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574977-2025 - Mise en concurrence See the notice on TED website
574977-2025
574977-2025 - Mise en concurrence
France – Services de réparation et d'entretien de chaudières – Prestations de ramonage sur les différents générateurs
OJ S 168/2025 03/09/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel : CCIAG
Adresse électronique :
[email protected]
Activité de l’entité adjudicatrice : Production, transport ou distribution de gaz ou de chaleur
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre : Prestations de ramonage sur les différents générateurs
Description : - Lot 1 - Prestation de ramonage sur les trois fours d'incinération de l'usine ATHANOR - Lot 2 - Prestations de ramonage sur la chaudière LFC de l'usine POTERNE - Lot 3 - Prestations de ramonage sur la chaudière G4 Ignifluid de l'usine de la VILLENEUVE - Lot 4 - Prestations de ramonage sur la chaudière LFB de l'usine de BIOMAX - Lot 5 - Prestations de ramonage sur toutes les chaudières fonctionnant aux combustibles liquides (fioul domestique, fioul lourd et huile de végétale) ou au gaz et exploitées par la CCIAG, comme suit : Chaudières FIOUL (VLN G1, G2, G3, et BIO G2) Chaudières GAZ (IDA G2) - Chaudières FIOUL/Huile de végétale ou GAZ (IDA G3 et POT G2 et G3)
Identifiant de la procédure : 6774a6a5-59b4-4b64-ab71-0efec45bd830
Identifiant interne : 2425-0115-ANA
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée : non
2.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50531100 Services de réparation et d'entretien de chaudières
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50532300 Services de réparation et d'entretien de générateurs
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale : 25 Avenue de Constantine
Ville : Grenoble
Code postal : 38036
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA : 4 030 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/25/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 5
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 5
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion : Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot : LOT-0001
Titre : Prestation de ramonage sur les trois fours d'incinération de l'usine ATHANOR
Description : Prestation de ramonage sur les trois fours d'incinération de l'usine ATHANOR
Identifiant interne : 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50531100 Services de réparation et d'entretien de chaudières
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50532300 Services de réparation et d'entretien de générateurs, 50532300 Services de réparation et d'entretien de générateurs
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale : 25 Avenue de Constantine
Ville : Grenoble
Code postal : 38036
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début : 01/12/2025
Durée : 60 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Le lot 1 : L'accord -cadre concernant les prestations de ramonage sur les trois fours d'incinération de l'usine Athanor commence à compter de la notification de l'accord-cadre jusqu'au 30 avril 2026. - 1ere reconduction expresse : 1 mois avant le 30 avril 2026 pour une durée de trente (30) mois ; - 2eme reconduction tacite : 12 mois supplémentaires ; - 3eme reconductions : 12 mois supplémentaires . En tout état de cause la durée de l'accord-cadre ne peut pas dépasser 5 ans. A l'issue de ces 5 années, l'accord-cadre est réputé terminé. Le présent accord-cadre est conclu pour une durée de trois (3) ans à compter de la notification (sauf pour le lot 1). Cet accord-cadre est reconduit deux (2) fois pour 12 mois supplémentaires en tacite reconduction. En tout état de cause la durée de l'accord-cadre ne peut pas dépasser 5 ans. A l'issue de ces 5 années, l'accord-cadre est réputé terminé.
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1698836
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1698836
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Description de la garantie financière : Conformément au Dc
Date limite de réception des offres : 16/09/2025 11:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Conformément au DC
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Conformément au Dc
Montage financier : Conformément au Dc
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Informations relatives aux délais de recours : Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CCIAG
5.1.
Lot : LOT-0002
Titre : Prestations de ramonage sur la chaudière LFC de l'usine POTERNE ;
Description : Prestations de ramonage sur la chaudière LFC de l'usine POTERNE
Identifiant interne : 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50531100 Services de réparation et d'entretien de chaudières
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50532300 Services de réparation et d'entretien de générateurs, 50532300 Services de réparation et d'entretien de générateurs
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale : 25 Avenue de Constantine
Ville : Grenoble
Code postal : 38036
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début : 01/12/2025
Durée : 60 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Le lot 1 : L'accord -cadre concernant les prestations de ramonage sur les trois fours d'incinération de l'usine Athanor commence à compter de la notification de l'accord-cadre jusqu'au 30 avril 2026. - 1ere reconduction expresse : 1 mois avant le 30 avril 2026 pour une durée de trente (30) mois ; - 2eme reconduction tacite : 12 mois supplémentaires ; - 3eme reconductions : 12 mois supplémentaires . En tout état de cause la durée de l'accord-cadre ne peut pas dépasser 5 ans. A l'issue de ces 5 années, l'accord-cadre est réputé terminé. Le présent accord-cadre est conclu pour une durée de trois (3) ans à compter de la notification (sauf pour le lot 1). Cet accord-cadre est reconduit deux (2) fois pour 12 mois supplémentaires en tacite reconduction. En tout état de cause la durée de l'accord-cadre ne peut pas dépasser 5 ans. A l'issue de ces 5 années, l'accord-cadre est réputé terminé.
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1698836
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1698836
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Description de la garantie financière : Conformément au Dc
Date limite de réception des offres : 16/09/2025 11:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Conformément au DC
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Conformément au Dc
Montage financier : Conformément au Dc
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Informations relatives aux délais de recours : Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CCIAG
5.1.
Lot : LOT-0003
Titre : Prestations de ramonage sur la chaudière G4 Ignifluid de l'usine de la VILLENEUVE ;
Description : Prestations de ramonage sur la chaudière G4 Ignifluid de l'usine de la VILLENEUVE
Identifiant interne : 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50531100 Services de réparation et d'entretien de chaudières
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50532300 Services de réparation et d'entretien de générateurs, 50532300 Services de réparation et d'entretien de générateurs
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale : 25 Avenue de Constantine
Ville : Grenoble
Code postal : 38036
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début : 01/12/2025
Durée : 60 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Le lot 1 : L'accord -cadre concernant les prestations de ramonage sur les trois fours d'incinération de l'usine Athanor commence à compter de la notification de l'accord-cadre jusqu'au 30 avril 2026. - 1ere reconduction expresse : 1 mois avant le 30 avril 2026 pour une durée de trente (30) mois ; - 2eme reconduction tacite : 12 mois supplémentaires ; - 3eme reconductions : 12 mois supplémentaires . En tout état de cause la durée de l'accord-cadre ne peut pas dépasser 5 ans. A l'issue de ces 5 années, l'accord-cadre est réputé terminé. Le présent accord-cadre est conclu pour une durée de trois (3) ans à compter de la notification (sauf pour le lot 1). Cet accord-cadre est reconduit deux (2) fois pour 12 mois supplémentaires en tacite reconduction. En tout état de cause la durée de l'accord-cadre ne peut pas dépasser 5 ans. A l'issue de ces 5 années, l'accord-cadre est réputé terminé.
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1698836
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1698836
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Description de la garantie financière : Conformément au Dc
Date limite de réception des offres : 16/09/2025 11:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Conformément au DC
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Conformément au Dc
Montage financier : Conformément au Dc
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Informations relatives aux délais de recours : Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CCIAG
5.1.
Lot : LOT-0004
Titre : Prestations de ramonage sur la chaudière LFB de l'usine de BIOMAX ;
Description : Prestations de ramonage sur la chaudière LFB de l'usine de BIOMAX
Identifiant interne : 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50531100 Services de réparation et d'entretien de chaudières
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50532300 Services de réparation et d'entretien de générateurs, 50532300 Services de réparation et d'entretien de générateurs
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale : 25 Avenue de Constantine
Ville : Grenoble
Code postal : 38036
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début : 01/12/2025
Durée : 60 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Le lot 1 : L'accord -cadre concernant les prestations de ramonage sur les trois fours d'incinération de l'usine Athanor commence à compter de la notification de l'accord-cadre jusqu'au 30 avril 2026. - 1ere reconduction expresse : 1 mois avant le 30 avril 2026 pour une durée de trente (30) mois ; - 2eme reconduction tacite : 12 mois supplémentaires ; - 3eme reconductions : 12 mois supplémentaires . En tout état de cause la durée de l'accord-cadre ne peut pas dépasser 5 ans. A l'issue de ces 5 années, l'accord-cadre est réputé terminé. Le présent accord-cadre est conclu pour une durée de trois (3) ans à compter de la notification (sauf pour le lot 1). Cet accord-cadre est reconduit deux (2) fois pour 12 mois supplémentaires en tacite reconduction. En tout état de cause la durée de l'accord-cadre ne peut pas dépasser 5 ans. A l'issue de ces 5 années, l'accord-cadre est réputé terminé.
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1698836
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1698836
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Description de la garantie financière : Conformément au Dc
Date limite de réception des offres : 16/09/2025 11:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Conformément au DC
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Conformément au Dc
Montage financier : Conformément au Dc
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Informations relatives aux délais de recours : Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CCIAG
5.1.
Lot : LOT-0005
Titre : Prestations de ramonage sur toutes les chaudières fonctionnant aux combustibles liquides (fioul domestique, fioul lourd et huile de végétale) ou au gaz et exploitées par la CCIAG, comme suit : Chaudières FIOUL (VLN G1, G2, G3, et BIO G2) Chaudières GAZ
Description : Prestations de ramonage sur toutes les chaudières fonctionnant aux combustibles liquides (fioul domestique, fioul lourd et huile de végétale) ou au gaz et exploitées par la CCIAG, comme suit : Chaudières FIOUL (VLN G1, G2, G3, et BIO G2) Chaudières GAZ
Identifiant interne : 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50531100 Services de réparation et d'entretien de chaudières
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50532300 Services de réparation et d'entretien de générateurs, 50532300 Services de réparation et d'entretien de générateurs
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale : 25 Avenue de Constantine
Ville : Grenoble
Code postal : 38036
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début : 01/12/2025
Durée : 60 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Le lot 1 : L'accord -cadre concernant les prestations de ramonage sur les trois fours d'incinération de l'usine Athanor commence à compter de la notification de l'accord-cadre jusqu'au 30 avril 2026. - 1ere reconduction expresse : 1 mois avant le 30 avril 2026 pour une durée de trente (30) mois ; - 2eme reconduction tacite : 12 mois supplémentaires ; - 3eme reconductions : 12 mois supplémentaires . En tout état de cause la durée de l'accord-cadre ne peut pas dépasser 5 ans. A l'issue de ces 5 années, l'accord-cadre est réputé terminé. Le présent accord-cadre est conclu pour une durée de trois (3) ans à compter de la notification (sauf pour le lot 1). Cet accord-cadre est reconduit deux (2) fois pour 12 mois supplémentaires en tacite reconduction. En tout état de cause la durée de l'accord-cadre ne peut pas dépasser 5 ans. A l'issue de ces 5 années, l'accord-cadre est réputé terminé.
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1698836
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1698836
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Description de la garantie financière : Conformément au Dc
Date limite de réception des offres : 16/09/2025 11:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Conformément au DC
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Conformément au Dc
Montage financier : Conformément au Dc
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Informations relatives aux délais de recours : Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CCIAG
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 3956D7D8-DBE9-9DBD-906E9A8126EFBD48
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel : CCIAG
Numéro d’enregistrement : 53500
Adresse postale : 25 Avenue de Constantine Cs 72606
Ville : Grenoble
Code postal : 38036
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Point de contact : ACHATS SERVICE
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0476335614
Adresse internet : https://www.compagniedechauffage.fr/
Profil de l’acheteur : https://www.compagniedechauffage.fr/3024-espace-achats-appels-offres.htm
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel : CCIAG
Numéro d’enregistrement : 3956D800-0615-EB7E-D3B2925F20DEC112
Adresse postale : 25 Avenue de Constantine Le Polynome, Cs 72606
Ville : Grenoble
Code postal : 38036
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0476335610
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : 3956D817-92F2-7ED2-863141879BE559B2
Adresse postale : 2 Place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38000
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0476429000
Télécopieur : 0476422269
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 75d7b1b0-527e-41d9-a19a-fd22c5e12131 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis : 17
Date d’envoi de l’avis : 01/09/2025 16:43:43 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 574977-2025
Numéro de publication au JO S : 168/2025
Date de publication : 03/09/2025
