1. Acheteur :
1.1 Acheteur :
Nom officiel : Logis Cévenols (OPH Alès)
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs
2. Procédure :
2.1 Procédure :
Titre : Prestations de nettoyage des parties communes et abords du patrimoine de Logis Cévenols
Description : Le présent marché a pour objet l'exécution de prestations de nettoyage à effectuer dans les parties communes et abords des immeubles du patrimoine de Logis Cévenols (environ 6 200 logements). Pour plus de détails, se référer au CCTP et autres annexes du DCE.
Identifiant de la procédure : c062d4de-3bbb-47d9-9c95-6bb32c0e9d23
Identifiant interne : 2026.04.07
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : Non
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure : Le marché concerne le nettoyage des parties communes et abords du patrimoine de Logis Cévenols.
Le marché est décomposé en :
- Prix forfaitaire pour les prestations récurrentes annuelles (selon la DPGF)
- Prix unitaires pour les prestations à bons de commande (selon le BPU). Avec un montant maximum de 1 000 000 euros HT pour les 4 ans.
2.1.1 Objet :
Nature principale du marché : Services
Nomenclature principale (CPV) : 90910000 services de nettoyage
2.1.2 Lieu d'exécution : Subdivision pays (Nuts) : Gard (FRJ12), France
Informations complémentaires : Les différentes adresses sont énumérées dans le DCE.
2.1.3 Valeur :
Valeur maximale de l'accord-cadre : 1 000 000 Euro
2.1.4 Informations générales :
Base juridique : Directive 2014/24/UE
2.1.6 Motifs d'exclusion :
Sources des motifs d'exclusion : Document de marché
5. Lot :
5.1 Lot : LOT-0001 :
Titre : Prestations de nettoyage des parties communes et abords de Logis Cévenols
Description : Le marché est composé de :
- Prix forfaitaire pour les prestations récurrentes annuelles (selon la DPGF)
- Estimation de 200 000 euros HT par an.
- Prix unitaires pour les prestations à bons de commande (selon le BPU)
- Pas de montant minimum
- Montant maximum de 1 000 000 euros HT pour les 4 ans
Identifiant interne : Lot unique
5.1.1 Objet :
Nature principale du marché : Services
Nomenclature principale (CPV) : 90910000 services de nettoyage
5.1.2 Lieu d'exécution : Subdivision pays (Nuts) : Gard (FRJ12), France
Informations complémentaires : Tout le patrimoine de Logis Cévenols est concerné.
5.1.3 Durée estimée : Durée : 4 an
5.1.6 Informations générales : Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'Accord sur les Marchés Publics (AMP) : Oui
Informations complémentaires : Des clauses de réexamen sont prévues au CCAP.
5.1.9 Critères de sélection :
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.10 Critères d'attribution :
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre, pondéré à 40 %.
5.1.11 Documents de marché :
Adresse des documents de marché :
https://logis-cevenols.e-marchespublics.com/pack/
5.1.12 Conditions du marché public :
Conditions de soumission :
Soumission par voie électronique : Requise
Adresse de soumission :
https://logis-cevenols.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées : Français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/06/2026 11:00+02:00
Durée de validité des offres : 180 jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 17/06/2026 10:00+02:00
Lieu : Siège de Logis Cévenols à Alès
Informations complémentaires : La date de la Commission d'Appel d'Offres est donnée à titre indicative.
Conditions du marché :
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation électronique : Requise
La commande en ligne sera utilisée : Oui
Le paiement électronique sera utilisé : Oui
5.1.15 Techniques :
Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique : Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours :
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Nîmes
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Logis Cévenols (OPH Alès)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Nîmes
8. Organisations :
8.1 ORG-0001 :
- Nom officiel : Logis Cévenols (OPH Alès), numéro d'enregistrement : 49007564500013, 433 quai de Bilina, 30100 Alès, subdivision pays (Nuts) : Gard (FRJ12), France
- Point de contact : Service Achats, adresse électronique :
[email protected], Tél. : +334 66 78 47 00, adresse Internet :
https://www.logiscevenols.fr/, profil de l'acheteur :
https://logis-cevenols.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation :
- Acheteur
- Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0002 :
Nom officiel : Tribunal Administratif de Nîmes, numéro d'enregistrement : 49007564500013, 16 rue Feuchères, 30000 Nîmes, subdivision pays (Nuts) : Gard (FRJ12), France
Rôles de cette organisation :
- Organisation chargée des procédures de recours
- Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
- Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0000 :
Nom officiel : Dématis, numéro d'enregistrement : 45072478600030, 75015 Paris, subdivision pays (Nuts) : Paris (FR101), France, adresse électronique :
[email protected], Tél. : +331 72 36 55 48, adresse Internet :
www.dematis.com
Rôles de cette organisation : TED eSender
Informations relatives à l'avis :
Identifiant/version de l'avis : bcf2f00b-e5bb-4ce8-98d0-6227c853b28c - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession, régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 11/05/2026 14:40+02:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : Français
