France: Transport non régulier de passagers
PRESTATIONS DE TRANSPORTS COLLECTIFS D'ENFANTS ET D'ADULTES EN AUTOCAR
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
1 Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel: Mairie de la Celle Saint Cloud
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d'administration générale
2 Procédure
2.1 Procédure
Titre: PRESTATIONS DE TRANSPORTS COLLECTIFS D'ENFANTS ET D'ADULTES EN AUTOCAR
Description: PRESTATIONS DE TRANSPORTS COLLECTIFS D'ENFANTS ET D'ADULTES EN AUTOCAR
Identifiant de la procédure: 23a4c057-cfac-4a94-bcbc-527d43edd740
Identifiant interne: 2026AOO01
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60140000 Transport non régulier de passagers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 60172000 Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
Nomenclature supplémentaire (cpv): 60112000 Services de transport routier public
2.1.2 Lieu d'exécution
Ville: Yvelines
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre: 230 000 Euro
2.1.4 Informations générales
Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 3
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 3
2.1.6 Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5 Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001
Titre: PRESTATIONS DE TRANSPORTS COLLECTIFS D'ENFANTS ET D'ADULTES EN AUTOCAR
Description: PRESTATIONS DE TRANSPORTS COLLECTIFS D'ENFANTS ET D'ADULTES EN AUTOCAR
Identifiant interne: 1
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60140000 Transport non régulier de passagers
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: Ville de la Celle saint cloud
Ville: Yvelines
Code postal: 78170
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?
PCSLID=CSL_2026_qOpTu8dUrc
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 04/05/2026 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Mairie de la Celle Saint Cloud
Informations relatives aux délais de recours: cf art 10 du RC
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Mairie de la Celle Saint Cloud
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0004
Titre: Lot 4 Transports ponctuels
Description: Transports ponctuels
Identifiant interne: 4
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60140000 Transport non régulier de passagers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 60170000 Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur
Nomenclature supplémentaire (cpv): 60112000 Services de transport routier public
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: Ville de la Celle saint Cloud
Ville: La Celle saint Cloud
Code postal: 78170
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 04/05/2026 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Mairie de la Celle Saint Cloud
Informations relatives aux délais de recours: cf art 10 du RC
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Mairie de la Celle Saint Cloud
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002
Titre: Lot 2 Transports durant les vacances scolaires et les mercredis
Description: Transports durant les vacances scolaires et les mercredis
Identifiant interne: 2
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60140000 Transport non régulier de passagers
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: Ville de la Celle saint Cloud
Ville: la Celle saint Cloud
Code postal: 78170
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 04/05/2026 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Mairie de la Celle Saint Cloud
Informations relatives aux délais de recours: cf art 10 du RC
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Mairie de la Celle Saint Cloud
8 Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: Mairie de la Celle Saint Cloud
Numéro d'enregistrement: 21780126500018
Adresse postale: 8E, ave Charles de Gaulle
Ville: La celle saint cloud
Code postal: 78170
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
Point de contact: MME MOSBAH Fatima - Directrice de la Commande Publique et de l'Achat
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0130781000
Point de terminaison pour l'échange d'informations (URL): https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?
PCSLID=CSL_2026_qOpTu8dUrc
Profil de l'acheteur: https://www.achatpublic.com/
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
8.1 ORG-0002
Nom officiel: Mairie de la Celle Saint Cloud
Numéro d'enregistrement: 21780126500018
Adresse postale: 8E, ave Charles de Gaulle
Ville: La celle saint cloud
Code postal: 78170
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
Point de contact: Madame Mosbah Fatima - Directrice de la Commande Publique et de l'Achat
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0130781000
Rôles de cette organisation:
Prestataire de services de passation de marché
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 4c6ffef5-a2f2-4ea4-b24c-87d0d4ccc680 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 31/03/2026 14:26 +02:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français
