web.2067.3
Grand Besancon Métropole (25)
lundi 30 novembre 2026 - 12:00 (heure locale du pouvoir adjudicateur)
16 novembre 2026
Prestations de maintenance préventive et curative des bennes à ordures ménagères BOM de marque SEMAT
2026-PAL-50500
Procédure Adaptée Ouverte + 90 k Euros
https://v2.marches-securises.fr/entreprise/?module=liste_consultations&r=GBM_25_20261116W2_05
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PUBLICATION LE 16 novembre 2026.
Niveau de publication choisie : Site internet de l'acheteur et Portail Marches-Publics.info PASSERELLE XML
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JOUE
AVIS
AVIS DE PUBLICITE
GRAND BESANCON MÉTROPOLE M. Ludovic FAGAUT -Président
4 rue Gabriel Plancon
Grand
25043 BESANCON
Besancon
Tél : 03 81 87 88 89.
SIRET 24250036100017.
VMétropole
w
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Durée : 48 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Type de pouvoir adjudicateur : Organisme de droit public
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ; Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe.
Objet Prestations de maintenance préventive et curative des bennes à ordures ménagères BOM de marque SEMAT
Référence 2026-FCS-PAL-0171.
Type de marché Services
Mode Procédure ouverte
Lieu principal d'exécution FRC21 -Doubs
Lieu d'exécution 4 rue Gabriel Plancon 25043 BESANCON Besancon et le site du titulaire
Durée 48 mois à compter du 31/12/27.
Description L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Code CPV principal 50100000 -Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Non
Forme Division en lots : Non
Quantité ou étendue Valeur estimée hors TVA : 200 000,00 ?
Reconductions Non
Conditions de participation
Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Responsabilité civile Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels Outils, usines ou équipements techniques : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose
pour la réalisation du contrat
Marché réservé : Non Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché : Non
Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 80 % : Prix des prestations 10 % : Valeur technique 10 % : Performances en matière de protection de l'environnement
Offres Remise des offres le 30/11/26 à 12h00 au plus tard. Validité des offres : 6 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 01/12/26 à 12h00 Lieu : Besancon Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : Non
Dépôt - Déposer un Pli dématérialisé
Renseignements complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Marché périodique : Non
Fonds Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : Non
Recours Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besancon 30, rue Charles Nodier 25044 Besancon Cedex 3 Tél : 03 81 82 60 00 -Fax : 03 81 82 60 01 greffe.ta-besancon@j uradm.fr Organe chargé des procédures de médiation : Tribunal administratif de Besancon 30, rue Charles Nodier 25044 Besancon Cedex 3 Tél : 03 81 82 60 00 -Fax : 03 81 82 60 01 greffe.ta-besancon@j uradm.fr Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Besancon 30, rue Charles Nodier 25044 Besancon Cedex 3 Tél : 03 81 82 60 00 -Fax : 03 81 82 60 01 q reffe.ta-besancon@j uradm.fr Envoi le 16/11/26 à la publication