date de début du marché:18/04/2027 00:00
date limite de candidature:16/12/2026 16:00
ville du moa balisée:Grenoble
type de procédure balisée:Ouverte
type de procedure:Appel d'offres ouvert
libellé du lieu d'exécution balisé:Grenoble
caractéristiques principales:L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Il s'agit de relancer un marché de transport de personnes et de familles pour des sorties et séjours organisés par les Maisons des habitants (MDH) et les Pôles d'animation Gérontologique et intergénérationnel (PAGI) de la ville de Grenoble pour une durée de 4 ans.
Ce marché sera relancé sous la forme d'un accord-cadre à marchés subséquents composé de deux lots :
- un lot 1 dédié aux transports pour les sorties des familles à la journée organisées par les MDH et les sorties organisées par les PAGI ;
- un lot 2 dédié aux transports pour les séjours à Massacan.
Il est prévu que pour chaque lot, un marché subséquent soit lancé chaque année pour couvrir les prestations de transport de juin à juin. Ainsi, les premiers marchés subséquents couvriront la période de juin 2027 à juin 2028
url web:https://www.boamp.fr/pages/avis/?q=idweb:26-109235
libellé du contact balisé:la Maire
code postal du moa balisé:38021
qualifications professionnelles:CPV: 60172000 - Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
téléphone du contact balisé:0476763636
ligne d'adresse du moa:11 Boulevard Jean Pain
durée du marché balisée:48 mois
critères d'attribution:Qualité ; Valeur technique - Sous-critère 1 - Adéquation des moyens matériels mis à disposition du marché ; Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 25 - Qualité ; Valeur technique - Sous-critère 2 - Pertinence des moyens humains mis à disposition du marché ; Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 15 - Qualité ; Valeur technique - Sous-critère 3 - Organisation et sécurisation des prestations ; Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30 - Qualité ; Critère 3 - Performances environnementales en lien avec l'objet du marché ; Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10 - Prix ; Crtière 1 - Prix des prestations ; Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
raison sociale du moa balisée:VILLE DE GRENOBLE
objet du marché:Prestations de transport de personnes en autocars pour les sorties à la journée et les séjours de familles et personnes âgées
texte du lot:Transport de personnes en autocars pour les séjours à Massacan - Transport de personnes en autocars pour les séjours à Massacan et lt;br/ et gt; - CPV: 60172000
texte du lot:Transport de personnes en autocars pour les sorties à la journée de familles et personnes âgées - Transport de personnes en autocars pour les sorties à la journée de familles et personnes âgées et lt;br/ et gt; - CPV: 60172000
Référence Marché:2026_SCP_0280
*********************************************************Avis de marché - Avis no 26-109235 du 10/11/2026.
Avis de marché
Département(s) de publication :38.
Annonce no26-109235.
Section 1 -Acheteur
1.1Acheteur
Nom officiel:VILLE DE GRENOBLE
Forme juridique de l'acheteur:Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur:Services d'administration générale
Section 2 -Procédure
2.1Procédure
Titre:Prestations de transport de personnes en autocars pour les sorties à la journée et les séjours de familles et personnes âgées
Description:L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Il s'agit de relancer un marché de transport de personnes et de familles pour des sorties et séjours organisés par les Maisons des habitants (MDH) et les Pôles d'animation Gérontologique et intergénérationnel (PAGI) de la ville de Grenoble pour une durée de 4 ans. Ce marché sera relancé sous la forme d'un accord-cadre à marchés subséquents composé de deux lots : - un lot 1 dédié aux transports pour les sorties des familles à la journée organisées par les MDH et les sorties organisées par les PAGI ; - un lot 2 dédié aux transports pour les séjours à Massacan. Il est prévu que pour chaque lot, un marché subséquent soit lancé chaque année pour couvrir les prestations de transport de juin à juin. Ainsi, les premiers marchés subséquents couvriront la période de juin 2027 à juin 2028.
Identifiant de la procédure:2c7519f5-d056-43b0-b3b5-e6fb79a3cac5.
Identifiant interne:2026_SCP_0280
Type de procédure:Ouverte
La procédure est accélérée:non
2.1.1Objet
Nature du marché:Services
Nomenclature principale(cpv):60172000Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
Nomenclature supplémentaire(cpv):60172000Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
2.1.2Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS):Isère(FRK24)
Pays:France
2.1.3Valeur
Valeur estimée hors TVA:300,000Euro
2.1.4Informations générales
Informations complémentaires:Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré ' hors délai' si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements. Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. La signature électronique des documents est exigée pour cette consultation. Motifs exclusion: Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. L'accord-cadre est passé pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification, reconductible tacitement trois fois, par période d'un an chacune. Pour chacun des lots, seuls les candidats ayant obtenu une note à la valeur technique supérieure à 7/10 pourront être retenus au stade de l'accord-cadre. Les marchés subséquents sont des marchés à bons de commandes, passés sans montant minimum et avec des montants maximum par lots et par années, définis de manière suivante : - Lot 1 : 50 000 euro(s) Ht, soit un montant maximum de 200 000 euro(s) Ht sur 4 ans : Lot 2 : 25 000 euro(s) Ht, soit un montant maximum de 100 000 euro(s) Ht sur 4 ans. Les marchés subséquents conclus dans le cadre de cet accord-cadre auront une durée initiale de 1 an à compter du 09/06/2027 (ou de leur date de notification si celle-ci est postérieure). Soit un montant maximum total de 300 000 euro(s) Ht sur 4 ans. La date de notification du marché n'engage pas la ville de Grenoble
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre:2.
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés:2.
Section 5 -Lot
5.1Identifiant technique du lot:LOT-0001.
Titre:Transport de personnes en autocars pour les sorties à la journée de familles et personnes âgées
Description:Transport de personnes en autocars pour les sorties à la journée de familles et personnes âgées
Identifiant interne:01.
5.1.1Objet
Nature du marché:Services
Nomenclature principale(cpv):60172000Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
Nomenclature supplémentaire(cpv):60172000Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
5.1.2Lieu d'exécution
Adresse postale:11 boulevard Jean Pain
Ville:Grenoble
Code postal:38021.
Subdivision pays (NUTS):Isère(FRK24)
Pays:France
Informations complémentaires:
5.1.3Durée estimée
Date de début:18/04/2027.
Durée:12Mois
5.1.4Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements:3.
Autres informations sur le renouvellement:Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.5Valeur
Valeur estimée hors TVA:200,000Euro
5.1.6Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée:La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés:Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP):oui
5.1.7Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale:Autre
5.1.9Critères de sélection
Sources des critères de sélection:Avis
Critère:Assurance responsabilité professionnelle pour les risques
Description:Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Critère:Outils, usines ou équipements techniques
Description:Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Critère:Effectif moyen annuel
Description:Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Critère:Autres exigences économiques ou financières
Description:Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ou le Dc1lettre de candidature ou le Dc1la fiche contactinscription au registre électronique national des entreprises de transport public routier de personnes
Critère:Chiffre d'affaires annuel spécifique
Description:Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère:Références sur des services spécifiés
Description:Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
5.1.10Critères d'attribution
Critère:
Type:Qualité
Description:Valeur technique - Sous-critère 1 - Adéquation des moyens matériels mis à disposition du marché
Catégorie du critère d'attribution seuil:Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution:25.
Critère:
Type:Qualité
Description:Valeur technique - Sous-critère 2 - Pertinence des moyens humains mis à disposition du marché
Catégorie du critère d'attribution seuil:Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution:15.
Critère:
Type:Qualité
Description:Valeur technique - Sous-critère 3 - Organisation et sécurisation des prestations
Catégorie du critère d'attribution seuil:Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution:30
Critère:
Type:Qualité
Description:Critère 3 - Performances environnementales en lien avec l'objet du marché
Catégorie du critère d'attribution seuil:Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution:10
Critère:
Type:Prix
Description:Crtière 1 - Prix des prestations
Catégorie du critère d'attribution seuil:Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution:20
5.1.11Documents de marché
Adresse des documents de marché:https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1901501.
Canal de communication ad hoc:
Nom:AW Solutions
5.1.12Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique:Requise
Adresse de présentation:https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1901501.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:francais
Catalogue électronique:Non autorisée
Variantes:Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres:Non autorisée
Date limite de réception des offres:16/12/2026 à 16:00
Date limite de validité de l'offre:5Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture:17/12/2026 à 09:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés:Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat:Conditions particulières d'exécution : L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L.2125-1 1o, R. 2162-1 à R. 2162-12 du Code de la commande publique. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat, ou, à défaut, de la notification du contrat, reconductible tacitement trois fois, par période d'un an chacune. Les prix des marchés subséquents sont révisables. Le contrat prévoit le versement d'une avance uniquement pour le lot 1, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Facturation en ligne:Requise
La commande en ligne sera utilisée:non
Le paiement en ligne sera utilisé:non
5.1.15Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants:2.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Grenoble
Informations relatives aux délais de recours:Contactez le TA de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché:VILLE DE GRENOBLE
5.1Identifiant technique du lot:LOT-0002.
Titre:Transport de personnes en autocars pour les séjours à Massacan
Description:Transport de personnes en autocars pour les séjours à Massacan
Identifiant interne:02.
5.1.1Objet
Nature du marché:Services
Nomenclature principale(cpv):60172000Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
Nomenclature supplémentaire(cpv):60172000Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
5.1.2Lieu d'exécution
Adresse postale:11 boulevard Jean Pain
Ville:Grenoble
Code postal:38021.
Subdivision pays (NUTS):Isère(FRK24)
Pays:France
Informations complémentaires:
5.1.3Durée estimée
Date de début:18/04/2027.
Durée:12Mois
5.1.4Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements:3.
Autres informations sur le renouvellement:Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.5Valeur
Valeur estimée hors TVA:100,000Euro
5.1.6Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée:La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés:Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP):oui
5.1.7Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale:Autre
5.1.9Critères de sélection
Sources des critères de sélection:Avis
Critère:Assurance responsabilité professionnelle pour les risques
Description:Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Critère:Outils, usines ou équipements techniques
Description:Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Critère:Effectif moyen annuel
Description:Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Critère:Autres exigences économiques ou financières
Description:Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ou le Dc1lettre de candidature ou le Dc1la fiche contactinscription au registre électronique national des entreprises de transport public routier de personnes
Critère:Chiffre d'affaires annuel spécifique
Description:Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère:Références sur des services spécifiés
Description:Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
5.1.10Critères d'attribution
Critère:
Type:Qualité
Description:Critère 2 -Valeur technique - Sous-critère 1 - Adéquation des moyens matériels mis à disposition du marché
Catégorie du critère d'attribution seuil:Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution:25.
Critère:
Type:Qualité
Description:Critère 2 -Valeur technique - Sous-critère 2 - Pertinence des moyens humains mis à disposition du marché
Catégorie du critère d'attribution seuil:Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution:15.
Critère:
Type:Qualité
Description:Critère 2 -Valeur technique - Sous-critère 3 - Organisation et sécurisation des prestations
Catégorie du critère d'attribution seuil:Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution:30
Critère:
Type:Qualité
Description:Critère32 - Performances environnementales en lien avec l'objet du marché
Catégorie du critère d'attribution seuil:Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution:10
Critère:
Type:Prix
Description:Critère 1 - Prix des prestations
Catégorie du critère d'attribution seuil:Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution:20
5.1.11Documents de marché
Adresse des documents de marché:https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1901501.
Canal de communication ad hoc:
Nom:AW Solutions
5.1.12Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique:Requise
Adresse de présentation:https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1901501.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:francais
Catalogue électronique:Non autorisée
Variantes:Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres:Non autorisée
Date limite de réception des offres:16/12/2026 à 16:00
Date limite de validité de l'offre:5Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture:17/12/2026 à 09:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés:Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat:Conditions particulières d'exécution : L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L.2125-1 1o, R. 2162-1 à R. 2162-12 du Code de la commande publique. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat, ou, à défaut, de la notification du contrat, reconductible tacitement trois fois, par période d'un an chacune. Les prix des marchés subséquents sont révisables. Le contrat prévoit le versement d'une avance uniquement pour le lot 1, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Facturation en ligne:Requise
La commande en ligne sera utilisée:non
Le paiement en ligne sera utilisé:non
5.1.15Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants:2.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Grenoble
Informations relatives aux délais de recours:Contactez le TA de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché:VILLE DE GRENOBLE
Section 8 -Organisations
8.1ORG-0001.
Nom officiel:Avenue-Web Systèmes
Numéro d'enregistrement:B15CF7F1-E0F1-F91B-7AED5AFB7FC68202.
Ville:Seyssinet-Pariset
Code postal:38170
Subdivision pays (NUTS):Isère(FRK24)
Pays:France
Adresse électronique:
[email protected]Téléphone:+33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1ORG-0002.
Nom officiel:VILLE DE GRENOBLE
Numéro d'enregistrement:50729.
Adresse postale:11 Boulevard Jean Pain
Ville:Grenoble
Code postal:38021.
Subdivision pays (NUTS):Isère(FRK24)
Pays:France
Point de contact:la Maire
Adresse électronique:
[email protected]Téléphone:0476763636.
Adresse internet:http://www.grenoble.fr
Profil de l'acheteur:http://agysoft.marches-publics.info
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1ORG-0003.
Nom officiel:VILLE DE GRENOBLE
Numéro d'enregistrement:B15CF822-9226-A01D-31052A1B6F58ECFD
Adresse postale:11 boulevard Jean Pain
Ville:Grenoble
Code postal:38021.
Subdivision pays (NUTS):Isère(FRK24)
Pays:France
Point de contact:Service des marchés publics
Adresse électronique:
[email protected]Téléphone:0476763636.
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1ORG-0004.
Nom officiel:Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement:B15CF838-FC5F-B049-25CBB164818A77E3.
Adresse postale:2 Place de Verdun
Ville:Grenoble
Code postal:38022.
Subdivision pays (NUTS):Isère(FRK24)
Pays:France
Point de contact:Greffe du tribunal
Adresse électronique:
[email protected]Téléphone:0476429000
Télécopieur:0476422269.
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis:9a2f0a6c-25c8-451c-bdc4-0fd1c2b6b43d-01.
Type de formulaire:Mise en concurrence
Type d'avis:Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis:10/11/2026 à 11:10
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible:francais
Date d'envoi du présent avis à la publication : 10/11/2026
