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« Prestations de transports sanitaires », nécessaire aux besoins des hôpitaux Georges CLEMENCEAU et DUPUYTREN du Groupe Hospitalier Universitaire MONDOR de l'Assistance Publique-Hôpitaux de Paris

Groupe Hospitalier Hôpitaux Universitaires Paris Saclay

« Prestations de transports sanitaires », nécessaire aux besoins des hôpitaux Georges CLEMENCEAU et DUPUYTREN du Groupe Hospitalier Universitaire MONDOR de l'Assistance Publique-Hôpitaux de Paris

91 - AP HP

Mise en ligne : 04/10/2024

Limite de réponse : 04/11/2024

Services

Appel d'offres ouvert

Avis n°AO-2441-3885

Groupe Hospitalier Hôpitaux Universitaires Paris Saclay

91 - AP HP

Limite de réponse : 04/11/2024

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Descriptif

Source : WEB

Avis de marché
Département(s) de publication :94, 75, 91, 92, 93, 95, 78
Annonce n° 24-111163

Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : Assistance Publique-Hôpitaux de Paris
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : La consultation porte sur des « Prestations de transports sanitaires », nécessaire aux besoins des hôpitaux Georges CLEMENCEAU et DUPUYTREN du Groupe Hospitalier Universitaire MONDOR de l'Assistance Publique-Hôpitaux de Paris.
Description : La consultation porte sur des « Prestations de transports sanitaires », nécessaire aux besoins des hôpitaux Georges CLEMENCEAU et DUPUYTREN du Groupe Hospitalier Universitaire MONDOR de l'Assistance Publique-Hôpitaux de Paris.
Identifiant de la procédure : 54e7e4bd-8b13-4030-bfe0-b96cb7943360
Identifiant interne : 24-115
Type de procédure : Ouverte

2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers

2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Le présent marché est conclu sous la forme d'un accord-cadre multi-attributaire à bons de commande au sens de l'article R. 2162-2 du Code de la commande publique. Les Titulaires s'engagent sur un montant maximum représenté par 200% du montant de chaque lot valorisé au niveau de leur offre sur la durée totale du marché. Le Représentant du Pouvoir Adjudicateur se réserve la possibilité de recours ultérieur à la procédure négociée pour la réalisation de prestations similaires au sens de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique. Le montant des prestations similaires sera égal à 1 000 000 euros HT sur la durée totale du marché. Volumes prévisionnels lot 1: 1500 transports Volumes prévisionnels lot 2: 3 069 transports Pour tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires en vue de répondre à la présente consultation, les candidats peuvent poser une question sur un fichier informatique type Word ou PDF au plus tard le 21/10/2024 à 12 heures à l'adresse suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr/ au niveau de cette consultation dans la section « Question ». ACHAT transmet les réponses à ces questions au plus tard 6 jours avant la date limite de remise des offres par courriel via la plateforme de dématérialisation à l'adresse indiquée par les candidats lors du téléchargement du dossier sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr/
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2

2.1.6 Motifs d'exclusion
Motifs d'exclusion purement nationaux :

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Transports sanitaires pour le compte de l?hôpital Georges CLEMENCEAU du Groupe Hospitalier Universitaire MONDOR
Description : Transports sanitaires pour le compte de l?hôpital Georges CLEMENCEAU du Groupe Hospitalier Universitaire MONDOR
Identifiant interne : lot 1

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Options :
Description des options : Les marchés sont conclus pour la période allant de la date de notification pour une durée d'un an reconductible expressément 2 fois et éventuellement résiliable sans indemnités à la seule initiative de l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris, 6 mois avant la date de fin de chaque période.

5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Critère 1: Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : critère 2: Qualité du dossier technique • sous-critère a : Hygiène et maintenance des véhicules (pondération : 20%) • sous-critère b : Organisation logistique proposée pour tenir les délais d'exécution (pondération : 40%) • sous-critère c : Organisation et moyens proposés pour assurer la qualité de la prestation (pondération : 30%) • sous-critère d : Performance sociale et environnementale mise en oeuvre dans le cadre de l'exécution du marché (pondération : 10%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée

Date limite de réception des offres : 04/11/2024 à 12:00

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Transports sanitaires pour le compte de l?hôpital DUPUYTREN du Groupe Hospitalier Universitaire MONDOR
Description : Transports sanitaires pour le compte de l?hôpital DUPUYTREN du Groupe Hospitalier Universitaire MONDOR
Identifiant interne : lot 2

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Options :
Description des options : Les marchés sont conclus pour la période allant de la date de notification pour une durée d'un an reconductible expressément 2 fois et éventuellement résiliable sans indemnités à la seule initiative de l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris, 6 mois avant la date de fin de chaque période.

5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Critère 1: Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : critère 2: Qualité du dossier technique • sous-critère a : Hygiène et maintenance des véhicules (pondération : 20%) • sous-critère b : Organisation logistique proposée pour tenir les délais d'exécution (pondération : 40%) • sous-critère c : Organisation et moyens proposés pour assurer la qualité de la prestation (pondération : 30%) • sous-critère d : Performance sociale et environnementale mise en oeuvre dans le cadre de l'exécution du marché (pondération : 10%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée

Date limite de réception des offres : 04/11/2024 à 12:00