Section I : Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Ville d'Ambérieu en Bugey, représentée par Daniel Fabre, Maire, Place Robert Marcelpoil,
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 21010004600015
Ville : Ambérieu en bugey
Code Postal : 01500
Groupement de commandes : Non
Section 2 : Communication
Lien vers le profil d'acheteur :
https://marchespublics.ain.fr
Identifiant interne de la consultation : 2025-05
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Service commande publique
Adresse mail du contact :
[email protected]
Numéro de téléphone du contact : +33 0474461706
Section 3 : Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Voir RC
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Voir RC
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Voir RC
Technique d'achat :Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 11 juin 2025 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Collectivité territoriale
Critères d'attribution : Voir RC
Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : Fournitures de produits d'entretien courants et petits matériels
Code CPV principal
Descripteur principal : 39830000
Type de marché : Fournitures
Mots descripteurs : Produits d'entretien ,
Lieu principal d'exécution du marché : Ville d'Ambérieu en Bugey (01500)
Durée du marché (en mois) : 48
La consultation comporte des tranches : non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Section 5 : Lots
Description du lot : Lot n°1 : Produits d'entretien courants
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 39830000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : euros
Lieu d'exécution du lot : Ville d'Ambérieu en Bugey (01500)
Description du lot : Lot n°2 : Ouate-papier sanitaire et hygiène - Art de la table
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33760000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : euros
Lieu d'exécution du lot : Ville d'Ambérieu en Bugey (01500)
Description du lot : Lot n°3 : Petits matériels et accessoires d entretien courant
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 39224300
Estimation de la valeur hors taxes du lot : euros
Lieu d'exécution du lot : Ville d'Ambérieu en Bugey (01500)
Section 6 : Informations Complémentaires
Visite obligatoire : Oui
Détail sur la visite (si oui) :Pour tous les lots, voir art. 5.3 du RC
Autres informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu du 1er janvier au 31 décembre 2026 et peut-être reconduit de façon expresse, par périodes annuelles, du 1er janvier au 31 décembre, sans pouvoir excéder le 31 décembre 2029.
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon (voir dans RC)
Date d'envoi du présent avis : 07/05/2025