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AVIS DE PUBLICITE
CHU DE LILLE - ES DU GHT LMFI
Direction des achats
2 Avenue Oscar Lambret
59037 Lille
Tél : 03 20 44 59 62.
mèl :
[email protected]
web :
https://www.chu-lille.fr
SIRET 26590671900017.
Type de pouvoir adjudicateur : Organisme de droit public
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Santé;
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Durée : 24 mois
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs.
Objet : Prestations de transports sanitaires dans le cadre de l'article 80 du code de la sécurité sociale pour l'ensemble des Etablissements des Hôpitaux Publics Grand Lille
Réference acheteur : PAN-2025-083.
Type de marché : Services
Procédure : Procédure avec négociation
Code NUTS : FRE11.
Description : L'accord cadre consiste en la réalisation de transports sanitaires dans le cadre de l'article 80 du code de la sécurité sociale
Classification CPV :
Principale : 85143000 - Services ambulanciers
Complémentaires : 60130000 - Services spécialisés de transport routier de passagers
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : OUI
Forme de la procédure : Division en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots.
Lot No 1 - Transports sanitaires en ambulance (couché) pour le GH Seclin-Carvin - CPV 85143000
Transports sanitaires en ambulance (couché) pour le GH Seclin-Carvin
Durée du marché : 24 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconductible tacitement 2 fois 12 mois.
Fonds Communautaires : Non
Lot No 2 - Transport assis pour le GH Seclin Carvin - CPV 85143000
Transport assis pour le GH Seclin Carvin
Durée du marché : 24 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconductible tacitement 2 fois 12 mois.
Fonds Communautaires : Non
Lot No 3 - Transports en ambulance pour le CHI de Wasquehal - CPV 85143000
Transports en ambulance pour le CHI de Wasquehal
Durée du marché : 24 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconductible tacitement 2 fois 12 mois.
Fonds Communautaires : Non
Lot No 4 - Transports assis pour le CHI de Wasquehal - CPV 85143000
Transports assis pour le CHI de Wasquehal
Durée du marché : 24 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconductible tacitement 2 fois 12 mois.
Fonds Communautaires : Non
Lot No 5 - Transports sanitaires en ambulance pour le GH Loos-Haubourdin - CPV 85143000
Transports sanitaires en ambulance pour le GH Loos-Haubourdin
Durée du marché : 24 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconductible tacitement 2 fois 12 mois.
Fonds Communautaires : Non
Lot No 6 - Transports sanitaires assis pour le CH Loos Haubourdin - CPV 85143000
Transports sanitaires assis pour le CH Loos Haubourdin
Durée du marché : 24 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconductible tacitement 2 fois 12 mois.
Fonds Communautaires : Non
Lot No 7 - Transports sanitaires en ambulance pour le CH d'Armentières, d'Hazebrouck et de Bailleul - CPV 85143000
Transports sanitaires en ambulance pour le CH d'Armentières, d'Hazebrouck et de Bailleul
Durée du marché : 24 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconductible tacitement 2 fois 12 mois.
Fonds Communautaires : Non
Lot No 8 - Transports sanitaires assis pour le CH d'Armentières, d'Hazebrouck et de Bailleul - CPV 85143000
Transports sanitaires assis pour le CH d'Armentières, d'Hazebrouck et de Bailleul
Durée du marché : 24 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconductible tacitement 2 fois 12 mois.
Fonds Communautaires : Non
Lot No 9 - Transports sanitaires en ambulance pour le CHU de Lille pour les services HAD, CIC et délégation à la recherche - CPV 85143000
Transports sanitaires en ambulance pour le CHU de Lille pour les services HAD, CIC et délégation à la recherche
Durée du marché : 24 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconductible tacitement 2 fois 12 mois.
Fonds Communautaires : Non
Lot No 10 - Transports sanitaires assis pour le CHU de Lille pour les services HAD, CIC et délégation à la recherche - CPV 85143000
Transports sanitaires assis pour le CHU de Lille pour les services HAD, CIC et délégation à la recherche
Durée du marché : 24 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconductible tacitement 2 fois 12 mois.
Fonds Communautaires : Non
Lot No 11 - Transports sanitaires en ambulance pour le CHU de Lille pour les services de l'Hôpital Roger Salengro - CPV 85143000
Transports sanitaires en ambulance pour le CHU de Lille pour les services de l'Hôpital Roger Salengro
Durée du marché : 24 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconductible tacitement 2 fois 12 mois.
Fonds Communautaires : Non
Lot No 12 - Transports sanitaires assis pour le CHU de Lille pour les services de l'Hôpital Roger Salengro - CPV 85143000
Transports sanitaires assis pour le CHU de Lille pour les services de l'Hôpital Roger Salengro
Durée du marché : 24 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconductible tacitement 2 fois 12 mois.
Fonds Communautaires : Non
Lot No 13 - Transports sanitaires en ambulance pour le CHU de Lille pour les services des établissements du CHU hors HAD, CIC et délégation à la recherche - CPV 85143000
Transports sanitaires en ambulance pour le CHU de Lille pour les services des établissements du CHU hors HAD, CIC et délégation à la recherche
Durée du marché : 24 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconductible tacitement 2 fois 12 mois.
Fonds Communautaires : Non
Lot No 14 - Transports sanitaires assis pour le CHU de Lille pour les services des établissements du CHU hors HAD, CIC et délégation à la recherche - CPV 85143000
Transports sanitaires assis pour le CHU de Lille pour les services des établissements du CHU hors HAD, CIC et délégation à la recherche
Durée du marché : 24 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconductible tacitement 2 fois 12 mois.
Fonds Communautaires : Non
Lot No 15 - Transports sanitaires de détenus pour le CHU de Lille - CPV 85143000
Transports sanitaires de détenus pour le CHU de Lille
Durée du marché : 24 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconductible tacitement 2 fois 12 mois.
Fonds Communautaires : Non
Lot No 16 - Transports sanitaires bariatriques pour l'ensemble des Etablissements des HPGL - CPV 85143000
Transports sanitaires bariatriques pour l'ensemble des Etablissements des HPGL
Durée du marché : 24 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconductible tacitement 2 fois 12 mois.
Fonds Communautaires : Non
Lot No 17 - Transports sanitaires pédiatriques ' spécialisés prématurés, nouveaux nés et nourrissons fragiles ' pour plusieurs Etablissements des HPGL - CPV 85143000
Transports sanitaires pédiatriques ' spécialisés prématurés, nouveaux nés et nourrissons fragiles ' pour plusieurs Etablissements des HPGL
Durée du marché : 24 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconductible tacitement 2 fois 12 mois.
Fonds Communautaires : Non
Lot No 18 - Transports sanitaire en ambulance pour le CH de Roubaix , de Tourcoing et de Wattrelos - CPV 85143000
Transports sanitaire en ambulance pour le CH de Roubaix , de Tourcoing et de Wattrelos
Durée du marché : 24 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconductible tacitement 2 fois 12 mois.
Fonds Communautaires : Non
Lot No 19 - Transports sanitaire assis pour le CH de Roubaix , de Tourcoing et de Wattrelos - CPV 85143000
Transports sanitaire assis pour le CH de Roubaix , de Tourcoing et de Wattrelos
Durée du marché : 24 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconductible tacitement 2 fois 12 mois.
Fonds Communautaires : Non
Conditions de participation
Critères : renvoi au R.C.
Marché réservé : NON
Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Dépot dématérialisé : Activé
Remise des candidatures : 30/06/25 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : francais.
Validité des offres : 6 mois, à compter de la date limite de réception des offres.
Renseignements complémentaires :
L'accord cadre est mono-attributaire pour les lots 1 à 17 et multi-attributaire pour les lots 18 et 19. Les modalités de la multi-attribution sont définies dans les documents de la consultation.
Le Centre Hospitalier de Bailleul entrera au marché à compter du 19/01/2026.
Il s'agit d'un marché périodique : OUI
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
Instance chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE, 5 Rue Geoffroy Saint Hilaire, CS 62039, BP 2039, 59014 Lille - Cedex, Tél : 03 20 63 13 00 - Fax : 03 20 63 13 47, mèl :
[email protected]
Organe chargé des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE, 5 Rue Geoffroy Saint Hilaire, CS 62039, BP 2039, 59014 Lille - Cedex, Tél : 03 20 63 13 00 - Fax : 03 20 63 13 47, mèl :
[email protected]
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : GREFFE DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE, 5 Rue Geoffroy Saint Hilaire, CS 62039, BP 2039, 59014 Lille - Cedex, Tél : 03 20 63 13 00 - Fax : 03 20 63 13 47, mèl :
[email protected]
Envoi à la publication le : 30/05/25.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 30/05/25.
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
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