date limite de remise des offres:06/01/2027 12:00
date de début du marché:01/05/2027 00:00
date de fin de la prestation:01/05/2028 00:00
date limite de candidature:06/01/2027 12:00
libellé du contact balisé:Madame la Directrice
type de procédure balisée:Ouverte
qualifications professionnelles:CPV: 60130000 - Services spécialisés de transport routier de passagers
raison sociale du moa balisée:CH de Saint-Brieuc/Paimpol/Tréguier - Etablissement support du GHT d'ARMOR
type de procedure:Appel d'offres ouvert
url web:https://www.boamp.fr/pages/avis/?q=idweb:26-109065
ville du moa balisée:Saint-Brieuc
code postal du moa balisé:22027
caractéristiques principales:L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Prestations de transports terrestres inter-hospitaliers de patients (article 80 de la loi de Financement de la sécurité Sociale) pour les Etablissements du GHT d'Armor
téléphone du contact balisé:0296017288
ligne d'adresse du moa:10, rue Marcel Proust
objet du marché:Prestations de transports terrestres inter-hospitaliers de patients (article 80 de la loi de financement de la sécurité sociale) pour les Ets du GHT d'Armor
texte du lot:Transport assis, du lundi au vendredi, de 8H à 20H, pour le CH2P, sites de Quintin et Lamballe - Transport assis, du lundi au vendredi, de 8H à 20H, pour le CH2P, sites de Quintin et Lamballe et lt;br/ et gt; - CPV: 60130000
texte du lot:Transport assis, samedis, dimanches et jours fériés, en journée, pour le CH de Lannion et le CH de Guingamp - Transport assis, samedis, dimanches et jours fériés, en journée, pour le CH de Lannion et le CH de Guingamp et lt;br/ et gt; - CPV: 60130000
texte du lot:Transport allongés, du lundi au vendredi, de 8H à 20H, pour le CH2P, sites de Quintin et Lamballe - Transport allongés, du lundi au vendredi, de 8H à 20H, pour le CH2P, sites de Quintin et Lamballe et lt;br/ et gt; - CPV: 60130000
texte du lot:Transport assis, samedis, dimanches et jours fériés, en journée, pour le CHSBPT sites de Saint-Brieuc et Paimpol - Transport assis, samedis, dimanches et jours fériés, en journée, pour le CHSBPT sites de Saint-Brieuc et Paimpol et lt;br/ et gt; - CPV: 60130000
texte du lot:Transport allongés, samedis, dimanches et jours fériés, en journée, pour le CH de Lannion - Transport allongés, samedis, dimanches et jours fériés, en journée, pour le CH de Lannion et lt;br/ et gt; - CPV: 60130000
texte du lot:Transport allongés, du lundi au dimanche, de nuit pour le CHSBPT, site de Paimpol, le CH de Lannion et le CH de Guingamp - Transport allongés, du lundi au dimanche, de nuit pour le CHSBPT, site de Paimpol, le CH de Lannion et le CH de Guingamp et lt;br/ et gt; - CPV: 60130000
texte du lot:Transport allongés, samedis, dimanches et jours fériés, en journée, pour le CHSBPT, site de Saint-Brieuc - Transport allongés, samedis, dimanches et jours fériés, en journée, pour le CHSBPT, site de Saint-Brieuc et lt;br/ et gt; - CPV: 60130000
texte du lot:Transport assis, du lundi au vendredi, de 8H à 20H, pour le CH de Lannion, sites de Lannion et Trestel - Transport assis, du lundi au vendredi, de 8H à 20H, pour le CH de Lannion, sites de Lannion et Trestel et lt;br/ et gt; - CPV: 60130000
texte du lot:Transport allongés, samedis, dimaches et jours fériés, de 8H à 20H, pour le CHSBPT site de Paimpol et le CH de Guingamp - Transport allongés, samedis, dimaches et jours fériés, de 8H à 20H, pour le CHSBPT site de Paimpol et le CH de Guingamp et lt;br/ et gt; - CPV: 60130000
texte du lot:Transport assis, du lundi au vendredi, de 8H à 20H, pour le CHSBPT site de Saint-Brieuc - Transport assis, du lundi au vendredi, de 8H à 20H, pour le CHSBPT site de Saint-Brieuc et lt;br/ et gt; - CPV: 60130000
texte du lot:Transport allongés, du lundi au vendredi, de 8H à 20H, pour le CHSBPT, site de Saint-Brieuc - Transport allongés, du lundi au vendredi, de 8H à 20H, pour le CHSBPT, site de Saint-Brieuc et lt;br/ et gt; - CPV: 60130000
texte du lot:Transport allongés, du lundi au vendredi, de 8H à 20H, pour le CHSBPT site de Paimpol - Transport allongés, du lundi au vendredi, de 8H à 20H, pour le CHSBPT site de Paimpol et lt;br/ et gt; - CPV: 60130000
texte du lot:Transport allongés, du lundi au vendredi, de 8H à 20H, pour le CHSBPT site de Tréguier - Transport allongés, du lundi au vendredi, de 8H à 20H, pour le CHSBPT site de Tréguier et lt;br/ et gt; - CPV: 60130000
texte du lot:Transport assis, du lundi au vendredi, de 8H à 20H, pour le CHSBPT site de Paimpol - Transport assis, du lundi au vendredi, de 8H à 20H, pour le CHSBPT site de Paimpol et lt;br/ et gt; - CPV: 60130000
texte du lot:Transport assis, du lundi au vendredi, de 8H à 20H, pour le CH de Guingamp - Transport assis, du lundi au vendredi, de 8H à 20H, pour le CH de Guingamp et lt;br/ et gt; - CPV: 60130000
texte du lot:Transport assis, du lundi au dimanche, de nuit pour le CH de Guingamp et le CH de Lannion - Transport assis, du lundi au dimanche, de nuit pour le CH de Guingamp et le CH de Lannion et lt;br/ et gt; - CPV: 60130000
texte du lot:Transport allongés, du lundi au dimanche, de nuit pour le CHSBPT, site de Saint-Brieuc - Transport allongés, du lundi au dimanche, de nuit pour le CHSBPT, site de Saint-Brieuc et lt;br/ et gt; - CPV: 60130000
texte du lot:Transport assis, du lundi au vendredi, de 8H à 20H, pour le CHSBPT site de Tréguier - Transport assis, du lundi au vendredi, de 8H à 20H, pour le CHSBPT site de Tréguier et lt;br/ et gt; - CPV: 60130000
texte du lot:Transport assis, du lundi au dimanche, de nuit pour le CHSBPT, sites de Saint-Brieuc et Paimpol - Transport assis, du lundi au dimanche, de nuit pour le CHSBPT, sites de Saint-Brieuc et Paimpol et lt;br/ et gt; - CPV: 60130000
texte du lot:Transport allongés, du lundi au vendredi, de 8H à 20H, pour le CH de Guingamp - Transport allongés, du lundi au vendredi, de 8H à 20H, pour le CH de Guingamp et lt;br/ et gt; - CPV: 60130000
texte du lot:Transport allongés, du lundi au vendredi, de 8H à 20H, pour le CH de Lannion, sites de Lannion et Trestel - Transport allongés, du lundi au vendredi, de 8H à 20H, pour le CH de Lannion, sites de Lannion et Trestel et lt;br/ et gt; - CPV: 60130000
Référence Marché:26A408
*********************************************************Avis de marché - Avis no 26-109065 du 09/11/2026.
Avis de marché
Département(s) de publication :22.
Annonce no26-109065.
Section 1 -Acheteur
1.1Acheteur
Nom officiel:CH de Saint-Brieuc/Paimpol/Tréguier - Etablissement support du GHT d'ARMOR
Forme juridique de l'acheteur:Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur:Santé
Section 2 -Procédure
2.1Procédure
Titre:Prestations de transports terrestres inter-hospitaliers de patients (article 80 de la loi de financement de la sécurité sociale) pour les Ets du GHT d'Armor
Description:L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Prestations de transports terrestres inter-hospitaliers de patients (article 80 de la loi de Financement de la sécurité Sociale) pour les Etablissements du GHT d'Armor
Identifiant de la procédure:f9516d16-2c73-485f-ba94-c59a1eebb201.
Identifiant interne:26A408.
Type de procédure:Ouverte
La procédure est accélérée:non
2.1.1Objet
Nature du marché:Services
Nomenclature principale(cpv):60130000Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire(cpv):60130000Services spécialisés de transport routier de passagers
2.1.2Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS):Côtes-d'Armor(FRH01)
Pays:France
2.1.3Valeur
Valeur estimée hors TVA:16,120,000Euro
2.1.4Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre:21.
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés:21.
Section 5 -Lot
5.1Identifiant technique du lot:LOT-0001.
Titre:Transport allongés, du lundi au vendredi, de 8H à 20H, pour le CHSBPT, site de Saint-Brieuc
Description:Transport allongés, du lundi au vendredi, de 8H à 20H, pour le CHSBPT, site de Saint-Brieuc
Identifiant interne:01.
5.1.1Objet
Nature du marché:Services
Nomenclature principale(cpv):60130000Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire(cpv):60130000Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2Lieu d'exécution
Adresse postale:10 rue Marcel Proust
Ville:Saint-Brieuc
Code postal:22000
Subdivision pays (NUTS):Côtes-d'Armor(FRH01)
Pays:France
Informations complémentaires:
5.1.3Durée estimée
Date de début:01/05/2027.
Date de fin de durée:01/05/2028.
5.1.4Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements:3.
Autres informations sur le renouvellement:Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.5Valeur
Valeur estimée hors TVA:2,400,000Euro
5.1.6Informations générales
Participation réservée:La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés:Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP):oui
5.1.7Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale:Autre
Objectif social promu:Autre
5.1.9Critères de sélection
Sources des critères de sélection:Avis
Critère:Techniciens ou organismes techniques pour le contrôle de la qualité
Description:Autorisation de stationnement (Ads)
Critère:Mesures pour garantir la qualité
Description:Licence de transport de personnes
Critère:Assurance responsabilité professionnelle pour les risques
Description:Attestation d'assurance Rc professionnelle
Critère:Outils, usines ou équipements techniques
Description:Numéro de conventionnement Cpam par véhicule
Critère:Autres exigences économiques ou financières
Description:Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerextrait K-Bis datant de - de 3 moisles Attestations Sociales et Fiscales en cours de validité (- de 6 mois)Un Ribliste nominative des travailleurs étrangers avec la date d'embauche, la nationalité et le type et le numéro d'ordre du titre valant autorisation de travail
Critère:Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes
Description:Autorisation de mise en service (Ams) pour chaque véhicule
Critère:Références sur des services spécifiés
Description:Copies des cartes grises des véhicules utilisés pour l'exécution du marchéagréments de transports sanitaires délivrés par l'Ars
5.1.11Documents de marché
Adresse des documents de marché:http://agysoft.marches-publics.info/
Canal de communication ad hoc:
Nom:AW Solutions
5.1.12Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique:Requise
Adresse de présentation:https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1900357.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:francais
Catalogue électronique:Non autorisée
Variantes:Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres:Non autorisée
Date limite de réception des offres:06/01/2027 à 12:00
Date limite de validité de l'offre:4Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture:06/01/2027 à 13:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés:Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat:L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges
Facturation en ligne:Requise
La commande en ligne sera utilisée:non
Le paiement en ligne sera utilisé:non
5.1.15Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants:3.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Rennes
Informations relatives aux délais de recours:- Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat : Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA : Recours pour excès de pouvoir dans un délai de deux mois à compter de sa notification, - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1Identifiant technique du lot:LOT-0002.
Titre:Transport allongés, du lundi au vendredi, de 8H à 20H, pour le CHSBPT site de Paimpol
Description:Transport allongés, du lundi au vendredi, de 8H à 20H, pour le CHSBPT site de Paimpol
Identifiant interne:02.
5.1.1Objet
Nature du marché:Services
Nomenclature principale(cpv):60130000Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire(cpv):60130000Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2Lieu d'exécution
Adresse postale:10 rue Marcel Proust
Ville:Saint-Brieuc
Code postal:22000
Subdivision pays (NUTS):Côtes-d'Armor(FRH01)
Pays:France
Informations complémentaires:
5.1.3Durée estimée
Date de début:01/05/2027.
Date de fin de durée:01/05/2028.
5.1.4Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements:3.
Autres informations sur le renouvellement:Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.5Valeur
Valeur estimée hors TVA:1,200,000Euro
5.1.6Informations générales
Participation réservée:La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés:Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP):oui
5.1.7Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale:Autre
Objectif social promu:Autre
5.1.9Critères de sélection
Sources des critères de sélection:Avis
Critère:Techniciens ou organismes techniques pour le contrôle de la qualité
Description:Autorisation de stationnement (Ads)
Critère:Mesures pour garantir la qualité
Description:Licence de transport de personnes
Critère:Assurance responsabilité professionnelle pour les risques
Description:Attestation d'assurance Rc professionnelle
Critère:Outils, usines ou équipements techniques
Description:Numéro de conventionnement Cpam par véhicule
Critère:Autres exigences économiques ou financières
Description:Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerextrait K-Bis datant de - de 3 moisles Attestations Sociales et Fiscales en cours de validité (- de 6 mois)Un Ribliste nominative des travailleurs étrangers avec la date d'embauche, la nationalité et le type et le numéro d'ordre du titre valant autorisation de travail
Critère:Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes
Description:Autorisation de mise en service (Ams) pour chaque véhicule
Critère:Références sur des services spécifiés
Description:Copies des cartes grises des véhicules utilisés pour l'exécution du marchéagréments de transports sanitaires délivrés par l'Ars
5.1.11Documents de marché
Adresse des documents de marché:http://agysoft.marches-publics.info/
Canal de communication ad hoc:
Nom:AW Solutions
5.1.12Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique:Requise
Adresse de présentation:https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1900357.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:francais
Catalogue électronique:Non autorisée
Variantes:Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres:Non autorisée
Date limite de réception des offres:06/01/2027 à 12:00
Date limite de validité de l'offre:4Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture:06/01/2027 à 13:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés:Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat:L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges
Facturation en ligne:Requise
La commande en ligne sera utilisée:non
Le paiement en ligne sera utilisé:non
5.1.15Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants:3.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Rennes
Informations relatives aux délais de recours:- Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat : Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA : Recours pour excès de pouvoir dans un délai de deux mois à compter de sa notification, - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1Identifiant technique du lot:LOT-0003.
Titre:Transport allongés, du lundi au vendredi, de 8H à 20H, pour le CHSBPT site de Tréguier
Description:Transport allongés, du lundi au vendredi, de 8H à 20H, pour le CHSBPT site de Tréguier
Identifiant interne:03.
5.1.1Objet
Nature du marché:Services
Nomenclature principale(cpv):60130000Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire(cpv):60130000Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2Lieu d'exécution
Adresse postale:10 rue Marcel Proust
Ville:Saint-Brieuc
Code postal:22000
Subdivision pays (NUTS):Côtes-d'Armor(FRH01)
Pays:France
Informations complémentaires:
5.1.3Durée estimée
Date de début:01/05/2027.
Date de fin de durée:01/05/2028.
5.1.4Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements:3.
Autres informations sur le renouvellement:Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.5Valeur
Valeur estimée hors TVA:800,000Euro
5.1.6Informations générales
Participation réservée:La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés:Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP):oui
5.1.7Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale:Autre
Objectif social promu:Autre
5.1.9Critères de sélection
Sources des critères de sélection:Avis
Critère:Techniciens ou organismes techniques pour le contrôle de la qualité
Description:Autorisation de stationnement (Ads)
Critère:Mesures pour garantir la qualité
Description:Licence de transport de personnes
Critère:Assurance responsabilité professionnelle pour les risques
Description:Attestation d'assurance Rc professionnelle
Critère:Outils, usines ou équipements techniques
Description:Numéro de conventionnement Cpam par véhicule
Critère:Autres exigences économiques ou financières
Description:Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerextrait K-Bis datant de - de 3 moisles Attestations Sociales et Fiscales en cours de validité (- de 6 mois)Un Ribliste nominative des travailleurs étrangers avec la date d'embauche, la nationalité et le type et le numéro d'ordre du titre valant autorisation de travail
Critère:Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes
Description:Autorisation de mise en service (Ams) pour chaque véhicule
Critère:Références sur des services spécifiés
Description:Copies des cartes grises des véhicules utilisés pour l'exécution du marchéagréments de transports sanitaires délivrés par l'Ars
5.1.11Documents de marché
Adresse des documents de marché:http://agysoft.marches-publics.info/
Canal de communication ad hoc:
Nom:AW Solutions
5.1.12Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique:Requise
Adresse de présentation:https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1900357.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:francais
Catalogue électronique:Non autorisée
Variantes:Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres:Non autorisée
Date limite de réception des offres:06/01/2027 à 12:00
Date limite de validité de l'offre:4Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture:06/01/2027 à 13:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés:Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat:L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges
Facturation en ligne:Requise
La commande en ligne sera utilisée:non
Le paiement en ligne sera utilisé:non
5.1.15Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants:3.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Rennes
Informations relatives aux délais de recours:- Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat : Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA : Recours pour excès de pouvoir dans un délai de deux mois à compter de sa notification, - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1Identifiant technique du lot:LOT-0004.
Titre:Transport allongés, du lundi au vendredi, de 8H à 20H, pour le CH de Lannion, sites de Lannion et Trestel
Description:Transport allongés, du lundi au vendredi, de 8H à 20H, pour le CH de Lannion, sites de Lannion et Trestel
Identifiant interne:04.
5.1.1Objet
Nature du marché:Services
Nomenclature principale(cpv):60130000Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire(cpv):60130000Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2Lieu d'exécution
Adresse postale:10 rue Marcel Proust
Ville:Saint-Brieuc
Code postal:22000
Subdivision pays (NUTS):Côtes-d'Armor(FRH01)
Pays:France
Informations complémentaires:
5.1.3Durée estimée
Date de début:01/05/2027.
Date de fin de durée:01/05/2028.
5.1.4Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements:3.
Autres informations sur le renouvellement:Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.5Valeur
Valeur estimée hors TVA:2,000,000Euro
5.1.6Informations générales
Participation réservée:La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés:Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP):oui
5.1.7Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale:Autre
Objectif social promu:Autre
5.1.9Critères de sélection
Sources des critères de sélection:Avis
Critère:Techniciens ou organismes techniques pour le contrôle de la qualité
Description:Autorisation de stationnement (Ads)
Critère:Mesures pour garantir la qualité
Description:Licence de transport de personnes
Critère:Assurance responsabilité professionnelle pour les risques
Description:Attestation d'assurance Rc professionnelle
Critère:Outils, usines ou équipements techniques
Description:Numéro de conventionnement Cpam par véhicule
Critère:Autres exigences économiques ou financières
Description:Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerextrait K-Bis datant de - de 3 moisles Attestations Sociales et Fiscales en cours de validité (- de 6 mois)Un Ribliste nominative des travailleurs étrangers avec la date d'embauche, la nationalité et le type et le numéro d'ordre du titre valant autorisation de travail
Critère:Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes
Description:Autorisation de mise en service (Ams) pour chaque véhicule
Critère:Références sur des services spécifiés
Description:Copies des cartes grises des véhicules utilisés pour l'exécution du marchéagréments de transports sanitaires délivrés par l'Ars
5.1.11Documents de marché
Adresse des documents de marché:http://agysoft.marches-publics.info/
Canal de communication ad hoc:
Nom:AW Solutions
5.1.12Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique:Requise
Adresse de présentation:https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1900357.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:francais
Catalogue électronique:Non autorisée
Variantes:Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres:Non autorisée
Date limite de réception des offres:06/01/2027 à 12:00
Date limite de validité de l'offre:4Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture:06/01/2027 à 13:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés:Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat:L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges
Facturation en ligne:Requise
La commande en ligne sera utilisée:non
Le paiement en ligne sera utilisé:non
5.1.15Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants:3.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Rennes
Informations relatives aux délais de recours:- Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat : Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA : Recours pour excès de pouvoir dans un délai de deux mois à compter de sa notification, - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1Identifiant technique du lot:LOT-0005.
Titre:Transport allongés, du lundi au vendredi, de 8H à 20H, pour le CH de Guingamp
Description:Transport allongés, du lundi au vendredi, de 8H à 20H, pour le CH de Guingamp
Identifiant interne:05.
5.1.1Objet
Nature du marché:Services
Nomenclature principale(cpv):60130000Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire(cpv):60130000Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2Lieu d'exécution
Adresse postale:10 rue Marcel Proust
Ville:Saint-Brieuc
Code postal:22000
Subdivision pays (NUTS):Côtes-d'Armor(FRH01)
Pays:France
Informations complémentaires:
5.1.3Durée estimée
Date de début:01/05/2027.
Date de fin de durée:01/05/2028.
5.1.4Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements:3.
Autres informations sur le renouvellement:Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.5Valeur
Valeur estimée hors TVA:1,400,000Euro
5.1.6Informations générales
Participation réservée:La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés:Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP):oui
5.1.7Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale:Autre
Objectif social promu:Autre
5.1.9Critères de sélection
Sources des critères de sélection:Avis
Critère:Techniciens ou organismes techniques pour le contrôle de la qualité
Description:Autorisation de stationnement (Ads)
Critère:Mesures pour garantir la qualité
Description:Licence de transport de personnes
Critère:Assurance responsabilité professionnelle pour les risques
Description:Attestation d'assurance Rc professionnelle
Critère:Outils, usines ou équipements techniques
Description:Numéro de conventionnement Cpam par véhicule
Critère:Autres exigences économiques ou financières
Description:Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerextrait K-Bis datant de - de 3 moisles Attestations Sociales et Fiscales en cours de validité (- de 6 mois)Un Ribliste nominative des travailleurs étrangers avec la date d'embauche, la nationalité et le type et le numéro d'ordre du titre valant autorisation de travail
Critère:Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes
Description:Autorisation de mise en service (Ams) pour chaque véhicule
Critère:Références sur des services spécifiés
Description:Copies des cartes grises des véhicules utilisés pour l'exécution du marchéagréments de transports sanitaires délivrés par l'Ars
5.1.11Documents de marché
Adresse des documents de marché:http://agysoft.marches-publics.info/
Canal de communication ad hoc:
Nom:AW Solutions
5.1.12Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique:Requise
Adresse de présentation:https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1900357.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:francais
Catalogue électronique:Non autorisée
Variantes:Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres:Non autorisée
Date limite de réception des offres:06/01/2027 à 12:00
Date limite de validité de l'offre:4Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture:06/01/2027 à 13:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés:Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat:L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges
Facturation en ligne:Requise
La commande en ligne sera utilisée:non
Le paiement en ligne sera utilisé:non
5.1.15Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants:3.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Rennes
Informations relatives aux délais de recours:- Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat : Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA : Recours pour excès de pouvoir dans un délai de deux mois à compter de sa notification, - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1Identifiant technique du lot:LOT-0006.
Titre:Transport allongés, du lundi au vendredi, de 8H à 20H, pour le CH2P, sites de Quintin et Lamballe
Description:Transport allongés, du lundi au vendredi, de 8H à 20H, pour le CH2P, sites de Quintin et Lamballe
Identifiant interne:06.
5.1.1Objet
Nature du marché:Services
Nomenclature principale(cpv):60130000Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire(cpv):60130000Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2Lieu d'exécution
Adresse postale:10 rue Marcel Proust
Ville:Saint-Brieuc
Code postal:22000
Subdivision pays (NUTS):Côtes-d'Armor(FRH01)
Pays:France
Informations complémentaires:
5.1.3Durée estimée
Date de début:01/05/2027.
Date de fin de durée:01/05/2028.
5.1.4Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements:3.
Autres informations sur le renouvellement:Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.5Valeur
Valeur estimée hors TVA:800,000Euro
5.1.6Informations générales
Participation réservée:La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés:Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP):oui
5.1.7Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale:Autre
Objectif social promu:Autre
5.1.9Critères de sélection
Sources des critères de sélection:Avis
Critère:Techniciens ou organismes techniques pour le contrôle de la qualité
Description:Autorisation de stationnement (Ads)
Critère:Mesures pour garantir la qualité
Description:Licence de transport de personnes
Critère:Assurance responsabilité professionnelle pour les risques
Description:Attestation d'assurance Rc professionnelle
Critère:Outils, usines ou équipements techniques
Description:Numéro de conventionnement Cpam par véhicule
Critère:Autres exigences économiques ou financières
Description:Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerextrait K-Bis datant de - de 3 moisles Attestations Sociales et Fiscales en cours de validité (- de 6 mois)Un Ribliste nominative des travailleurs étrangers avec la date d'embauche, la nationalité et le type et le numéro d'ordre du titre valant autorisation de travail
Critère:Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes
Description:Autorisation de mise en service (Ams) pour chaque véhicule
Critère:Références sur des services spécifiés
Description:Copies des cartes grises des véhicules utilisés pour l'exécution du marchéagréments de transports sanitaires délivrés par l'Ars
5.1.11Documents de marché
Adresse des documents de marché:http://agysoft.marches-publics.info/
Canal de communication ad hoc:
Nom:AW Solutions
5.1.12Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique:Requise
Adresse de présentation:https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1900357.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:francais
Catalogue électronique:Non autorisée
Variantes:Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres:Non autorisée
Date limite de réception des offres:06/01/2027 à 12:00
Date limite de validité de l'offre:4Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture:06/01/2027 à 13:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés:Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat:L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges
Facturation en ligne:Requise
La commande en ligne sera utilisée:non
Le paiement en ligne sera utilisé:non
5.1.15Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants:3.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Rennes
Informations relatives aux délais de recours:- Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat : Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA : Recours pour excès de pouvoir dans un délai de deux mois à compter de sa notification, - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1Identifiant technique du lot:LOT-0007.
Titre:Transport assis, du lundi au vendredi, de 8H à 20H, pour le CHSBPT site de Saint-Brieuc
Description:Transport assis, du lundi au vendredi, de 8H à 20H, pour le CHSBPT site de Saint-Brieuc
Identifiant interne:07.
5.1.1Objet
Nature du marché:Services
Nomenclature principale(cpv):60130000Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire(cpv):60130000Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2Lieu d'exécution
Adresse postale:10 rue Marcel Proust
Ville:Saint-Brieuc
Code postal:22000
Subdivision pays (NUTS):Côtes-d'Armor(FRH01)
Pays:France
Informations complémentaires:
5.1.3Durée estimée
Date de début:01/05/2027.
Date de fin de durée:01/05/2028.
5.1.4Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements:3.
Autres informations sur le renouvellement:Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.5Valeur
Valeur estimée hors TVA:240,000Euro
5.1.6Informations générales
Participation réservée:La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés:Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP):oui
5.1.7Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale:Autre
Objectif social promu:Autre
5.1.9Critères de sélection
Sources des critères de sélection:Avis
Critère:Techniciens ou organismes techniques pour le contrôle de la qualité
Description:Autorisation de stationnement (Ads)
Critère:Mesures pour garantir la qualité
Description:Licence de transport de personnes
Critère:Assurance responsabilité professionnelle pour les risques
Description:Attestation d'assurance Rc professionnelle
Critère:Outils, usines ou équipements techniques
Description:Numéro de conventionnement Cpam par véhicule
Critère:Autres exigences économiques ou financières
Description:Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerextrait K-Bis datant de - de 3 moisles Attestations Sociales et Fiscales en cours de validité (- de 6 mois)Un Ribliste nominative des travailleurs étrangers avec la date d'embauche, la nationalité et le type et le numéro d'ordre du titre valant autorisation de travail
Critère:Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes
Description:Autorisation de mise en service (Ams) pour chaque véhicule
Critère:Références sur des services spécifiés
Description:Copies des cartes grises des véhicules utilisés pour l'exécution du marchéagréments de transports sanitaires délivrés par l'Ars
5.1.11Documents de marché
Adresse des documents de marché:http://agysoft.marches-publics.info/
Canal de communication ad hoc:
Nom:AW Solutions
5.1.12Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique:Requise
Adresse de présentation:https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1900357.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:francais
Catalogue électronique:Non autorisée
Variantes:Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres:Non autorisée
Date limite de réception des offres:06/01/2027 à 12:00
Date limite de validité de l'offre:4Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture:06/01/2027 à 13:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés:Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat:L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges
Facturation en ligne:Requise
La commande en ligne sera utilisée:non
Le paiement en ligne sera utilisé:non
5.1.15Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants:3.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Rennes
Informations relatives aux délais de recours:- Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat : Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA : Recours pour excès de pouvoir dans un délai de deux mois à compter de sa notification, - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1Identifiant technique du lot:LOT-0008.
Titre:Transport assis, du lundi au vendredi, de 8H à 20H, pour le CHSBPT site de Paimpol
Description:Transport assis, du lundi au vendredi, de 8H à 20H, pour le CHSBPT site de Paimpol
Identifiant interne:08.
5.1.1Objet
Nature du marché:Services
Nomenclature principale(cpv):60130000Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire(cpv):60130000Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2Lieu d'exécution
Adresse postale:10 rue Marcel Proust
Ville:Saint-Brieuc
Code postal:22000
Subdivision pays (NUTS):Côtes-d'Armor(FRH01)
Pays:France
Informations complémentaires:
5.1.3Durée estimée
Date de début:01/05/2027.
Date de fin de durée:01/05/2028.
5.1.4Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements:3.
Autres informations sur le renouvellement:Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.5Valeur
Valeur estimée hors TVA:400,000Euro
5.1.6Informations générales
Participation réservée:La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés:Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP):oui
5.1.7Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale:Autre
Objectif social promu:Autre
5.1.9Critères de sélection
Sources des critères de sélection:Avis
Critère:Techniciens ou organismes techniques pour le contrôle de la qualité
Description:Autorisation de stationnement (Ads)
Critère:Mesures pour garantir la qualité
Description:Licence de transport de personnes
Critère:Assurance responsabilité professionnelle pour les risques
Description:Attestation d'assurance Rc professionnelle
Critère:Outils, usines ou équipements techniques
Description:Numéro de conventionnement Cpam par véhicule
Critère:Autres exigences économiques ou financières
Description:Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerextrait K-Bis datant de - de 3 moisles Attestations Sociales et Fiscales en cours de validité (- de 6 mois)Un Ribliste nominative des travailleurs étrangers avec la date d'embauche, la nationalité et le type et le numéro d'ordre du titre valant autorisation de travail
Critère:Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes
Description:Autorisation de mise en service (Ams) pour chaque véhicule
Critère:Références sur des services spécifiés
Description:Copies des cartes grises des véhicules utilisés pour l'exécution du marchéagréments de transports sanitaires délivrés par l'Ars
5.1.11Documents de marché
Adresse des documents de marché:http://agysoft.marches-publics.info/
Canal de communication ad hoc:
Nom:AW Solutions
5.1.12Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique:Requise
Adresse de présentation:https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1900357.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:francais
Catalogue électronique:Non autorisée
Variantes:Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres:Non autorisée
Date limite de réception des offres:06/01/2027 à 12:00
Date limite de validité de l'offre:4Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture:06/01/2027 à 13:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés:Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat:L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges
Facturation en ligne:Requise
La commande en ligne sera utilisée:non
Le paiement en ligne sera utilisé:non
5.1.15Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants:3.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Rennes
Informations relatives aux délais de recours:- Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat : Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA : Recours pour excès de pouvoir dans un délai de deux mois à compter de sa notification, - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1Identifiant technique du lot:LOT-0009.
Titre:Transport assis, du lundi au vendredi, de 8H à 20H, pour le CHSBPT site de Tréguier
Description:Transport assis, du lundi au vendredi, de 8H à 20H, pour le CHSBPT site de Tréguier
Identifiant interne:09.
5.1.1Objet
Nature du marché:Services
Nomenclature principale(cpv):60130000Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire(cpv):60130000Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2Lieu d'exécution
Adresse postale:10 rue Marcel Proust
Ville:Saint-Brieuc
Code postal:22000
Subdivision pays (NUTS):Côtes-d'Armor(FRH01)
Pays:France
Informations complémentaires:
5.1.3Durée estimée
Date de début:01/05/2027.
Date de fin de durée:01/05/2028.
5.1.4Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements:3.
Autres informations sur le renouvellement:Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.5Valeur
Valeur estimée hors TVA:160,000Euro
5.1.6Informations générales
Participation réservée:La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés:Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP):oui
5.1.7Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale:Autre
Objectif social promu:Autre
5.1.9Critères de sélection
Sources des critères de sélection:Avis
Critère:Techniciens ou organismes techniques pour le contrôle de la qualité
Description:Autorisation de stationnement (Ads)
Critère:Mesures pour garantir la qualité
Description:Licence de transport de personnes
Critère:Assurance responsabilité professionnelle pour les risques
Description:Attestation d'assurance Rc professionnelle
Critère:Outils, usines ou équipements techniques
Description:Numéro de conventionnement Cpam par véhicule
Critère:Autres exigences économiques ou financières
Description:Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerextrait K-Bis datant de - de 3 moisles Attestations Sociales et Fiscales en cours de validité (- de 6 mois)Un Ribliste nominative des travailleurs étrangers avec la date d'embauche, la nationalité et le type et le numéro d'ordre du titre valant autorisation de travail
Critère:Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes
Description:Autorisation de mise en service (Ams) pour chaque véhicule
Critère:Références sur des services spécifiés
Description:Copies des cartes grises des véhicules utilisés pour l'exécution du marchéagréments de transports sanitaires délivrés par l'Ars
5.1.11Documents de marché
Adresse des documents de marché:http://agysoft.marches-publics.info/
Canal de communication ad hoc:
Nom:AW Solutions
5.1.12Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique:Requise
Adresse de présentation:https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1900357.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:francais
Catalogue électronique:Non autorisée
Variantes:Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres:Non autorisée
Date limite de réception des offres:06/01/2027 à 12:00
Date limite de validité de l'offre:4Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture:06/01/2027 à 13:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés:Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat:L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges
Facturation en ligne:Requise
La commande en ligne sera utilisée:non
Le paiement en ligne sera utilisé:non
5.1.15Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants:3.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Rennes
Informations relatives aux délais de recours:- Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat : Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA : Recours pour excès de pouvoir dans un délai de deux mois à compter de sa notification, - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1Identifiant technique du lot:LOT-0010
Titre:Transport assis, du lundi au vendredi, de 8H à 20H, pour le CH de Lannion, sites de Lannion et Trestel
Description:Transport assis, du lundi au vendredi, de 8H à 20H, pour le CH de Lannion, sites de Lannion et Trestel
Identifiant interne:10
5.1.1Objet
Nature du marché:Services
Nomenclature principale(cpv):60130000Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire(cpv):60130000Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2Lieu d'exécution
Adresse postale:10 rue Marcel Proust
Ville:Saint-Brieuc
Code postal:22000
Subdivision pays (NUTS):Côtes-d'Armor(FRH01)
Pays:France
Informations complémentaires:
5.1.3Durée estimée
Date de début:01/05/2027.
Date de fin de durée:01/05/2028.
5.1.4Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements:3.
Autres informations sur le renouvellement:Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.5Valeur
Valeur estimée hors TVA:1,040,000Euro
5.1.6Informations générales
Participation réservée:La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés:Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP):oui
5.1.7Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale:Autre
Objectif social promu:Autre
5.1.9Critères de sélection
Sources des critères de sélection:Avis
Critère:Techniciens ou organismes techniques pour le contrôle de la qualité
Description:Autorisation de stationnement (Ads)
Critère:Mesures pour garantir la qualité
Description:Licence de transport de personnes
Critère:Assurance responsabilité professionnelle pour les risques
Description:Attestation d'assurance Rc professionnelle
Critère:Outils, usines ou équipements techniques
Description:Numéro de conventionnement Cpam par véhicule
Critère:Autres exigences économiques ou financières
Description:Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerextrait K-Bis datant de - de 3 moisles Attestations Sociales et Fiscales en cours de validité (- de 6 mois)Un Ribliste nominative des travailleurs étrangers avec la date d'embauche, la nationalité et le type et le numéro d'ordre du titre valant autorisation de travail
Critère:Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes
Description:Autorisation de mise en service (Ams) pour chaque véhicule
Critère:Références sur des services spécifiés
Description:Copies des cartes grises des véhicules utilisés pour l'exécution du marchéagréments de transports sanitaires délivrés par l'Ars
5.1.11Documents de marché
Adresse des documents de marché:http://agysoft.marches-publics.info/
Canal de communication ad hoc:
Nom:AW Solutions
5.1.12Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique:Requise
Adresse de présentation:https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1900357.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:francais
Catalogue électronique:Non autorisée
Variantes:Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres:Non autorisée
Date limite de réception des offres:06/01/2027 à 12:00
Date limite de validité de l'offre:4Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture:06/01/2027 à 13:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés:Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat:L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges
Facturation en ligne:Requise
La commande en ligne sera utilisée:non
Le paiement en ligne sera utilisé:non
5.1.15Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants:3.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Rennes
Informations relatives aux délais de recours:- Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat : Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA : Recours pour excès de pouvoir dans un délai de deux mois à compter de sa notification, - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1Identifiant technique du lot:LOT-0011.
Titre:Transport assis, du lundi au vendredi, de 8H à 20H, pour le CH de Guingamp
Description:Transport assis, du lundi au vendredi, de 8H à 20H, pour le CH de Guingamp
Identifiant interne:11.
5.1.1Objet
Nature du marché:Services
Nomenclature principale(cpv):60130000Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire(cpv):60130000Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2Lieu d'exécution
Adresse postale:10 rue Marcel Proust
Ville:Saint-Brieuc
Code postal:22000
Subdivision pays (NUTS):Côtes-d'Armor(FRH01)
Pays:France
Informations complémentaires:
5.1.3Durée estimée
Date de début:01/05/2027.
Date de fin de durée:01/05/2028.
5.1.4Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements:3.
Autres informations sur le renouvellement:Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.5Valeur
Valeur estimée hors TVA:400,000Euro
5.1.6Informations générales
Participation réservée:La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés:Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP):oui
5.1.7Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale:Autre
Objectif social promu:Autre
5.1.9Critères de sélection
Sources des critères de sélection:Avis
Critère:Techniciens ou organismes techniques pour le contrôle de la qualité
Description:Autorisation de stationnement (Ads)
Critère:Mesures pour garantir la qualité
Description:Licence de transport de personnes
Critère:Assurance responsabilité professionnelle pour les risques
Description:Attestation d'assurance Rc professionnelle
Critère:Outils, usines ou équipements techniques
Description:Numéro de conventionnement Cpam par véhicule
Critère:Autres exigences économiques ou financières
Description:Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerextrait K-Bis datant de - de 3 moisles Attestations Sociales et Fiscales en cours de validité (- de 6 mois)Un Ribliste nominative des travailleurs étrangers avec la date d'embauche, la nationalité et le type et le numéro d'ordre du titre valant autorisation de travail
Critère:Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes
Description:Autorisation de mise en service (Ams) pour chaque véhicule
Critère:Références sur des services spécifiés
Description:Copies des cartes grises des véhicules utilisés pour l'exécution du marchéagréments de transports sanitaires délivrés par l'Ars
5.1.11Documents de marché
Adresse des documents de marché:http://agysoft.marches-publics.info/
Canal de communication ad hoc:
Nom:AW Solutions
5.1.12Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique:Requise
Adresse de présentation:https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1900357.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:francais
Catalogue électronique:Non autorisée
Variantes:Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres:Non autorisée
Date limite de réception des offres:06/01/2027 à 12:00
Date limite de validité de l'offre:4Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture:06/01/2027 à 13:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés:Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat:L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges
Facturation en ligne:Requise
La commande en ligne sera utilisée:non
Le paiement en ligne sera utilisé:non
5.1.15Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants:3.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Rennes
Informations relatives aux délais de recours:- Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat : Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA : Recours pour excès de pouvoir dans un délai de deux mois à compter de sa notification, - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1Identifiant technique du lot:LOT-0012.
Titre:Transport assis, du lundi au vendredi, de 8H à 20H, pour le CH2P, sites de Quintin et Lamballe
Description:Transport assis, du lundi au vendredi, de 8H à 20H, pour le CH2P, sites de Quintin et Lamballe
Identifiant interne:12.
5.1.1Objet
Nature du marché:Services
Nomenclature principale(cpv):60130000Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire(cpv):60130000Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2Lieu d'exécution
Adresse postale:10 rue Marcel Proust
Ville:Saint-Brieuc
Code postal:22000
Subdivision pays (NUTS):Côtes-d'Armor(FRH01)
Pays:France
Informations complémentaires:
5.1.3Durée estimée
Date de début:01/05/2027.
Date de fin de durée:01/05/2028.
5.1.4Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements:3.
Autres informations sur le renouvellement:Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.5Valeur
Valeur estimée hors TVA:160,000Euro
5.1.6Informations générales
Participation réservée:La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés:Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP):oui
5.1.7Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale:Autre
Objectif social promu:Autre
5.1.9Critères de sélection
Sources des critères de sélection:Avis
Critère:Techniciens ou organismes techniques pour le contrôle de la qualité
Description:Autorisation de stationnement (Ads)
Critère:Mesures pour garantir la qualité
Description:Licence de transport de personnes
Critère:Assurance responsabilité professionnelle pour les risques
Description:Attestation d'assurance Rc professionnelle
Critère:Outils, usines ou équipements techniques
Description:Numéro de conventionnement Cpam par véhicule
Critère:Autres exigences économiques ou financières
Description:Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerextrait K-Bis datant de - de 3 moisles Attestations Sociales et Fiscales en cours de validité (- de 6 mois)Un Ribliste nominative des travailleurs étrangers avec la date d'embauche, la nationalité et le type et le numéro d'ordre du titre valant autorisation de travail
Critère:Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes
Description:Autorisation de mise en service (Ams) pour chaque véhicule
Critère:Références sur des services spécifiés
Description:Copies des cartes grises des véhicules utilisés pour l'exécution du marchéagréments de transports sanitaires délivrés par l'Ars
5.1.11Documents de marché
Adresse des documents de marché:http://agysoft.marches-publics.info/
Canal de communication ad hoc:
Nom:AW Solutions
5.1.12Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique:Requise
Adresse de présentation:https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1900357.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:francais
Catalogue électronique:Non autorisée
Variantes:Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres:Non autorisée
Date limite de réception des offres:06/01/2027 à 12:00
Date limite de validité de l'offre:4Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture:06/01/2027 à 13:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés:Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat:L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges
Facturation en ligne:Requise
La commande en ligne sera utilisée:non
Le paiement en ligne sera utilisé:non
5.1.15Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants:3.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Rennes
Informations relatives aux délais de recours:- Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat : Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA : Recours pour excès de pouvoir dans un délai de deux mois à compter de sa notification, - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1Identifiant technique du lot:LOT-0013.
Titre:Transport allongés, du lundi au dimanche, de nuit pour le CHSBPT, site de Saint-Brieuc
Description:Transport allongés, du lundi au dimanche, de nuit pour le CHSBPT, site de Saint-Brieuc
Identifiant interne:13.
5.1.1Objet
Nature du marché:Services
Nomenclature principale(cpv):60130000Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire(cpv):60130000Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2Lieu d'exécution
Adresse postale:10 rue Marcel Proust
Ville:Saint-Brieuc
Code postal:22000
Subdivision pays (NUTS):Côtes-d'Armor(FRH01)
Pays:France
Informations complémentaires:
5.1.3Durée estimée
Date de début:01/05/2027.
Date de fin de durée:01/05/2028.
5.1.4Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements:3.
Autres informations sur le renouvellement:Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.5Valeur
Valeur estimée hors TVA:600,000Euro
5.1.6Informations générales
Participation réservée:La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés:Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP):oui
5.1.7Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale:Autre
Objectif social promu:Autre
5.1.9Critères de sélection
Sources des critères de sélection:Avis
Critère:Techniciens ou organismes techniques pour le contrôle de la qualité
Description:Autorisation de stationnement (Ads)
Critère:Mesures pour garantir la qualité
Description:Licence de transport de personnes
Critère:Assurance responsabilité professionnelle pour les risques
Description:Attestation d'assurance Rc professionnelle
Critère:Outils, usines ou équipements techniques
Description:Numéro de conventionnement Cpam par véhicule
Critère:Autres exigences économiques ou financières
Description:Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerextrait K-Bis datant de - de 3 moisles Attestations Sociales et Fiscales en cours de validité (- de 6 mois)Un Ribliste nominative des travailleurs étrangers avec la date d'embauche, la nationalité et le type et le numéro d'ordre du titre valant autorisation de travail
Critère:Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes
Description:Autorisation de mise en service (Ams) pour chaque véhicule
Critère:Références sur des services spécifiés
Description:Copies des cartes grises des véhicules utilisés pour l'exécution du marchéagréments de transports sanitaires délivrés par l'Ars
5.1.11Documents de marché
Adresse des documents de marché:http://agysoft.marches-publics.info/
Canal de communication ad hoc:
Nom:AW Solutions
5.1.12Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique:Requise
Adresse de présentation:https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1900357.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:francais
Catalogue électronique:Non autorisée
Variantes:Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres:Non autorisée
Date limite de réception des offres:06/01/2027 à 12:00
Date limite de validité de l'offre:4Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture:06/01/2027 à 13:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés:Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat:L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges
Facturation en ligne:Requise
La commande en ligne sera utilisée:non
Le paiement en ligne sera utilisé:non
5.1.15Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants:3.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Rennes
Informations relatives aux délais de recours:- Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat : Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA : Recours pour excès de pouvoir dans un délai de deux mois à compter de sa notification, - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1Identifiant technique du lot:LOT-0014.
Titre:Transport allongés, du lundi au dimanche, de nuit pour le CHSBPT, site de Paimpol, le CH de Lannion et le CH de Guingamp
Description:Transport allongés, du lundi au dimanche, de nuit pour le CHSBPT, site de Paimpol, le CH de Lannion et le CH de Guingamp
Identifiant interne:14.
5.1.1Objet
Nature du marché:Services
Nomenclature principale(cpv):60130000Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire(cpv):60130000Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2Lieu d'exécution
Adresse postale:10 rue Marcel Proust
Ville:Saint-Brieuc
Code postal:22000
Subdivision pays (NUTS):Côtes-d'Armor(FRH01)
Pays:France
Informations complémentaires:
5.1.3Durée estimée
Date de début:01/05/2027.
Date de fin de durée:01/05/2028.
5.1.4Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements:3.
Autres informations sur le renouvellement:Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.5Valeur
Valeur estimée hors TVA:2,000,000Euro
5.1.6Informations générales
Participation réservée:La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés:Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP):oui
5.1.7Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale:Autre
Objectif social promu:Autre
5.1.9Critères de sélection
Sources des critères de sélection:Avis
Critère:Techniciens ou organismes techniques pour le contrôle de la qualité
Description:Autorisation de stationnement (Ads)
Critère:Mesures pour garantir la qualité
Description:Licence de transport de personnes
Critère:Assurance responsabilité professionnelle pour les risques
Description:Attestation d'assurance Rc professionnelle
Critère:Outils, usines ou équipements techniques
Description:Numéro de conventionnement Cpam par véhicule
Critère:Autres exigences économiques ou financières
Description:Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerextrait K-Bis datant de - de 3 moisles Attestations Sociales et Fiscales en cours de validité (- de 6 mois)Un Ribliste nominative des travailleurs étrangers avec la date d'embauche, la nationalité et le type et le numéro d'ordre du titre valant autorisation de travail
Critère:Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes
Description:Autorisation de mise en service (Ams) pour chaque véhicule
Critère:Références sur des services spécifiés
Description:Copies des cartes grises des véhicules utilisés pour l'exécution du marchéagréments de transports sanitaires délivrés par l'Ars
5.1.11Documents de marché
Adresse des documents de marché:http://agysoft.marches-publics.info/
Canal de communication ad hoc:
Nom:AW Solutions
5.1.12Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique:Requise
Adresse de présentation:https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1900357.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:francais
Catalogue électronique:Non autorisée
Variantes:Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres:Non autorisée
Date limite de réception des offres:06/01/2027 à 12:00
Date limite de validité de l'offre:4Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture:06/01/2027 à 13:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés:Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat:L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges
Facturation en ligne:Requise
La commande en ligne sera utilisée:non
Le paiement en ligne sera utilisé:non
5.1.15Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants:3.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Rennes
Informations relatives aux délais de recours:- Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat : Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA : Recours pour excès de pouvoir dans un délai de deux mois à compter de sa notification, - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1Identifiant technique du lot:LOT-0015.
Titre:Transport assis, du lundi au dimanche, de nuit pour le CHSBPT, sites de Saint-Brieuc et Paimpol
Description:Transport assis, du lundi au dimanche, de nuit pour le CHSBPT, sites de Saint-Brieuc et Paimpol
Identifiant interne:15.
5.1.1Objet
Nature du marché:Services
Nomenclature principale(cpv):60130000Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire(cpv):60130000Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2Lieu d'exécution
Adresse postale:10 rue Marcel Proust
Ville:Saint-Brieuc
Code postal:22000
Subdivision pays (NUTS):Côtes-d'Armor(FRH01)
Pays:France
Informations complémentaires:
5.1.3Durée estimée
Date de début:01/05/2027.
Date de fin de durée:01/05/2028.
5.1.4Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements:3.
Autres informations sur le renouvellement:Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.5Valeur
Valeur estimée hors TVA:280,000Euro
5.1.6Informations générales
Participation réservée:La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés:Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP):oui
5.1.7Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale:Autre
Objectif social promu:Autre
5.1.9Critères de sélection
Sources des critères de sélection:Avis
Critère:Techniciens ou organismes techniques pour le contrôle de la qualité
Description:Autorisation de stationnement (Ads)
Critère:Mesures pour garantir la qualité
Description:Licence de transport de personnes
Critère:Assurance responsabilité professionnelle pour les risques
Description:Attestation d'assurance Rc professionnelle
Critère:Outils, usines ou équipements techniques
Description:Numéro de conventionnement Cpam par véhicule
Critère:Autres exigences économiques ou financières
Description:Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerextrait K-Bis datant de - de 3 moisles Attestations Sociales et Fiscales en cours de validité (- de 6 mois)Un Ribliste nominative des travailleurs étrangers avec la date d'embauche, la nationalité et le type et le numéro d'ordre du titre valant autorisation de travail
Critère:Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes
Description:Autorisation de mise en service (Ams) pour chaque véhicule
Critère:Références sur des services spécifiés
Description:Copies des cartes grises des véhicules utilisés pour l'exécution du marchéagréments de transports sanitaires délivrés par l'Ars
5.1.11Documents de marché
Adresse des documents de marché:http://agysoft.marches-publics.info/
Canal de communication ad hoc:
Nom:AW Solutions
5.1.12Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique:Requise
Adresse de présentation:https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1900357.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:francais
Catalogue électronique:Non autorisée
Variantes:Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres:Non autorisée
Date limite de réception des offres:06/01/2027 à 12:00
Date limite de validité de l'offre:4Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture:06/01/2027 à 13:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés:Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat:L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges
Facturation en ligne:Requise
La commande en ligne sera utilisée:non
Le paiement en ligne sera utilisé:non
5.1.15Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants:3.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Rennes
Informations relatives aux délais de recours:- Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat : Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA : Recours pour excès de pouvoir dans un délai de deux mois à compter de sa notification, - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1Identifiant technique du lot:LOT-0016.
Titre:Transport assis, du lundi au dimanche, de nuit pour le CH de Guingamp et le CH de Lannion
Description:Transport assis, du lundi au dimanche, de nuit pour le CH de Guingamp et le CH de Lannion
Identifiant interne:16.
5.1.1Objet
Nature du marché:Services
Nomenclature principale(cpv):60130000Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire(cpv):60130000Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2Lieu d'exécution
Adresse postale:10 rue Marcel Proust
Ville:Saint-Brieuc
Code postal:22000
Subdivision pays (NUTS):Côtes-d'Armor(FRH01)
Pays:France
Informations complémentaires:
5.1.3Durée estimée
Date de début:01/05/2027.
Date de fin de durée:01/05/2028.
5.1.4Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements:3.
Autres informations sur le renouvellement:Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.5Valeur
Valeur estimée hors TVA:280,000Euro
5.1.6Informations générales
Participation réservée:La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés:Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP):oui
5.1.7Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale:Autre
Objectif social promu:Autre
5.1.9Critères de sélection
Sources des critères de sélection:Avis
Critère:Techniciens ou organismes techniques pour le contrôle de la qualité
Description:Autorisation de stationnement (Ads)
Critère:Mesures pour garantir la qualité
Description:Licence de transport de personnes
Critère:Assurance responsabilité professionnelle pour les risques
Description:Attestation d'assurance Rc professionnelle
Critère:Outils, usines ou équipements techniques
Description:Numéro de conventionnement Cpam par véhicule
Critère:Autres exigences économiques ou financières
Description:Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerextrait K-Bis datant de - de 3 moisles Attestations Sociales et Fiscales en cours de validité (- de 6 mois)Un Ribliste nominative des travailleurs étrangers avec la date d'embauche, la nationalité et le type et le numéro d'ordre du titre valant autorisation de travail
Critère:Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes
Description:Autorisation de mise en service (Ams) pour chaque véhicule
Critère:Références sur des services spécifiés
Description:Copies des cartes grises des véhicules utilisés pour l'exécution du marchéagréments de transports sanitaires délivrés par l'Ars
5.1.11Documents de marché
Adresse des documents de marché:http://agysoft.marches-publics.info/
Canal de communication ad hoc:
Nom:AW Solutions
5.1.12Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique:Requise
Adresse de présentation:https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1900357.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:francais
Catalogue électronique:Non autorisée
Variantes:Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres:Non autorisée
Date limite de réception des offres:06/01/2027 à 12:00
Date limite de validité de l'offre:4Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture:06/01/2027 à 13:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés:Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat:L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges
Facturation en ligne:Requise
La commande en ligne sera utilisée:non
Le paiement en ligne sera utilisé:non
5.1.15Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants:3.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Rennes
Informations relatives aux délais de recours:- Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat : Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA : Recours pour excès de pouvoir dans un délai de deux mois à compter de sa notification, - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1Identifiant technique du lot:LOT-0017.
Titre:Transport allongés, samedis, dimanches et jours fériés, en journée, pour le CHSBPT, site de Saint-Brieuc
Description:Transport allongés, samedis, dimanches et jours fériés, en journée, pour le CHSBPT, site de Saint-Brieuc
Identifiant interne:17.
5.1.1Objet
Nature du marché:Services
Nomenclature principale(cpv):60130000Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire(cpv):60130000Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2Lieu d'exécution
Adresse postale:10 rue Marcel Proust
Ville:Saint-Brieuc
Code postal:22000
Subdivision pays (NUTS):Côtes-d'Armor(FRH01)
Pays:France
Informations complémentaires:
5.1.3Durée estimée
Date de début:01/05/2027.
Date de fin de durée:01/05/2028.
5.1.4Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements:3.
Autres informations sur le renouvellement:Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.5Valeur
Valeur estimée hors TVA:400,000Euro
5.1.6Informations générales
Participation réservée:La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés:Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP):oui
5.1.7Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale:Autre
Objectif social promu:Autre
5.1.9Critères de sélection
Sources des critères de sélection:Avis
Critère:Techniciens ou organismes techniques pour le contrôle de la qualité
Description:Autorisation de stationnement (Ads)
Critère:Mesures pour garantir la qualité
Description:Licence de transport de personnes
Critère:Assurance responsabilité professionnelle pour les risques
Description:Attestation d'assurance Rc professionnelle
Critère:Outils, usines ou équipements techniques
Description:Numéro de conventionnement Cpam par véhicule
Critère:Autres exigences économiques ou financières
Description:Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerextrait K-Bis datant de - de 3 moisles Attestations Sociales et Fiscales en cours de validité (- de 6 mois)Un Ribliste nominative des travailleurs étrangers avec la date d'embauche, la nationalité et le type et le numéro d'ordre du titre valant autorisation de travail
Critère:Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes
Description:Autorisation de mise en service (Ams) pour chaque véhicule
Critère:Références sur des services spécifiés
Description:Copies des cartes grises des véhicules utilisés pour l'exécution du marchéagréments de transports sanitaires délivrés par l'Ars
5.1.11Documents de marché
Adresse des documents de marché:http://agysoft.marches-publics.info/
Canal de communication ad hoc:
Nom:AW Solutions
5.1.12Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique:Requise
Adresse de présentation:https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1900357.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:francais
Catalogue électronique:Non autorisée
Variantes:Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres:Non autorisée
Date limite de réception des offres:06/01/2027 à 12:00
Date limite de validité de l'offre:4Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture:06/01/2027 à 13:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés:Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat:L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges
Facturation en ligne:Requise
La commande en ligne sera utilisée:non
Le paiement en ligne sera utilisé:non
5.1.15Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants:3.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Rennes
Informations relatives aux délais de recours:- Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat : Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA : Recours pour excès de pouvoir dans un délai de deux mois à compter de sa notification, - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1Identifiant technique du lot:LOT-0018.
Titre:Transport allongés, samedis, dimanches et jours fériés, en journée, pour le CH de Lannion
Description:Transport allongés, samedis, dimanches et jours fériés, en journée, pour le CH de Lannion
Identifiant interne:18.
5.1.1Objet
Nature du marché:Services
Nomenclature principale(cpv):60130000Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire(cpv):60130000Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2Lieu d'exécution
Adresse postale:10 rue Marcel Proust
Ville:Saint-Brieuc
Code postal:22000
Subdivision pays (NUTS):Côtes-d'Armor(FRH01)
Pays:France
Informations complémentaires:
5.1.3Durée estimée
Date de début:01/05/2027.
Date de fin de durée:01/05/2028.
5.1.4Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements:3.
Autres informations sur le renouvellement:Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.5Valeur
Valeur estimée hors TVA:600,000Euro
5.1.6Informations générales
Participation réservée:La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés:Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP):oui
5.1.7Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale:Autre
Objectif social promu:Autre
5.1.9Critères de sélection
Sources des critères de sélection:Avis
Critère:Techniciens ou organismes techniques pour le contrôle de la qualité
Description:Autorisation de stationnement (Ads)
Critère:Mesures pour garantir la qualité
Description:Licence de transport de personnes
Critère:Assurance responsabilité professionnelle pour les risques
Description:Attestation d'assurance Rc professionnelle
Critère:Outils, usines ou équipements techniques
Description:Numéro de conventionnement Cpam par véhicule
Critère:Autres exigences économiques ou financières
Description:Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerextrait K-Bis datant de - de 3 moisles Attestations Sociales et Fiscales en cours de validité (- de 6 mois)Un Ribliste nominative des travailleurs étrangers avec la date d'embauche, la nationalité et le type et le numéro d'ordre du titre valant autorisation de travail
Critère:Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes
Description:Autorisation de mise en service (Ams) pour chaque véhicule
Critère:Références sur des services spécifiés
Description:Copies des cartes grises des véhicules utilisés pour l'exécution du marchéagréments de transports sanitaires délivrés par l'Ars
5.1.11Documents de marché
Adresse des documents de marché:http://agysoft.marches-publics.info/
Canal de communication ad hoc:
Nom:AW Solutions
5.1.12Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique:Requise
Adresse de présentation:https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1900357.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:francais
Catalogue électronique:Non autorisée
Variantes:Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres:Non autorisée
Date limite de réception des offres:06/01/2027 à 12:00
Date limite de validité de l'offre:4Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture:06/01/2027 à 13:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés:Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat:L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges
Facturation en ligne:Requise
La commande en ligne sera utilisée:non
Le paiement en ligne sera utilisé:non
5.1.15Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants:3.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Rennes
Informations relatives aux délais de recours:- Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat : Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA : Recours pour excès de pouvoir dans un délai de deux mois à compter de sa notification, - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1Identifiant technique du lot:LOT-0019.
Titre:Transport allongés, samedis, dimaches et jours fériés, de 8H à 20H, pour le CHSBPT site de Paimpol et le CH de Guingamp
Description:Transport allongés, samedis, dimaches et jours fériés, de 8H à 20H, pour le CHSBPT site de Paimpol et le CH de Guingamp
Identifiant interne:19.
5.1.1Objet
Nature du marché:Services
Nomenclature principale(cpv):60130000Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire(cpv):60130000Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2Lieu d'exécution
Adresse postale:10 rue Marcel Proust
Ville:Saint-Brieuc
Code postal:22000
Subdivision pays (NUTS):Côtes-d'Armor(FRH01)
Pays:France
Informations complémentaires:
5.1.3Durée estimée
Date de début:01/05/2027.
Date de fin de durée:01/05/2028.
5.1.4Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements:3.
Autres informations sur le renouvellement:Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.5Valeur
Valeur estimée hors TVA:800,000Euro
5.1.6Informations générales
Participation réservée:La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés:Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP):oui
5.1.7Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale:Autre
Objectif social promu:Autre
5.1.9Critères de sélection
Sources des critères de sélection:Avis
Critère:Techniciens ou organismes techniques pour le contrôle de la qualité
Description:Autorisation de stationnement (Ads)
Critère:Mesures pour garantir la qualité
Description:Licence de transport de personnes
Critère:Assurance responsabilité professionnelle pour les risques
Description:Attestation d'assurance Rc professionnelle
Critère:Outils, usines ou équipements techniques
Description:Numéro de conventionnement Cpam par véhicule
Critère:Autres exigences économiques ou financières
Description:Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerextrait K-Bis datant de - de 3 moisles Attestations Sociales et Fiscales en cours de validité (- de 6 mois)Un Ribliste nominative des travailleurs étrangers avec la date d'embauche, la nationalité et le type et le numéro d'ordre du titre valant autorisation de travail
Critère:Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes
Description:Autorisation de mise en service (Ams) pour chaque véhicule
Critère:Références sur des services spécifiés
Description:Copies des cartes grises des véhicules utilisés pour l'exécution du marchéagréments de transports sanitaires délivrés par l'Ars
5.1.11Documents de marché
Adresse des documents de marché:http://agysoft.marches-publics.info/
Canal de communication ad hoc:
Nom:AW Solutions
5.1.12Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique:Requise
Adresse de présentation:https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1900357.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:francais
Catalogue électronique:Non autorisée
Variantes:Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres:Non autorisée
Date limite de réception des offres:06/01/2027 à 12:00
Date limite de validité de l'offre:4Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture:06/01/2027 à 13:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés:Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat:L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges
Facturation en ligne:Requise
La commande en ligne sera utilisée:non
Le paiement en ligne sera utilisé:non
5.1.15Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants:3.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Rennes
Informations relatives aux délais de recours:- Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat : Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA : Recours pour excès de pouvoir dans un délai de deux mois à compter de sa notification, - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1Identifiant technique du lot:LOT-0020
Titre:Transport assis, samedis, dimanches et jours fériés, en journée, pour le CHSBPT sites de Saint-Brieuc et Paimpol
Description:Transport assis, samedis, dimanches et jours fériés, en journée, pour le CHSBPT sites de Saint-Brieuc et Paimpol
Identifiant interne:20
5.1.1Objet
Nature du marché:Services
Nomenclature principale(cpv):60130000Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire(cpv):60130000Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2Lieu d'exécution
Adresse postale:10 rue Marcel Proust
Ville:Saint-Brieuc
Code postal:22000
Subdivision pays (NUTS):Côtes-d'Armor(FRH01)
Pays:France
Informations complémentaires:
5.1.3Durée estimée
Date de début:01/05/2027.
Date de fin de durée:01/05/2028.
5.1.4Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements:3.
Autres informations sur le renouvellement:Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.5Valeur
Valeur estimée hors TVA:80,000Euro
5.1.6Informations générales
Participation réservée:La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés:Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP):oui
5.1.7Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale:Autre
Objectif social promu:Autre
5.1.9Critères de sélection
Sources des critères de sélection:Avis
Critère:Techniciens ou organismes techniques pour le contrôle de la qualité
Description:Autorisation de stationnement (Ads)
Critère:Mesures pour garantir la qualité
Description:Licence de transport de personnes
Critère:Assurance responsabilité professionnelle pour les risques
Description:Attestation d'assurance Rc professionnelle
Critère:Outils, usines ou équipements techniques
Description:Numéro de conventionnement Cpam par véhicule
Critère:Autres exigences économiques ou financières
Description:Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerextrait K-Bis datant de - de 3 moisles Attestations Sociales et Fiscales en cours de validité (- de 6 mois)Un Ribliste nominative des travailleurs étrangers avec la date d'embauche, la nationalité et le type et le numéro d'ordre du titre valant autorisation de travail
Critère:Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes
Description:Autorisation de mise en service (Ams) pour chaque véhicule
Critère:Références sur des services spécifiés
Description:Copies des cartes grises des véhicules utilisés pour l'exécution du marchéagréments de transports sanitaires délivrés par l'Ars
5.1.11Documents de marché
Adresse des documents de marché:http://agysoft.marches-publics.info/
Canal de communication ad hoc:
Nom:AW Solutions
5.1.12Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique:Requise
Adresse de présentation:https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1900357.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:francais
Catalogue électronique:Non autorisée
Variantes:Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres:Non autorisée
Date limite de réception des offres:06/01/2027 à 12:00
Date limite de validité de l'offre:4Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture:06/01/2027 à 13:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés:Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat:L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges
Facturation en ligne:Requise
La commande en ligne sera utilisée:non
Le paiement en ligne sera utilisé:non
5.1.15Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants:3.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Rennes
Informations relatives aux délais de recours:- Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat : Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA : Recours pour excès de pouvoir dans un délai de deux mois à compter de sa notification, - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1Identifiant technique du lot:LOT-0021.
Titre:Transport assis, samedis, dimanches et jours fériés, en journée, pour le CH de Lannion et le CH de Guingamp
Description:Transport assis, samedis, dimanches et jours fériés, en journée, pour le CH de Lannion et le CH de Guingamp
Identifiant interne:21.
5.1.1Objet
Nature du marché:Services
Nomenclature principale(cpv):60130000Services spécialisés de transport routier de passagers
Nomenclature supplémentaire(cpv):60130000Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2Lieu d'exécution
Adresse postale:10 rue Marcel Proust
Ville:Saint-Brieuc
Code postal:22000
Subdivision pays (NUTS):Côtes-d'Armor(FRH01)
Pays:France
Informations complémentaires:
5.1.3Durée estimée
Date de début:01/05/2027.
Date de fin de durée:01/05/2028.
5.1.4Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements:3.
Autres informations sur le renouvellement:Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.5Valeur
Valeur estimée hors TVA:80,000Euro
5.1.6Informations générales
Participation réservée:La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés:Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP):oui
5.1.7Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale:Autre
Objectif social promu:Autre
5.1.9Critères de sélection
Sources des critères de sélection:Avis
Critère:Techniciens ou organismes techniques pour le contrôle de la qualité
Description:Autorisation de stationnement (Ads)
Critère:Mesures pour garantir la qualité
Description:Licence de transport de personnes
Critère:Assurance responsabilité professionnelle pour les risques
Description:Attestation d'assurance Rc professionnelle
Critère:Outils, usines ou équipements techniques
Description:Numéro de conventionnement Cpam par véhicule
Critère:Autres exigences économiques ou financières
Description:Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerextrait K-Bis datant de - de 3 moisles Attestations Sociales et Fiscales en cours de validité (- de 6 mois)Un Ribliste nominative des travailleurs étrangers avec la date d'embauche, la nationalité et le type et le numéro d'ordre du titre valant autorisation de travail
Critère:Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes
Description:Autorisation de mise en service (Ams) pour chaque véhicule
Critère:Références sur des services spécifiés
Description:Copies des cartes grises des véhicules utilisés pour l'exécution du marchéagréments de transports sanitaires délivrés par l'Ars
5.1.11Documents de marché
Adresse des documents de marché:http://agysoft.marches-publics.info/
Canal de communication ad hoc:
Nom:AW Solutions
5.1.12Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique:Requise
Adresse de présentation:https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1900357.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:francais
Catalogue électronique:Non autorisée
Variantes:Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres:Non autorisée
Date limite de réception des offres:06/01/2027 à 12:00
Date limite de validité de l'offre:4Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture:06/01/2027 à 13:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés:Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat:L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges
Facturation en ligne:Requise
La commande en ligne sera utilisée:non
Le paiement en ligne sera utilisé:non
5.1.15Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants:3.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Rennes
Informations relatives aux délais de recours:- Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat : Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA : Recours pour excès de pouvoir dans un délai de deux mois à compter de sa notification, - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Section 8 -Organisations
8.1ORG-0001.
Nom officiel:Avenue-Web Systèmes
Numéro d'enregistrement:8CE29E08-BBF4-E5B5-66BF8CD58B99B5AF
Ville:Seyssinet-Pariset
Code postal:38170
Subdivision pays (NUTS):Isère(FRK24)
Pays:France
Adresse électronique:
[email protected]Téléphone:+33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1ORG-0002.
Nom officiel:CH de Saint-Brieuc/Paimpol/Tréguier - Etablissement support du GHT d'ARMOR
Numéro d'enregistrement:57261.
Adresse postale:10, rue Marcel Proust
Ville:Saint-Brieuc
Code postal:22027.
Subdivision pays (NUTS):Côtes-d'Armor(FRH01)
Pays:France
Point de contact:Madame la Directrice
Adresse électronique:
[email protected]Téléphone:0296017288.
Adresse internet:https://www.ch-stbrieuc.fr/
Profil de l'acheteur:http://agysoft.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1ORG-0003.
Nom officiel:Tribunal administratif de Rennes
Numéro d'enregistrement:8CE29E34-CCBC-3270-B79A3E0E45A99F95.
Adresse postale:3, Contour de la Motte
Ville:Rennes
Code postal:35044.
Subdivision pays (NUTS):Ille-et-Vilaine(FRH03)
Pays:France
Adresse électronique:
[email protected]Téléphone:0223212828.
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis:a4c988fd-9ad8-4cd2-bdf0-db2b7583f20b-01.
Type de formulaire:Mise en concurrence
Type d'avis:Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis:09/11/2026 à 18:10
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible:francais
Date d'envoi du présent avis à la publication : 09/11/2026
