Prestations de nettoyage des parties communes et de traitement des déchets

1. Acheteur :
1.1 Acheteur :

Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs
2. Procédure :
2.1 Procédure :

Description : Prestations de nettoyage des parties communes et de traitement des déchets
Identifiant de la procédure : c2fbd603-7fbb-4c5d-91fe-48738c45048b
Identifiant interne : 25-10
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : Non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :
2.1.1 Objet :
Nature du marché : Services
Nomenclature principale (CPV) : 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
2.1.2 Lieu d'exécution :
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays : France
2.1.4 Informations générales :
Base juridique : Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public :
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 6
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2
5. Lot :
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Nettoyage des parties communes du Territoire de l'agence Nord
Description : Nettoyage des parties communes du Territoire de l'agence Nord
Identifiant interne : 1 5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale (CPV) : 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://archipel-habitat.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_33795_1101014.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : www.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : Français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 18/07/2025 16:00+02:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 20
Informations sur le système d'acquisition dynamique : Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rennes -
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Rennes -
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Nettoyage des parties communes du Territoire de l'agence Sud
Description : Nettoyage des parties communes du Territoire de l'agence Sud
Identifiant interne : 2 5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale (CPV) : 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://archipel-habitat.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_33795_1101014.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : www.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : Français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 18/07/2025 16:00+02:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 20
Informations sur le système d'acquisition dynamique : Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rennes -
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Rennes -
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Nettoyage des parties communes du Territoire de l'agence Ouest
Description : Nettoyage des parties communes du Territoire de l'agence Ouest
Identifiant interne : 3 5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale (CPV) : 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://archipel-habitat.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_33795_1101014.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : www.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : Français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 18/07/2025 16:00+02:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 20
Informations sur le système d'acquisition dynamique : Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rennes -
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Rennes -
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Nettoyage des parties communes du Territoire de l'agence Pays de Rennes
Description : Nettoyage des parties communes du Territoire de l'agence Pays de Rennes
Identifiant interne : 4 5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale (CPV) : 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://archipel-habitat.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_33795_1101014.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : www.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : Français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 18/07/2025 16:00+02:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 20
Informations sur le système d'acquisition dynamique : Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rennes -
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Rennes -
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Nettoyage des parties communes du Territoire de l'agence Centre
Description : Nettoyage des parties communes du Territoire de l'agence Centre
Identifiant interne : 5 5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale (CPV) : 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://archipel-habitat.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_33795_1101014.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : www.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : Français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 18/07/2025 16:00+02:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 20
Informations sur le système d'acquisition dynamique : Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rennes -
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Rennes -
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Traitement des déchets (encombrants, répurgation, nettoyage et désinfection des conteneurs, enclos et locaux poubelles), et les prestations de service liées aux déchets de l'ensemble du Patrimoine d'Archipel Habitat.
Description : Traitement des déchets (encombrants, répurgation, nettoyage et désinfection des conteneurs, enclos et locaux poubelles), et les prestations de service liées aux déchets de l'ensemble du Patrimoine d'Archipel Habitat.
Identifiant interne : 6 5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale (CPV) : 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://archipel-habitat.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_33795_1101014.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : www.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : Français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 18/07/2025 16:00+02:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 20
Informations sur le système d'acquisition dynamique : Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rennes -
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Rennes -

8. Organisations :
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Archipel Habitat OPH de Rennes Métrop.
Numéro d'enregistrement : 45220075100025
Adresse postale : 3 place de la communauté
Ville : Rennes
Code postal : 35000
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Tél. : +33 2 99 22 91 56
Profil de l'acheteur : https://archipel-habitat.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation : Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Rennes
Numéro d'enregistrement : 17350005900014
Ville : Rennes
Code postal : 35000
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays : France
Rôles de cette organisation : Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
8.1 ORG-0000
Nom officiel : DEMATIS
Numéro d'enregistrement : 45072478600030
Ville : Paris
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris (FR101)
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Tél. : +33 1 72 36 55 48
Adresse Internet : www.dematis.com
Rôles de cette organisation : TED eSender
Informations relatives à l'avis :
Identifiant/version de l'avis : 3e19199e-697f-4ec6-b3e7-af10e1884306 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 16/06/2025 00:00+02:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : Français