SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.2) Procédure conjointe
I.3) Communication :
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_oUguqnQthx&v=1&selected=0
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les point(s) de contact susmentionné(s).
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées : par voie électronique via :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_oUguqnQthx&v=1&selected=0,
La communication électronique requiert l'utilisation d'outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles. Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à l'adresse :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_oUguqnQthx&v=1&selected=0.
I.4) Type de pouvoir adjudicateur : Autre : OPH
I.5) Activité principale : Logement et équipements collectifs
SECTION II : OBJET
II.1) Etendue du marché
II.1.1) Intitulé : Marché Prestations sorties poubelles et conteneurs d'ordures ménagères, nettoyage locaux, parties communes & abords, enlèvement encombrants sur le patrimoine de l'OPH de l'Aisne
Numéro de référence : MENAGE 2024-2028
II.1.2) Code CPV principal : 90910000
II.1.3) Type de marché : Services.
II.1.4) Description succincte : Marché de prestations de sorties des poubelles et conteneurs d'ordure ménagères, nettoyage de locaux, parties communes et abords, enlèvement des encombrants sur le du patrimoine de l'OPH de l'Aisne
II.1.5) Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : 3121748 euros
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui.
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots.
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants : Néant
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Lot n°1 - Intitulé : Patrimoine - Agence Hirson
Lot n° : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
90910000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRE21
II.2.4) Description des prestations : Patrimoine - Agence Hirson
II.2.5) Critères d'attribution :
Critère(s) de qualité :
- Valeur technique de l'offre / Pondération : 60
Prix - Pondération : 40
II.2.6) Valeur estimée :
Valeur hors TVA : 417168 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Début : 01 avril 2024 / Fin : 31 mars 2028
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est conclu pour une durée d'un 1 an, tacitement reconductible 3 fois, soit pour une durée totale maximum de 4 ans à compter de la date indiquée dans la notification. La date prévisionnelle du démarrage des prestations est le : 1er Avril 2024.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Lot n°2 - Intitulé : Patrimoine - Agence Tergnier
Lot n° : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
90910000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRE21
II.2.4) Description des prestations : Patrimoine - Agence Tergnier
II.2.5) Critères d'attribution :
Critère(s) de qualité :
- Valeur technique de l'offre / Pondération : 60
Prix - Pondération : 40
II.2.6) Valeur estimée :
Valeur hors TVA : 522152 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Début : 01 avril 2024 / Fin : 31 mars 2028
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est conclu pour une durée d'un 1 an, tacitement reconductible 3 fois, soit pour une durée totale maximum de 4 ans à compter de la date indiquée dans la notification. La date prévisionnelle du démarrage des prestations est le : 1er Avril 2024.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Lot n°3 - Intitulé : Patrimoine - Agences Laon - Opal'Etudes / Opal'Actifs
Lot n° : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
90910000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRE21
II.2.4) Description des prestations : Patrimoine - Agences Laon - Opal'Etudes / Opal'Actifs
II.2.5) Critères d'attribution :
Critère(s) de qualité :
- Valeur technique de l'offre / Pondération : 60
Prix - Pondération : 40
II.2.6) Valeur estimée :
Valeur hors TVA : 933068 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Début : 01 avril 2024 / Fin : 31 mars 2028
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est conclu pour une durée d'un 1 an, tacitement reconductible 3 fois, soit pour une durée totale maximum de 4 ans à compter de la date indiquée dans la notification. La date prévisionnelle du démarrage des prestations est le : 1er Avril 2024.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Lot n°4 - Intitulé : Patrimoine - Agences Soissons
Lot n° : 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
90910000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRE21
II.2.4) Description des prestations : Patrimoine - Agences Soissons
II.2.5) Critères d'attribution :
Critère(s) de qualité :
- Valeur technique de l'offre / Pondération : 60
Prix - Pondération : 40
II.2.6) Valeur estimée :
Valeur hors TVA : 1249360 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Début : 01 avril 2024 / Fin : 31 mars 2028
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est conclu pour une durée d'un 1 an, tacitement reconductible 3 fois, soit pour une durée totale maximum de 4 ans à compter de la date indiquée dans la notification. La date prévisionnelle du démarrage des prestations est le : 1er Avril 2024.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions de participation
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
Liste et description succincte des conditions : - Les imprimés DC1 et DC 2 (RECENTS version du 1ER AVRIL 2019 - DUMENT COMPLETES) pour chacune des entreprises concurrentes ayant vocation à être titulaire du Marché, daté et signé ou ÉQUIVALENT. Les imprimés sont disponibles sur le site
https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
- Tout document (notamment Extrait Kbis ou délégation de pouvoir) permettant d'apprécier que la personne qui signe les documents du marché public (lettre de candidature, acte d'engagement etc.) est bien habilitée à engager l'entreprise
- La forme juridique du candidat
- En cas de groupement, sa nature et le nom du mandataire.
- Les pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat y compris, en cas de groupement, le cas échéant, les habilitations nécessaires pour représenter les entreprises au stade de la passation du Marché
III.1.2) Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations, objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
III.1.3) Capacité technique et professionnelle :
Liste et description succincte des critères de sélection : - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement dans l'activité concernée, pour chacune des trois dernières années
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique, dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature
- Liste des principales prestations exécutées au cours des trois dernières années, appuyées d'attestations de bonne exécution pour les prestations les plus importantes. Ces attestations indiquent le montant, la date et le destinataire public ou privé
Les candidatures dont les références seront jugées insuffisantes seront rejetées
III.1.5) Informations sur les marchés réservés
III.2) Conditions liées au marché
III.2.1) Information relative à la profession
III.2.2) Conditions particulières d'exécution :
Le marché comporte une clause d'insertion (Voir CCAP) Chaque lot constitue un marché. Chaque marché fait l'objet d'un Acte d'Engagement distinct. Forme juridique de l'attributaire : Le marché sera conclu : - soit avec un prestataire unique, - soit en groupement conjoint avec mandataire solidaire. Modalités de financement et de paiement : Le financement sera assuré au moyen des contributions des usagers et ressources propres Les paiements seront effectués par le Maître d'Ouvrage à échéance de 30 jours fin de mois à compter de la réception de la facture. - Le mode de règlement est le virement. - Le marché est à prix forfaitaire. Les prix sont fermes pour la première année. Les prix seront révisés à la date anniversaire du Marché dans les conditions fixées au C.C.A.P.
III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4) Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : non.
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Description
IV.1.1) Type de procédure : Ouverte
IV.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6) Enchère électronique
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : non.
IV.2) Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 04/12/2023 à 17 h 30
IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Français.
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
Durée en mois : 6 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.2.7) Modalités d'ouverture des offres :
Date : 05 décembre 2023 à 10 h 00
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement :
Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable
VI.2) Informations sur les échanges électroniques :
La facturation en ligne sera acceptée.
Le paiement en ligne sera utilisé.
VI.3) Informations complémentaires :
Langue rédigée avis et publié : Française. Le DCE est téléchargeable à partir du lien suivant :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_oUguqnQthx&v=1&selected=0
Le candidat doit procéder à une visite des lieux pendant la phase de consultation. Demande de renseignements complémentaires via
www.achatpublic.com au plus tard 10 jours calendaires avant la date limite de réception des offres.
Une réponse sera adressée, à toutes les entreprises ayant téléchargé après identification, 6 jours calendaires au plus tard avant la date limite de réception des offres, via
www.achatpublic.com
Dossier candidature : Les candidats disposent de 2 procédés (DUME ou hors DUME)
Quel que soit le procédé retenu par le candidat, celui-ci devra transmettre en plus :
- Amiante : Certificats nominatifs et à jour de formation "sous-section 4" concernant le risque amiante pour l'encadrement et les salariés de l'entreprise ou du sous-traitant déclaré lors de la remise des offres qui seront intervenants sur cette opération. Si les collaborateurs de l'entreprise ou de son sous-traitant ne sont pas formés au stade de l'offre, il sera possible de transmettre les justificatifs des convocations aux séances de formations de tous les collaborateurs concernés. Ces documents sont indispensables au stade de la candidature. Tout dossier incomplet sera rejeté.
- Assurance Responsabilité Civile Professionnelle en cours de validité
Candidature DUME (Electronique) :
https://dume.chorus-pro.gouv.fr A défaut de recours au DUME, les candidats doivent transmettre : - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement dans l'activité concernée, pour chacune des trois dernières années
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique, dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature
- Liste des principales prestations exécutées au cours des trois dernières années
Les candidatures dont les références seront jugées insuffisantes seront rejetées
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations, objet du marché, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
- DC1 et DC 2
- Tout document (notamment Extrait Kbis ou délégation de pouvoir) permettant d'apprécier que la personne qui signe les documents du marché public (lettre de candidature, acte d'engagement etc.) est bien habilitée à engager l'entreprise
- forme juridique du candidat - En cas de groupement, sa nature et le nom du mandataire.
- pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat y compris, en cas de groupement, le cas échéant, les habilitations nécessaires pour représenter les entreprises au stade de la passation du Marché.
Dossier offre :
- Mémoire technique précisant : - moyens humains et matériels mis à disposition pour remplir les conditions du marché, en précisant, entre autres, les noms et qualités des interlocuteurs (y compris administratifs)
- méthode d'organisation détaillée pour remplir les conditions du marché
- mesures prévues pour l'encadrement du personnel
- procédures utilisées pour assurer l'autocontrôle et le contrôle des prestations (quels moyens, quelle fréquence, procédure corrective éventuelle, traçabilité, exploitation des résultats)
- méthodologie de traitement des réclamations et suivi des contrôles contradictoires
- matériels et produits utilisés pour assurer les prestations
- mesures pour assurer l'hygiène et la sécurité sur les sites
- renseignements utiles que le candidat jugera nécessaires pour argumenter sur sa méthode d'organisation
Le mémoire technique est une pièce contractuelle du marché. Les entreprises qui ne présenteront pas de Mémoire Technique verront leur offre rejetée.
- Acte d'Engagement à établir par lot
- Annexes n° 1 à 5 et 6 à l'Acte d'Engagement - Bordereau de prix forfaitaires (par lot)
- Annexe n° 1 au CCTP (par lot)
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif d'Amiens, 14 rue Lemerchier, F - 80000 AMIENS, Tél : +33 322336170, Fax : +33 322336171, adresse internet :
http://Amiens.tibunal-administratif.fr
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de NANCY drcl 5, Préfecture Meurthe et Moselle - 1 rue du Préfet Erignac,, F - 54038 Nancy cédex, adresse internet :
http://Amiens.tribunal-administratif.fr
VI.4.3) Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : - Le référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de la justice administrative (CJA) pouvant être exercé à compter de la date d'envoi de la notification de la date de rejet sur présentation d'un mémoire motivé en fait et en droit devant le Tribunal administratif d'Amiens ;
- Le référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du code de la justice administrative (CJA) pouvant être exercé dans un délai de trente et un (31 jours) à compter de la publication de l'avis d'attribution au JOUE et/ou BOAMP sur présentation d'un mémoire motivé en fait et en droit devant le Tribunal administratif d'Amiens ;
- Le recours de plein contentieux dans un délai de deux (02) mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique sur présentation d'un mémoire motivé en fait et en droit devant le Tribunal administratif d'Amiens.
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal Administratif d'Amiens, 14 rue Lemerchier, F - 80000 Amiens, Tél : +33 322336170, Fax : +33 322336171, adresse internet :
http://Amiens.tribunal-administratif.fr
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 25 octobre 2023