Avis de marché
Département(s) de publication : 44
Annonce n° 25-74950
Services
Section 1 - Identification de l'acheteur
Objet du marché : PRESTATIONS DE TRANSPORT COLLECTIF DE PERSONNES PAR AUTOCARS AVEC CHAUFFEUR POUR LES SORTIES SCOLAIRES VERS LES EQUIPEMENTS AQUATIQUES
Lieu d'exécution : 13 rue des Ajoncs, 44190 Clisson
Section 3 - Caractéristiques du marché
Caractéristiques principales : L'accord-cadre concerne la réalisation d'une mission de transport par autocars (aller et retour) des enfants et accompagnateurs de Clisson Sèvre et Maine Agglo, dans le cadre des activités aquatiques des établissements scolaires, en conformité avec la réglementation existante en matière de transports publics d'enfants et/ou d'adultes.
Le(s) titulaire(s) aura (ont) à charge leur transport vers des centres aquatiques différents en fonction de chacun des lots. Il est porté à la connaissance des candidats que les centres aquatiques ne sont pas forcément situés sur le territoire de Clisson sèvre & Maine Agglo.
Le CCP détaille l'étendue de la prestation attendue par le(s) titulaire(s).
Refus des variantes.
Section 4 - Durée du marché ou délai
d'exécution
La durée de chaque lot est précisée au sein des documents de la consultation.
Section 5 - Conditions relative au marché
Cautionnement et garanties exigés : Néant
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Les candidatures et les offres seront entièrement
rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Section 6 - Justifications à produire quant
aux qualités et capacités du candidat
Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur
public :
Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la
notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) :
Autres renseignements demandés : Situation juridique: Les documents à remettre au titre de la candidature sont mentionnés dans le règlement de la consultation. Capacité économique et financière: 1. Les conditions de participations relatives aux capacités techniques sont indiquées dans le règlement de la consultation Capacité technique: 1. Les conditions de participations relatives aux capacités techniques sont indiquées dans le règlement de la consultation
Section 7 - Critères d'attribution
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des
critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation
ou document descriptif)
Section 8 - Mode de passation du marché
Type de procédure : procédure adaptée
Section 10 - Conditions de délai
Date limite de réception des offres : 31/07/2025 à 12:00
Délai minimum de validité des offres : 180 jours à compter de la date limite de réception des offres.
Section 11 - Autres renseignements
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir
adjudicateur / l'entité adjudicatrice :
2025.042-044
Renseignements complémentaires : Les offres peuvent uniquement être remises électroniquement.
Remarques sur les
critères d'attribution : Les critères d'attribution du marché sont énoncés dans le règlement de la consultation (RC).
Valeur estimée hors TVA : 86000.00 EUR
Section 12 - Adresses complémentaires
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre
administratif et technique peuvent être obtenus :
Clisson Sèvre et Maine Agglo
Contact : CORNU Jean-Guy, Président
Adresse : 13 rue des Ajoncs, 44190 Clisson
Coordonnées :
Téléphone : +33 240547515
Courriel :
[email protected]
Adresse internet :
https://www.clissonsevremaine.fr
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être
obtenus :
Clisson Sèvre et Maine Agglo
Contact : CORNU Jean-Guy, Président
Adresse : 13 rue des Ajoncs, 44190 Clisson
Coordonnées :
Téléphone : +33 240547515
Courriel :
[email protected]
Adresse internet :
https://www.marches-securises.fr
Adresse à laquelle les offres/candidatures/demandes de
participation doivent être envoyées :
Clisson Sèvre et Maine Agglo
Contact : CORNU Jean-Guy, Président
Adresse : 13 rue des Ajoncs, 44190 Clisson
Coordonnées :
Téléphone : +33 240547515
Courriel :
[email protected]
Adresse internet :
https://www.clissonsevremaine.fr
Section 13 - Renseignements relatifs aux
lots
Possibilité de présenter une offre pour l'ensemble des
lots
-
Lot(s)
1 - TRANSPORTS DE PERSONNES PAR AUTOCARS DES ETABLISSEMENTS SCOLAIRES (PRIMAIRES ET COLLEGES) VERS LE CENTRE AQUATIQUE AQUA'VAL SEVRE DE CLISSON -
Lot(s)
2 - TRANSPORTS DE PERSONNES PAR AUTOCARS DES ETABLISSEMENTS SCOLAIRES (PRIMAIRES ET COLLEGES) VERS LE CENTRE AQUATIQUE VAL MAINE D'AIGREFEUILLE SUR MAINE -
Lot(s)
3 - TRANSPORTS DE PERSONNES PAR AUTOCARS DES ETABLISSEMENTS SCOLAIRES (PRIMAIRES) VERS LE CENTRE AQUATIQUE SO'POOL DE BASSE-GOULAINE
Section 14 - Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis à la publication : 02/07/2025
