PRESTATIONS INTELLECTUELLES DE FOUILLES ARCHEOLOGIQUES PREVENTIVES/ AMENAGEMENTS DU BUS A HAUT NIVEAU DE SERVICE (BHNS) Phase 2-2 Station Franquin et ses abords à Angoulême (160023).

Avis de marché
Département(s) de publication :16
Annonce n° 25-134618


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : SPL Gama
Forme juridique de l'acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : PRESTATIONS INTELLECTUELLES DE FOUILLES ARCHEOLOGIQUES PREVENTIVES AMENAGEMENTS DU BUS A HAUT NIVEAU DE SERVICE (BHNS) Phase 2-2 Station Franquin et ses abords à Angoulême (160023)
Description : Mission de fouilles archéologiques sous la forme de suivi, relevés, prélèvements, et études
Identifiant de la procédure : 2367d2db-5314-4d40-ac36-c431f8bd87a4
Identifiant interne : 2025/51
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 75310000 Services de prestations
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45112000 Travaux de fouille et de terrassement

2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Rampe d'Aguesseau
Ville : Angouleme
Code postal : 16000
Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : PRESTATIONS INTELLECTUELLES DE FOUILLES ARCHEOLOGIQUES PREVENTIVES AMENAGEMENTS DU BUS A HAUT NIVEAU DE SERVICE (BHNS) Phase 2-2 Station Franquin et ses abords à Angoulême (160023)
Description : Mission de fouilles archéologiques sous la forme de suivi, relevés, prélèvements, et études
Identifiant interne : S-PF-1750428

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 75310000 Services de prestations
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45112000 Travaux de fouille et de terrassement

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Rampe d'Aguesseau
Ville : Angouleme
Code postal : 16000
Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/03/2026
Durée : 41 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1750428
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1750428
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 90 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 16/01/2026 à 12:00
Lieu : Angouleme
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Poitiers
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d'enregistrement : 5AF283DC-DC9A-E552-151644E4E27C9FEC
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002
Nom officiel : SPL Gama
Numéro d'enregistrement : 62872
Adresse postale : 25 boulevard Besson Bey
Ville : Angouleme Cedex
Code postal : 16023
Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )
Pays : France
Point de contact : Monsieur le Président Directeur Général
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0971003201
Adresse internet : http://www.gama16.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d'enregistrement : 5AF283FD-FA07-95FE-F9E7EF720D5A5CE4
Adresse postale : 15 Rue de Blossac Hôtel Gilbert
Ville : Poitiers
Code postal : 86020
Subdivision pays (NUTS) : Vienne ( FRI34 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0549607919
Adresse internet : http://poitiers.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d'enregistrement : 5AF2840E-0624-D0DD-9C1F005405A0DEC4
Adresse postale : 15, rue de Blossac Hôtel Gilbert
Ville : Poitiers
Code postal : 86020
Subdivision pays (NUTS) : Vienne ( FRI34 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0549607919
Télécopieur : 0549606809
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours

Section 11 - Informations relatives à l'avis

11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 5d2168aa-469e-4b4f-bc68-6c1ae2e4b512 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 05/12/2025 à 18:10
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Date d'envoi du présent avis à la publication : 05/12/2025