Département(s) de publication : 31
Annonce No 23-123132
I.II.III.IV.VI.
AVIS DE MARCHÉ
Directive 2014/24/UE
Le présent avis constitue un appel à la concurrence
Section I : Pouvoir adjudicateur
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse :
https://cmar-occitanie.e-marchespublics.com
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse :
https://cmar-occitanie.e-marchespublics.com
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autre type : Chambre Consulaire
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques
Section II : Objet
II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : PRESTATIONS DE NETTOYAGE DES LOCAUX
Numéro de référence :
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 90910000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3) Type de marché
Services
II.1.4) Description succincte : Prestations de nettoyage récurrent et ponctuel pour certaines Chambres de Métiers et de l'Artisanat (CMA) et Centres des Formation des Apprentis (CFA) de la Chambre de Métiers et de l'Artisanat de la Région Occitanie.
II.1.5) Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : euros
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Prestations de nettoyage - CMA de l'Ariège
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90910000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ21
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Le présent marché a pour objet des prestations de nettoyage récurrent et ponctuel.
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 60
Prix :
1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est éventuellement reconductible tacitement 3 fois : Du 01/01/2025 au 31/12/2025 Du 01/01/2026 au 31/12/2026 Du 01/01/2027 au 31/12/2027
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Les soumissionnaires devront estimer la PSE suivante hormis pour le lot 4 : Fourniture des consommables pour les sanitaires (savon liquide, papier hygiénique, essuie-mains papier) qui devront s'adapter aux distributeurs déjà en place pour les sanitaires. Le cas échéant, le Titulaire devra procéder à la mise en place de distributeur.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Prestations de nettoyage - CMA de l'Aveyron
Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90910000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ22
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Le présent marché a pour objet des prestations de nettoyage récurrent et ponctuel.
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 60
Prix :
1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est éventuellement reconductible tacitement 3 fois : Du 01/01/2025 au 31/12/2025 Du 01/01/2026 au 31/12/2026 Du 01/01/2027 au 31/12/2027
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Les soumissionnaires devront estimer la PSE suivante hormis pour le lot 4 : Fourniture des consommables pour les sanitaires (savon liquide, papier hygiénique, essuie-mains papier) qui devront s'adapter aux distributeurs déjà en place pour les sanitaires. Le cas échéant, le Titulaire devra procéder à la mise en place de distributeur.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Prestations de nettoyage - CMA du Gard
Lot nº : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90910000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ12
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Le présent marché a pour objet des prestations de nettoyage récurrent et ponctuel.
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 60
Prix :
1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est éventuellement reconductible tacitement 3 fois : Du 01/01/2025 au 31/12/2025 Du 01/01/2026 au 31/12/2026 Du 01/01/2027 au 31/12/2027
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Les soumissionnaires devront estimer la PSE suivante hormis pour le lot 4 : Fourniture des consommables pour les sanitaires (savon liquide, papier hygiénique, essuie-mains papier) qui devront s'adapter aux distributeurs déjà en place pour les sanitaires. Le cas échéant, le Titulaire devra procéder à la mise en place de distributeur.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Prestations de nettoyage - Centre d'hébergement des apprentis à Cahors
Lot nº : 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90910000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ25
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Le présent marché a pour objet des prestations de nettoyage récurrent et ponctuel.
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 60
Prix :
1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est éventuellement reconductible tacitement 3 fois : Du 01/01/2025 au 31/12/2025 Du 01/01/2026 au 31/12/2026 Du 01/01/2027 au 31/12/2027
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Prestations de nettoyage - CMA de la Lozère
Lot nº : 5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90910000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ14
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Le présent marché a pour objet des prestations de nettoyage récurrent et ponctuel.
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 60
Prix :
1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est éventuellement reconductible tacitement 3 fois : Du 01/01/2025 au 31/12/2025 Du 01/01/2026 au 31/12/2026 Du 01/01/2027 au 31/12/2027
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Les soumissionnaires devront estimer la PSE suivante hormis pour le lot 4 : Fourniture des consommables pour les sanitaires (savon liquide, papier hygiénique, essuie-mains papier) qui devront s'adapter aux distributeurs déjà en place pour les sanitaires. Le cas échéant, le Titulaire devra procéder à la mise en place de distributeur.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Prestations de nettoyage - Campus des Métiers Henri Giral à Mende
Lot nº : 6
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90910000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ14
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Le présent marché a pour objet des prestations de nettoyage récurrent et ponctuel.
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 60
Prix :
1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est éventuellement reconductible tacitement 3 fois : Du 01/01/2025 au 31/12/2025 Du 01/01/2026 au 31/12/2026 Du 01/01/2027 au 31/12/2027
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Les soumissionnaires devront estimer la PSE suivante hormis pour le lot 4 : Fourniture des consommables pour les sanitaires (savon liquide, papier hygiénique, essuie-mains papier) qui devront s'adapter aux distributeurs déjà en place pour les sanitaires. Le cas échéant, le Titulaire devra procéder à la mise en place de distributeur.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Prestations de nettoyage - CMA du Tarn
Lot nº : 7
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90910000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ27
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Le présent marché a pour objet des prestations de nettoyage récurrent et ponctuel.
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 60
Prix :
1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est éventuellement reconductible tacitement 3 fois : Du 01/01/2025 au 31/12/2025 Du 01/01/2026 au 31/12/2026 Du 01/01/2027 au 31/12/2027
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Les soumissionnaires devront estimer la PSE suivante hormis pour le lot 4 : Fourniture des consommables pour les sanitaires (savon liquide, papier hygiénique, essuie-mains papier) qui devront s'adapter aux distributeurs déjà en place pour les sanitaires. Le cas échéant, le Titulaire devra procéder à la mise en place de distributeur.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Prestations de nettoyage - URMA - Antenne de la CMA du Tarn
Lot nº : 8
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90910000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ27
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Le présent marché a pour objet des prestations de nettoyage récurrent et ponctuel.
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 60
Prix :
1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est éventuellement reconductible tacitement 3 fois : Du 01/01/2025 au 31/12/2025 Du 01/01/2026 au 31/12/2026 Du 01/01/2027 au 31/12/2027
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Les soumissionnaires devront estimer la PSE suivante hormis pour le lot 4 : Fourniture des consommables pour les sanitaires (savon liquide, papier hygiénique, essuie-mains papier) qui devront s'adapter aux distributeurs déjà en place pour les sanitaires. Le cas échéant, le Titulaire devra procéder à la mise en place de distributeur.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Prestations de nettoyage - CASTRES - Antenne de la CMA du Tarn
Lot nº : 9
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90910000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ27
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Le présent marché a pour objet des prestations de nettoyage récurrent et ponctuel.
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 60
Prix :
1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est éventuellement reconductible tacitement 3 fois : Du 01/01/2025 au 31/12/2025 Du 01/01/2026 au 31/12/2026 Du 01/01/2027 au 31/12/2027
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Les soumissionnaires devront estimer la PSE suivante hormis pour le lot 4 : Fourniture des consommables pour les sanitaires (savon liquide, papier hygiénique, essuie-mains papier) qui devront s'adapter aux distributeurs déjà en place pour les sanitaires. Le cas échéant, le Titulaire devra procéder à la mise en place de distributeur.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Prestations de nettoyage - SOREZE - Antenne de la CMA du Tarn
Lot nº : 10
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90910000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ27
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Le présent marché a pour objet des prestations de nettoyage récurrent et ponctuel.
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 60
Prix :
1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est éventuellement reconductible tacitement 3 fois : Du 01/01/2025 au 31/12/2025 Du 01/01/2026 au 31/12/2026 Du 01/01/2027 au 31/12/2027
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Les soumissionnaires devront estimer la PSE suivante hormis pour le lot 4 : Fourniture des consommables pour les sanitaires (savon liquide, papier hygiénique, essuie-mains papier) qui devront s'adapter aux distributeurs déjà en place pour les sanitaires. Le cas échéant, le Titulaire devra procéder à la mise en place de distributeur.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Prestations de nettoyage - CMA du Tarn et Garonne
Lot nº : 11
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90910000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ28
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Le présent marché a pour objet des prestations de nettoyage récurrent et ponctuel.
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 60
Prix :
1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est éventuellement reconductible tacitement 3 fois : Du 01/01/2025 au 31/12/2025 Du 01/01/2026 au 31/12/2026 Du 01/01/2027 au 31/12/2027
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Les soumissionnaires devront estimer la PSE suivante hormis pour le lot 4 : Fourniture des consommables pour les sanitaires (savon liquide, papier hygiénique, essuie-mains papier) qui devront s'adapter aux distributeurs déjà en place pour les sanitaires. Le cas échéant, le Titulaire devra procéder à la mise en place de distributeur.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Prestations de nettoyage - Siège de la CMAR OCCITANIE - Saint-Jean
Lot nº : 12
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90910000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ23
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Le présent marché a pour objet des prestations de nettoyage récurrent et ponctuel.
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 60
Prix :
1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est éventuellement reconductible tacitement 3 fois : Du 01/01/2025 au 31/12/2025 Du 01/01/2026 au 31/12/2026 Du 01/01/2027 au 31/12/2027
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Les soumissionnaires devront estimer la PSE suivante hormis pour le lot 4 : Fourniture des consommables pour les sanitaires (savon liquide, papier hygiénique, essuie-mains papier) qui devront s'adapter aux distributeurs déjà en place pour les sanitaires. Le cas échéant, le Titulaire devra procéder à la mise en place de distributeur.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Prestations de nettoyage - Antenne du Siège de la CMAR OCCITANIE - Castelnau-Le-Lez
Lot nº : 13
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90910000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ13
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Le présent marché a pour objet des prestations de nettoyage récurrent et ponctuel.
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 60
Prix :
1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est éventuellement reconductible tacitement 3 fois : Du 01/01/2025 au 31/12/2025 Du 01/01/2026 au 31/12/2026 Du 01/01/2027 au 31/12/2027
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Les soumissionnaires devront estimer la PSE suivante hormis pour le lot 4 : Fourniture des consommables pour les sanitaires (savon liquide, papier hygiénique, essuie-mains papier) qui devront s'adapter aux distributeurs déjà en place pour les sanitaires. Le cas échéant, le Titulaire devra procéder à la mise en place de distributeur.
Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique
III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
III.1.2) Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3) Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5) Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1) Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2) Conditions particulières d'exécution :
III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4) Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON
Section IV : Procédure
IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5) Information sur la négociation
IV.1.6) Enchère électronique :
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
12 octobre 2023 - 12:00
IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 3 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7) Modalité d'ouverture des offres
Date : 12 octobre 2023 - 14:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :
Section VI : Renseignements complémentaires
VI.1) RENOUVELLEMENT
Il s'agit d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Pour permettre aux candidats d'élaborer une offre en adéquation avec les prestations attendues, le présent marché donne lieu à une visite obligatoire, elle s'effectue sur rendez-vous auprès de la CMA concernée. Lorsque la visite est effectuée, la CMA remettra au candidat une attestation de visite que ce dernier devra impérativement fournir avec son offre.Une offre sans attestation de visite sera considérée comme irrégulière sauf dispense (Preuve connaissance du site)
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Toulouse, 68 Rue Raymond IV, 31000, TOULOUSE, F
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
CCIRA de Bordeaux, 103 Bis Rue de Belleville, 33063, BORDEAUX, F
VI.4.3) Introduction de recours :
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
4 septembre 2023