Prévention et prestations de services d'hygiène, destruction ou enlèvement de nids d'hyménoptères.

Avis de marché
Département(s) de publication :89
Annonce n° 25-115874


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : 2026-CONTRAT-3D
Forme juridique de l'acheteur : Entreprise publique
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : 2026-CONTRAT-3D
Description : Prévention et prestations de services d'hygiène, destruction ou enlèvement de nids d'hyménoptères
Identifiant de la procédure : 93566413-dc9d-4129-9bdf-764f1fe1754e
Identifiant interne : 2026-CONTRAT-3D
Type de procédure : Autre procédure en une seule étape

2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène

2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Yonne ( FRC14 )
Pays : France
Informations complémentaires : Immeubles commune de Joigny 89300

2.1.4 Informations générales
Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : 2026-CONTRAT-3D
Description : Prévention et prestations de services d'hygiène, destruction ou enlèvement de nids d'hyménoptères

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Yonne ( FRC14 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Durée : 36 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.ternum-bfc.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.ternum-bfc.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : 2026-CONTRAT-3D
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal de commerce de Dijon 21000

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : 2026-CONTRAT-3D
Numéro d'enregistrement : 50635005700028
Ville : Joigny
Code postal : 89300
Subdivision pays (NUTS) : Yonne ( FRC14 )
Pays : France
Point de contact : Bernot frederic -
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0386621559
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 2b338f93-5141-45c0-814a-6721805e3265 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 17/10/2025 à 10:37
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 17/10/2025