Prestations de Langues Anglais et Francais langue étrangère (FLE) pour IFP School.

Avis de marché
Département(s) de publication :92, 75
Annonce n° 24-53385


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : IFP Energies nouvelles
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Prestations de Langues Anglais et Français langue étrangère (FLE) pour IFP School
Description : Prestations de Langues Anglais et Français langue étrangère (FLE) pour IFP School
Identifiant de la procédure : 611255ff-4cef-484b-b490-9ea2921f0fef
Type de procédure : Ouverte

2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80580000 Fourniture de cours de langues

2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : IFP School - 232 Avenue Napoléon Bonaparte
Ville : Rueil-Malmaison
Code postal : 92500
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France

2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 600,000 EUR

2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Appel d'offres ouvert passé en application des articles R.2124-2 1°, L.2124-2 et R.2161-3 2° du code de la commande publique.

2.1.6 Motifs d'exclusion
Motifs d'exclusion purement nationaux :

Section 5 - Lot

5.1 Lot : LOT-0003
Titre : Prestations de Langues Anglais et Français langue étrangère (FLE) pour IFP School
Description : Prestations de Langues Anglais et Français langue étrangère (FLE) pour IFP School
Identifiant interne : 457715-24-PRI-RUE

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80580000 Fourniture de cours de langues

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : IFP School - 232 Avenue Napoléon Bonaparte
Ville : Rueil-Malmaison
Code postal : 92500
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 02/09/2024
Durée : 4 YEAR

5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 600,000 EUR

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : conformément aux disposition du règlement de la consultation
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Description : conformément aux disposition du règlement de la consultation
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : conformément aux disposition du règlement de la consultation

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : conformément aux disposition du règlement de la consultation (article 9.2. Étape n° 2 : Attribution du marché / 9.2.1. Conditions d'attribution du marché / Critère n° 1 - Prix (45 points))
Pondération (points, valeur exacte) : 45
Critère :
Type : Qualité
Description : conformément aux disposition du règlement de la consultation (article 9.2. Étape n° 2 : Attribution du marché / 9.2.1. Conditions d'attribution du marché / Critère n° 2 - Valeur Technique (55 points))
Pondération (points, valeur exacte) : 55

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Date limite de demande d'informations complémentaires : 30/05/2024 à 00:00
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/,
Canal de communication ad hoc :
Nom : PLACE

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 90 DAY
Conditions du marché :
Un accord de confidentialité est requis : oui
Informations complémentaires sur l'accord de confidentialité : au regard des éléments portés dans le CCAP
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : GROUPEMENT CONJOINT OU SOLIDAIRE
Informations relatives aux délais de recours : Les voies et délais des recours dont dispose le candidat sont : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L. 551-23 et R.551-7 à 551-10 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Code de justice administrative (CJA), après la signature du contrat. - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, dans le délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise.

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Justification de la durée de l'accord-cadre : L'accord-cadre à bons de commande mono-attributaire est d'une durée de quatre (4) ans ferme à compter de la date de début d'exécution de l'accord-cadre fixée par l'IFPEN. La date de début d'exécution de l'accord-cadre est fixée par l'IFPEN au 02/09/2024. La date de fin d'exécution de l'accord-cadre est fixée par l'IFPEN au 01/09/2028.
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : IFP Energies nouvelles
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : IFP Energies nouvelles
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : IFP Energies nouvelles
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : IFP Energies nouvelles
Organisation qui reçoit les demandes de participation : IFP Energies nouvelles
Organisation qui traite les offres : IFP Energies nouvelles

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : IFP Energies nouvelles
Numéro d'enregistrement : 77572915500017
Département : Hauts-de-Seine (FR105)
Adresse postale : 1-4 avenue du bois Préau
Ville : Rueil-malmaison
Code postal : 92852
Pays : France
Point de contact : FLORIAN FAIVRE
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0147526796
Profil de l'acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.AccueilEntreprise
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours

Section 11 - Informations relatives à l'avis

11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : bcd83041-4a0e-4664-ad17-1156eb069de9 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 04/05/2024 à 19:40
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Date d'envoi du présent avis à la publication : 04/05/2024