORMATION PROFESSIONNELLE
PROGRAMME RÉGIONAL DE FORMATION 2025-2028 ACHAT D'ACTIONS DE FORMATION
PROFESSIONNELLE AU TITRE DES VISAS LIBRES SAVOIRS
Avis de marché - régime assoupli
1 Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel: REGION CENTRE VAL DE LOIRE
Forme juridique de l'acheteur: Autorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d'administration générale
2 Procédure
2.1 Procédure
Titre: Programme Régional de Formation 2025-2028 Achat d'actions de formation professionnelle au titre des VISAS
Libres Savoirs
Description: Programme Régional de Formation 2025-2028 Achat d'actions de formation professionnelle au titre des
VISAS Libres Savoirs
Identifiant de la procédure: 3e66e479-361f-4ded-8103-9692beeb3927
Type de procédure: Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure: Procédure adaptée ouverte. Accord-cadre, alloti, sans minimum
avec maximum. Accord-cadre avec plusieurs opérateurs. Les modalités d'exécution (forme de contrat, nombre de
titulaires, seuils, lieux d'exécution) figurent au sein des documents de la consultation. Chaque lot fera l'objet d'une
attribution séparée avec un ou plusieurs opérateurs. Chaque lot constitue un accord-cadre exécuté au moyen de
bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prix sont révisables. Les conditions de
participation (situation juridique, capacités techniques professionnelles économiques et financières, qualifications) et
les critères d'attribution sont détaillés dans le règlement de consultation. Durée de validité des offres : 8 mois.
2.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Extra-Regio NUTS 3 (FRZZZ)
Pays: France
Informations complémentaires: REGION CENTRE VAL DE LOIRE
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 54 931 200 EUR
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires: Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots. Possibilité d'attribution sans
négociation. Option : le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs
marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Aucune clause de garantie financière prévue. Le
contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Financement
sur le budget de la Région Centre-Val de Loire. Des prestations seront éventuellement financées au titre du Pacte
Régional d'Investissement dans les Compétences
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5 Lot
5.1 Lot: LOT-0033
Titre: Visa Savoirs Professionnel et Citoyen - Zone de Issoudun
Description: Visa Savoirs Professionnel et Citoyen - Zone de Issoudun
Identifiant interne: 33
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0021
Titre: Visa Savoirs Professionnel et Citoyen - Zone de Dreux
Description: Visa Savoirs Professionnel et Citoyen - Zone de Dreux
Identifiant interne: 21
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0065
Titre: Visa Savoirs Numériques - Zone de Orléans
Description: Visa Savoirs Numériques - Zone de Orléans
Identifiant interne: 65
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0040
Titre: Visa Savoir Communiquer et Calculer - Zone de Chinon
Description: Visa Savoir Communiquer et Calculer - Zone de Chinon
Identifiant interne: 40
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0059
Titre: Visa Savoirs Numériques - Zone de Gien
Description: Visa Savoirs Numériques - Zone de Gien
Identifiant interne: 59
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0037
Titre: Visa Savoir Communiquer et Calculer - Zone de Amboise
Description: Visa Savoir Communiquer et Calculer - Zone de Amboise
Identifiant interne: 37
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0041
Titre: Visa Savoirs Numériques - Zone de Chinon
Description: Visa Savoirs Numériques - Zone de Chinon
Identifiant interne: 41
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0011
Titre: Visa Savoirs Numériques - Zone de Vierzon
Description: Visa Savoirs Numériques - Zone de Vierzon
Identifiant interne: 11
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0025
Titre: Visa Savoir Communiquer et Calculer - Zone de La Châtre
Description: Visa Savoir Communiquer et Calculer - Zone de La Châtre
Identifiant interne: 25
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0013
Titre: Visa Savoir Communiquer et Calculer - Zone de Chartres
Description: Visa Savoir Communiquer et Calculer - Zone de Chartres
Identifiant interne: 13
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0039
Titre: Visa Savoirs Professionnel et Citoyen - Zone de Amboise
Description: Visa Savoirs Professionnel et Citoyen - Zone de Amboise
Identifiant interne: 39
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0052
Titre: Visa Savoir Communiquer et Calculer - Zone de Romorantin Lanthenay
Description: Visa Savoir Communiquer et Calculer - Zone de Romorantin Lanthenay
Identifiant interne: 52
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0029
Titre: Visa Savoirs Numériques - Zone de Châteauroux
Description: Visa Savoirs Numériques - Zone de Châteauroux
Identifiant interne: 29
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0016
Titre: Visa Savoir Communiquer et Calculer - Zone de Châteaudun
Description: Visa Savoir Communiquer et Calculer - Zone de Châteaudun
Identifiant interne: 16
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0023
Titre: Visa Savoirs Numériques - Zone de Nogent le Rotrou
Description: Visa Savoirs Numériques - Zone de Nogent le Rotrou
Identifiant interne: 23
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0034
Titre: Visa Savoir Communiquer et Calculer - Zone de Le Blanc
Description: Visa Savoir Communiquer et Calculer - Zone de Le Blanc
Identifiant interne: 34
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0001
Titre: Visa Savoir Communiquer et Calculer - Zone de Aubigny sur Nère
Description: Visa Savoir Communiquer et Calculer - Zone de Aubigny sur Nère
Identifiant interne: 1
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0027
Titre: Visa Savoirs Professionnel et Citoyen - Zone de La Châtre
Description: Visa Savoirs Professionnel et Citoyen - Zone de La Châtre
Identifiant interne: 27
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0045
Titre: Visa Savoirs Professionnel et Citoyen - Zone de Loches
Description: Visa Savoirs Professionnel et Citoyen - Zone de Loches
Identifiant interne: 45
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0063
Titre: Visa Savoirs Professionnel et Citoyen - Zone de Montargis
Description: Visa Savoirs Professionnel et Citoyen - Zone de Montargis
Identifiant interne: 63
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0002
Titre: Visa Savoirs Numériques - Zone de Aubigny sur Nère
Description: Visa Savoirs Numériques - Zone de Aubigny sur Nère
Identifiant interne: 2
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0055
Titre: Visa Savoir Communiquer et Calculer - Zone de Vendôme
Description: Visa Savoir Communiquer et Calculer - Zone de Vendôme
Identifiant interne: 55
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0035
Titre: Visa Savoirs Numériques - Zone de Le Blanc
Description: Visa Savoirs Numériques - Zone de Le Blanc
Identifiant interne: 35
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0008
Titre: Visa Savoirs Numériques - Zone de Saint Amand Montrond
Description: Visa Savoirs Numériques - Zone de Saint Amand Montrond
Identifiant interne: 8
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0043
Titre: Visa Savoir Communiquer et Calculer - Zone de Loches
Description: Visa Savoir Communiquer et Calculer - Zone de Loches
Identifiant interne: 43
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0019
Titre: Visa Savoir Communiquer et Calculer - Zone de Dreux
Description: Visa Savoir Communiquer et Calculer - Zone de Dreux
Identifiant interne: 19
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0058
Titre: Visa Savoir Communiquer et Calculer - Zone de Gien
Description: Visa Savoir Communiquer et Calculer - Zone de Gien
Identifiant interne: 58
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0049
Titre: Visa Savoir Communiquer et Calculer - Zone de Blois
Description: Visa Savoir Communiquer et Calculer - Zone de Blois
Identifiant interne: 49
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0061
Titre: Visa Savoir Communiquer et Calculer - Zone de Montargis
Description: Visa Savoir Communiquer et Calculer - Zone de Montargis
Identifiant interne: 61
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0031
Titre: Visa Savoir Communiquer et Calculer - Zone de Issoudun
Description: Visa Savoir Communiquer et Calculer - Zone de Issoudun
Identifiant interne: 31
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0006
Titre: Visa Savoirs Professionnel et Citoyen - Zone de Bourges
Description: Visa Savoirs Professionnel et Citoyen - Zone de Bourges
Identifiant interne: 6
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0032
Titre: Visa Savoirs Numériques - Zone de Issoudun
Description: Visa Savoirs Numériques - Zone de Issoudun
Identifiant interne: 32
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0018
Titre: Visa Savoirs Professionnel et Citoyen - Zone de Châteaudun
Description: Visa Savoirs Professionnel et Citoyen - Zone de Châteaudun
Identifiant interne: 18
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0044
Titre: Visa Savoirs Numériques - Zone de Loches
Description: Visa Savoirs Numériques - Zone de Loches
Identifiant interne: 44
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0014
Titre: Visa Savoirs Numériques - Zone de Chartres
Description: Visa Savoirs Numériques - Zone de Chartres
Identifiant interne: 14
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0051
Titre: Visa Savoirs Professionnel et Citoyen - Zone de Blois
Description: Visa Savoirs Professionnel et Citoyen - Zone de Blois
Identifiant interne: 51
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0036
Titre: Visa Savoirs Professionnel et Citoyen - Zone de Le Blanc
Description: Visa Savoirs Professionnel et Citoyen - Zone de Le Blanc
Identifiant interne: 36
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0053
Titre: Visa Savoirs Numériques - Zone de Romorantin Lanthenay
Description: Visa Savoirs Numériques - Zone de Romorantin Lanthenay
Identifiant interne: 53
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0050
Titre: Visa Savoirs Numériques - Zone de Blois
Description: Visa Savoirs Numériques - Zone de Blois
Identifiant interne: 50
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0017
Titre: Visa Savoirs Numériques - Zone de Châteaudun
Description: Visa Savoirs Numériques - Zone de Châteaudun
Identifiant interne: 17
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0067
Titre: Visa Savoir Communiquer et Calculer - Zone de Pithiviers
Description: Visa Savoir Communiquer et Calculer - Zone de Pithiviers
Identifiant interne: 67
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0012
Titre: Visa Savoirs Professionnel et Citoyen - Zone de Vierzon
Description: Visa Savoirs Professionnel et Citoyen - Zone de Vierzon
Identifiant interne: 12
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0038
Titre: Visa Savoirs Numériques - Zone de Amboise
Description: Visa Savoirs Numériques - Zone de Amboise
Identifiant interne: 38
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0030
Titre: Visa Savoirs Professionnel et Citoyen - Zone de Châteauroux
Description: Visa Savoirs Professionnel et Citoyen - Zone de Châteauroux
Identifiant interne: 30
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0010
Titre: Visa Savoir Communiquer et Calculer - Zone de Vierzon
Description: Visa Savoir Communiquer et Calculer - Zone de Vierzon
Identifiant interne: 10
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0056
Titre: Visa Savoirs Numériques - Zone de Vendôme
Description: Visa Savoirs Numériques - Zone de Vendôme
Identifiant interne: 56
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0028
Titre: Visa Savoir Communiquer et Calculer - Zone de Châteauroux
Description: Visa Savoir Communiquer et Calculer - Zone de Châteauroux
Identifiant interne: 28
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0015
Titre: Visa Savoirs Professionnel et Citoyen - Zone de Chartres
Description: Visa Savoirs Professionnel et Citoyen - Zone de Chartres
Identifiant interne: 15
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0007
Titre: Visa Savoir Communiquer et Calculer - Zone de Saint Amand Montrond
Description: Visa Savoir Communiquer et Calculer - Zone de Saint Amand Montrond
Identifiant interne: 7
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0004
Titre: Visa Savoir Communiquer et Calculer - Zone de Bourges
Description: Visa Savoir Communiquer et Calculer - Zone de Bourges
Identifiant interne: 4
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 4
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0003
Titre: Visa Savoirs Professionnel et Citoyen - Zone de Aubigny sur Nère
Description: Visa Savoirs Professionnel et Citoyen - Zone de Aubigny sur Nère
Identifiant interne: 3
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0047
Titre: Visa Savoirs Numériques - Zone de Tours
Description: Visa Savoirs Numériques - Zone de Tours
Identifiant interne: 47
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0054
Titre: Visa Savoirs Professionnel et Citoyen - Zone de Romorantin Lanthenay
Description: Visa Savoirs Professionnel et Citoyen - Zone de Romorantin Lanthenay
Identifiant interne: 54
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0066
Titre: Visa Savoirs Professionnel et Citoyen - Zone de Orléans
Description: Visa Savoirs Professionnel et Citoyen - Zone de Orléans
Identifiant interne: 66
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0022
Titre: Visa Savoir Communiquer et Calculer - Zone de Nogent le Rotrou
Description: Visa Savoir Communiquer et Calculer - Zone de Nogent le Rotrou
Identifiant interne: 22
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0057
Titre: Visa Savoirs Professionnel et Citoyen - Zone de Vendôme
Description: Visa Savoirs Professionnel et Citoyen - Zone de Vendôme
Identifiant interne: 57
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0048
Titre: Visa Savoirs Professionnel et Citoyen - Zone de Tours
Description: Visa Savoirs Professionnel et Citoyen - Zone de Tours
Identifiant interne: 48
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0069
Titre: Visa Savoirs Professionnel et Citoyen - Zone de Pithiviers
Description: Visa Savoirs Professionnel et Citoyen - Zone de Pithiviers
Identifiant interne: 69
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0026
Titre: Visa Savoirs Numériques - Zone de La Châtre
Description: Visa Savoirs Numériques - Zone de La Châtre
Identifiant interne: 26
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0024
Titre: Visa Savoirs Professionnel et Citoyen - Zone de Nogent le Rotrou
Description: Visa Savoirs Professionnel et Citoyen - Zone de Nogent le Rotrou
Identifiant interne: 24
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0062
Titre: Visa Savoirs Numériques - Zone de Montargis
Description: Visa Savoirs Numériques - Zone de Montargis
Identifiant interne: 62
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0005
Titre: Visa Savoirs Numériques - Zone de Bourges
Description: Visa Savoirs Numériques - Zone de Bourges
Identifiant interne: 5
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0068
Titre: Visa Savoirs Numériques - Zone de Pithiviers
Description: Visa Savoirs Numériques - Zone de Pithiviers
Identifiant interne: 68
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0042
Titre: Visa Savoirs Professionnel et Citoyen - Zone de Chinon
Description: Visa Savoirs Professionnel et Citoyen - Zone de Chinon
Identifiant interne: 42
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0046
Titre: Visa Savoir Communiquer et Calculer - Zone de Tours
Description: Visa Savoir Communiquer et Calculer - Zone de Tours
Identifiant interne: 46
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0020
Titre: Visa Savoirs Numériques - Zone de Dreux
Description: Visa Savoirs Numériques - Zone de Dreux
Identifiant interne: 20
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0009
Titre: Visa Savoirs Professionnel et Citoyen - Zone de Saint Amand Montrond
Description: Visa Savoirs Professionnel et Citoyen - Zone de Saint Amand Montrond
Identifiant interne: 9
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0060
Titre: Visa Savoirs Professionnel et Citoyen - Zone de Gien
Description: Visa Savoirs Professionnel et Citoyen - Zone de Gien
Identifiant interne: 60
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
5.1 Lot: LOT-0064
Titre: Visa Savoir Communiquer et Calculer - Zone de Orléans
Description: Visa Savoir Communiquer et Calculer - Zone de Orléans
Identifiant interne: 64
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2025-01-01+02:00
Durée: 47 MONTH
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Les critères de sélections sont détaillés au Dossier de Consultation des Entreprises
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-04-08+02:00 14:00:00+02:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des
Litiges DREETS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif Orléans
8 Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: REGION CENTRE VAL DE LOIRE
Numéro d'enregistrement: 23450002300028
Adresse postale: 9 rue Saint Pierre Lentin
Ville: Orléans cedex1
Code postal: 45041
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0238703030
Profil de l'acheteur: https://achats-formation-zefir.regioncentre-valdeloire.fr/
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel: Tribunal Administratif Orléans
Numéro d'enregistrement: 17450005800022
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Ville: Orleans
Code postal: 45000
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 02 38 77 59 00
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
8.1 ORG-0002
Nom officiel: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiables des Litiges DREETS
Numéro d'enregistrement: 92027774600011
Adresse postale: Immeuble Skyline - 22 Mail Pablo Picasso -BP 24209
Ville: Nantes cedex 1
Code postal: 44042
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 02 53 46 79 83
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
11 Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 6a1c1e31-9d69-4ca7-af54-5854a3210854 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché - régime assoupli
Date d'envoi de l'avis: 2024-02-12+02:00 09:54:45+02:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français
11.2 Informations relatives à la publication