557248-2026 - Mise en concurrence
557248-2026.
557248-2026 - Mise en concurrence
France - Surveillance de l'environnement autre que pour la construction - Prestations du suivi environnemental des essais du démonstrateur SOFLOCEAN d'AREMA dans les bassins ouest du port de Marseille
OJ S 154/2026 12/08/2026.
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.Acheteur
Nom officiel: Fondation OPEN-C
Adresse électronique:
[email protected]
Forme juridique de l'acheteur: Entreprise publique
Activité du pouvoir adjudicateur: Protection de l'environnement
2. Procédure
2.1.Procédure
Titre: Prestations du suivi environnemental des essais du démonstrateur SOFLOCEAN d'AREMA dans les bassins ouest du port de Marseille
Description: Le présent marché a pour objet la réalisation du suivi environnemental des essais du démonstrateur SOFLOCEAN d'AREMA dans les bassins ouest du port de Marseille. Il s'agit d'une prestation forfaitaire, divisée en 2 lots : - Lot 1 : les investigations sur le volet maritime - Lot 2 : les études sur le volet aérien
Identifiant de la procédure: 3db54084-2cae-4285-a247-b20b1af11e49.
Identifiant interne: PA-26004.
Type de procédure: Autre procédure en une seule étape
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: La Fondation OPENC est un pouvoir adjudicateur au sens de l'article L.12111 2o a) du Code de la Commande publique. La présente procédure est une procédure adaptée passé en application des articles L.21231, R.21231 1o et R.21234 à R.21236 du Code de la Commande publique.
2.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90711500 Surveillance de l'environnement autre que pour la construction
2.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Informations complémentaires: Bassins ouest du Grand Port Maritime de Marseille (GPMM)
2.1.4.Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2.
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2.
2.1.6.Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.Lot: LOT-0001.
Titre: Lot 1 : les investigations sur le volet maritime
Description: Lot 1 : les investigations sur le volet maritime
Identifiant interne: lot 1.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90711500 Surveillance de l'environnement autre que pour la construction
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Informations complémentaires: bassins ouest du GPMM entre la darse 1 et la darse 2.
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 15/09/2026.
Date de fin de durée: 31/12/2027.
5.1.4.Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 1.
Autres informations sur le renouvellement: Le marché pourra être reconduit expressément pour une durée d'une fois un an. Le titulaire ne pourra pas refuser la reconduction conformément aux dispositions de l'article R2112-4 du Code de la commande publique. En cas de décision de reconduire le contrat, la Fondation notifiera sa décision au plus tard 3 mois avant l'échéance du contrat.
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le présent marché est un marché ordinaire
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité du plan d'exécution au regard du cycle de vie de la donnée incluant notamment : la méthodologie, les moyens nautiques et équipements, le calendrier et l'adaptation de l'ensemble à la nature des opérations à effectuer et aux contraintes spécifiques exposées au CCP
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 25.
Critère:
Type: Qualité
Description: Organisation des moyens humains et moyens matériels incluant notamment les références
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Mesures de réduction de l'empreinte environnementale
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 5.
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://fondation-open-c.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_34064_1171387.html
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://fondation-open-c.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: anglais, francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 01/09/2026 18:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de St Nazaire
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal judiciaire de St Nazaire
5.1.Lot: LOT-0002.
Titre: Lot 2 : les études sur le volet aérien
Description: Lot 2 : les études sur le volet aérien
Identifiant interne: lot 2.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90711500 Surveillance de l'environnement autre que pour la construction
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Informations complémentaires: bassins ouest du GPMM entre la darse 1 et la darse 2 (cf CCP PA-26004)
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 15/09/2026.
Date de fin de durée: 31/12/2027.
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité du plan d'exécution au regard du cycle de vie de la donnée incluant notamment : la méthodologie, les moyens nautiques et équipements, le calendrier et l'adaptation de l'ensemble à la nature des opérations à effectuer et aux contraintes spécifiques exposées au CCP
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 25.
Critère:
Type: Qualité
Description: Organisation des moyens humains et moyens matériels incluant notamment les références
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Mesures de réduction de l'empreinte environnementale
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 5.
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://fondation-open-c.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_34064_1171387.html
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://fondation-open-c.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: anglais, francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 01/09/2026 18:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de St Nazaire
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal judiciaire de St Nazaire
8. Organisations
8.1.ORG-0001.
Nom officiel: Fondation OPEN-C
Numéro d'enregistrement: 92339590900016.
Adresse postale: Rue de Kervenel, parc de Penn Avel
Ville: Le Croisic
Code postal: 44490
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: +33 658885963.
Profil de l'acheteur: https://fondation-open-c.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.ORG-0002.
Nom officiel: Tribunal judiciaire de St Nazaire
Numéro d'enregistrement: 17350111500187.
Ville: Saint nazaire
Code postal: 30200
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
8.1.ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d'enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015.
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: +33 172365548.
Adresse internet: www.dematis.com
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: b1347b09-1ba9-47c3-b904-a7ec6fcaeb5c - 01.
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Sous-type d'avis: 16.
Date d'envoi de l'avis: 10/08/2026 15:50:04 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais
Numéro de publication de l'avis: 557248-2026.
Numéro de publication au JO S: 154/2026.
Date de publication: 12/08/2026
