Lien pour consultation du texte officiel du JOUE : https://ted.europa.eu/fr/notice/468117-2025/html
468117-2025 - Mise en concurrence See the notice on TED website
468117-2025
468117-2025 - Mise en concurrence
France – Services de production cinématographique et vidéo – Production de contenus vidéos destinés aux supports médias du CNES
OJ S 135/2025 17/07/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel : CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES
Adresse électronique :
[email protected]
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Affaires économiques
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre : Production de contenus vidéos destinés aux supports médias du CNES
Description : La présente mise en concurrence porte sur les prestations de la production de contenus vidéos destinés aux supports médias du CNES Cela inclut : - la production de vidéos (tournage/montage) à Paris - la production de vidéos (tournage/montage) à Toulouse - la production de motion design - la production d’images 3D, Telles que définies dans le cahier des clauses techniques [DA2].
Identifiant de la procédure : b2286296-fa2d-49fa-9148-638054570109
Identifiant interne : ORATSR202502160
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92111000 Services de production cinématographique et vidéo
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 92110000 Services de production de films cinématographique et de vidéos et services connexes
2.1.4.
Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 4
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 4
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion : Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot : LOT-0001
Titre : Production de vidéos (tournage/montage) à Toulouse
Description : Production de vidéos (tournage/montage) à Toulouse
Identifiant interne : 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92111000 Services de production cinématographique et vidéo
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 92110000 Services de production de films cinématographique et de vidéos et services connexes
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée : Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.cnes.fr/entreprise/consultation/509214?orgAcronyme=t5y
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.cnes.fr/entreprise/consultation/509214?orgAcronyme=t5y
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/09/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre : 12 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 15
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES
Organisation qui traite les offres : CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES
5.1.
Lot : LOT-0002
Titre : Production de vidéos (tournage/montage) à Paris
Description : Production de vidéos (tournage/montage) à Paris
Identifiant interne : 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92111000 Services de production cinématographique et vidéo
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 92110000 Services de production de films cinématographique et de vidéos et services connexes
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée : Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.cnes.fr/entreprise/consultation/509214?orgAcronyme=t5y
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.cnes.fr/entreprise/consultation/509214?orgAcronyme=t5y
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/09/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre : 12 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 15
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES
Organisation qui traite les offres : CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES
5.1.
Lot : LOT-0003
Titre : Production de motion design
Description : Production de motion design
Identifiant interne : 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92111000 Services de production cinématographique et vidéo
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 92110000 Services de production de films cinématographique et de vidéos et services connexes
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée : Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.cnes.fr/entreprise/consultation/509214?orgAcronyme=t5y
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.cnes.fr/entreprise/consultation/509214?orgAcronyme=t5y
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/09/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre : 12 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 15
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES
Organisation qui traite les offres : CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES
5.1.
Lot : LOT-0004
Titre : Production d’images 3D
Description : Production d’images 3D
Identifiant interne : 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92111000 Services de production cinématographique et vidéo
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 92110000 Services de production de films cinématographique et de vidéos et services connexes
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée : Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.cnes.fr/entreprise/consultation/509214?orgAcronyme=t5y
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.cnes.fr/entreprise/consultation/509214?orgAcronyme=t5y
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/09/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre : 12 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 15
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES
Organisation qui traite les offres : CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel : CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES
Numéro d’enregistrement : 77566591200082
Adresse postale : 2 PLACE MAURICE QUENTIN
Ville : PARIS
Code postal : 75039
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Point de contact : Henry GORCY
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +33 561000000
Adresse internet : https://marches.cnes.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0002
Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Numéro d’enregistrement : 17750005500013
Adresse postale : 7 RUE DE JOUY
Ville : PARIS
Code postal : 75181
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse internet : https://paris.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : d4198d22-b23e-4a0c-8917-0367fd044df0 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis : 16
Date d’envoi de l’avis : 16/07/2025 09:54:20 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 468117-2025
Numéro de publication au JO S : 135/2025
Date de publication : 17/07/2025
