Avis de marché
Département(s) de publication :78, 92, 91, 95
Annonce n° 26-33036
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Mairie de la Celle Saint Cloud
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : PRESTATIONS DE TRANSPORTS COLLECTIFS D'ENFANTS ET D'ADULTES EN AUTOCAR
Description : PRESTATIONS DE TRANSPORTS COLLECTIFS D'ENFANTS ET D'ADULTES EN AUTOCAR
Identifiant de la procédure : 23a4c057-cfac-4a94-bcbc-527d43edd740
Identifiant interne : 2026AOO01
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60140000 Transport non régulier de passagers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60172000 Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60112000 Services de transport routier public
2.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Yvelines
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 230,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : PRESTATIONS DE TRANSPORTS COLLECTIFS D'ENFANTS ET D'ADULTES EN AUTOCAR
Description : PRESTATIONS DE TRANSPORTS COLLECTIFS D'ENFANTS ET D'ADULTES EN AUTOCAR
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60140000 Transport non régulier de passagers
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Ville de la Celle saint cloud
Ville : Yvelines
Code postal : 78170
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_qOpTu8dUrc
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 04/05/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Mairie de la Celle Saint Cloud
Informations relatives aux délais de recours : cf art 10 du RC
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Mairie de la Celle Saint Cloud
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Lot 4 Transports ponctuels
Description : Transports ponctuels
Identifiant interne : 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60140000 Transport non régulier de passagers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60170000 Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60112000 Services de transport routier public
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Ville de la Celle saint Cloud
Ville : La Celle saint Cloud
Code postal : 78170
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.achatpublic.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 04/05/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Mairie de la Celle Saint Cloud
Informations relatives aux délais de recours : cf art 10 du RC
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Mairie de la Celle Saint Cloud
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Lot 2 Transports durant les vacances scolaires et les mercredis
Description : Transports durant les vacances scolaires et les mercredis
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60140000 Transport non régulier de passagers
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Ville de la Celle saint Cloud
Ville : la Celle saint Cloud
Code postal : 78170
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.achatpublic.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 04/05/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Mairie de la Celle Saint Cloud
Informations relatives aux délais de recours : cf art 10 du RC
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Mairie de la Celle Saint Cloud
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Mairie de la Celle Saint Cloud
Numéro d'enregistrement : 21780126500018
Adresse postale : 8E, ave Charles de Gaulle
Ville : La celle saint cloud
Code postal : 78170
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Point de contact : MME MOSBAH Fatima - Directrice de la Commande Publique et de l'Achat
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0130781000
Point de terminaison pour l'échange d'informations (URL) :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_qOpTu8dUrc
Profil de l'acheteur :
https://www.achatpublic.com/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Mairie de la Celle Saint Cloud
Numéro d'enregistrement : 21780126500018
Adresse postale : 8E, ave Charles de Gaulle
Ville : La celle saint cloud
Code postal : 78170
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Point de contact : Madame Mosbah Fatima - Directrice de la Commande Publique et de l'Achat
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0130781000
Rôles de cette organisation :
Prestataire de services de passation de marché
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 4c6ffef5-a2f2-4ea4-b24c-87d0d4ccc680 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 31/03/2026 à 14:26
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 31/03/2026
