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06/06/2023 S107
France-Montpellier: Élagage des arbres et taille des haies
2023/S 107-334695
Avis de marché
Services
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Section I: Pouvoir adjudicateur
I.1) Nom et adresses
Nom officiel: HÉRAULT LOGEMENT
Numéro national d'identification: 27340001000024
Adresse postale: 100 rue de l'oasis, CS 67249
Ville: MONTPELLIER
Code NUTS: FRJ13 Hérault
Code postal: 34085
Pays: France
Courriel:
[email protected]
Téléphone: +33 467847500
Fax: +33 467847549
Adresse(s) internet:
Adresse principale:
https://logement.herault.fr/
I.3) Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse:
http://agysoft.marches-publics.info
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: autre adresse:
Nom officiel: HERAULT LOGEMENT
Ville: Montpellier
Code NUTS: FRJ13 Hérault
Code postal: 34080
Pays: France
Courriel:
[email protected]
Adresse(s) internet:
Adresse principale:
http://agysoft.marches-publics.info
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via:
http://agysoft.marches-publics.info
I.4) Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Autre
I.5) Activité principale
Logement et équipements collectifs
Section II: Objet
II.1) Étendue du marché
II.1.1) Intitulé:
Prestations De Taille, D'Elagage, D'Abattage Et D'Entretien Des Arbres Des Residences D'Herault Logement
Numéro de référence: 23poz041
II.1.2) Code CPV principal
77340000 Élagage des arbres et taille des haies
II.1.3) Type de marché
Services
II.1.4) Description succincte:
Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre avec émission de bons de commande, selon tarification arrêtée au Bordereau des Prix Unitaires (Bpu) .
II.1.5) Valeur totale estimée
II.1.6) Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un seul lot
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
Prestations De Taille, D'Elagage, D'Abattage Et D'Entretien Des Arbres Des Residences D'Herault Logement
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Prestations De Taille, D'Elagage, D'Abattage Et D'Entretien Des Arbres Des Residences D'Herault Logement
Lot nº: 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
77340000 Élagage des arbres et taille des haies
77341000 Élagage des arbres
77211400 Services d'abattage d'arbres
77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ13 Hérault
Lieu principal d'exécution:
Département de l'Hérault - voir Cctp 34000
II.2.4) Description des prestations:
Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations de taille, d'élagage, d'abattage, de débitage, d'essouchement, d'arasement, de dévitalisation et d'échenillage des arbres sur le patrimoine d'Hérault Logement
II.2.5) Critères dattribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Voir en ce sens le Ccap
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: oui
Description des options:
prestations similaires
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
Section III: Renseignements dordre juridique, économique, financier et technique
III.1) Conditions de participation
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:
La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
III.1.2) Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:
La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
III.1.3) Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:
La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Section IV: Procédure
IV.1) Description
IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8) Information concernant laccord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2) Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 11/07/2023
Heure locale: 12:00
IV.2.3) Date denvoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation: français
IV.2.7) Modalités douverture des offres
Date: 11/07/2023
Heure locale: 14:00
Lieu:
Siège Hérault Logement
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.1) Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
VI.3) Informations complémentaires:
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur
http://agysoft.marches-publics.info
Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Montpellier
6, rue Pitot
34063 Montpellier Cedex
Tél : 04 67 54 81 00 - Fax : 04 67 54 74 10
[email protected]
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif de Montpellier
6, rue Pitot
34063 Montpellier Cedex
Tél : 04 67 54 81 00 - Fax : 04 67 54 74 10
[email protected]
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6, rue Pitot
Ville: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France
Courriel:
[email protected]
Téléphone: +33 467548100
Fax: +33 467547410
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6, rue Pitot
Ville: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France
Courriel:
[email protected]
Téléphone: +33 467548100
Fax: +33 467547410
VI.5) Date denvoi du présent avis:
01/06/2023