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325427-2024 - Mise en concurrence See the notice on TED website
325427-2024
325427-2024 - Mise en concurrence
France – Services de conception graphique – Prestations de graphisme, création de supports de communication
OJ S 106/2024 03/06/2024
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel : Société Publique Locale Funéraire de Paris
Forme juridique de l’acheteur : Entreprise publique, contrôlée par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre : Prestations de graphisme, création de supports de communication
Description : Prestations de graphisme, création de supports de communication
Identifiant de la procédure : d4528bb7-4f0d-40f6-b6a6-723ffd625068
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
2.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79822500 Services de conception graphique
2.1.4.
Informations générales
Cette procédure ou ce lot annulé(e) ou infructueux(-se) sera relancé(e)
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion :
Motifs d’exclusion purement nationaux : Se référer aux documents de la consultation
5. Lot
5.1.
Lot : LOT-0001
Titre : Fondation des SFVP
Description : Prestations : - Charte graphique (Print et Digital) - Illustrations (Print et Digital) - Support de communications (lettre annuelle, dépliant, carte de visite) - PLV (Print) - Communication digitale (UX UI - conception et mise en page dans le Digital) - Accompagnement et conseil
Identifiant interne : 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79822500 Services de conception graphique
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Se référer au Règlement de Consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Se référer au Règlement de Consultation
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Se référer au Règlement de Consultation
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.e-marchespublics.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 05/07/2024 16:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Paris
5.1.
Lot : LOT-0002
Titre : Agences/ Décès
Description : Prestations : - Charte graphique (Print et Digital) - Illustrations (Print et Digital) - Support de communications (lettre annuelle, dépliant, carte de visite) - PLV (Print) - Communication digitale (UX UI - conception et mise en page dans le Digital) - Accompagnement et conseil
Identifiant interne : 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79822500 Services de conception graphique
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Se référer au Règlement de Consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Se référer au Règlement de Consultation
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Se référer au Règlement de Consultation
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.e-marchespublics.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 05/07/2024 16:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Paris
5.1.
Lot : LOT-0003
Titre : Agences / Marbrerie
Description : Prestations : - Charte graphique (Print et Digital) - Illustrations (Print et Digital) - Support de communications (lettre annuelle, dépliant, carte de visite) - PLV (Print) - Communication digitale (UX UI - conception et mise en page dans le Digital) - Accompagnement et conseil
Identifiant interne : 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79822500 Services de conception graphique
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Se référer au Règlement de Consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Se référer au Règlement de Consultation
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Se référer au Règlement de Consultation
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.e-marchespublics.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 05/07/2024 16:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Paris
5.1.
Lot : LOT-0004
Titre : Agences / Prévoyance
Description : Prestations : - Charte graphique (Print et Digital) - Illustrations (Print et Digital) - Support de communications (lettre annuelle, dépliant, carte de visite) - PLV (Print) - Communication digitale (UX UI - conception et mise en page dans le Digital) - Accompagnement et conseil
Identifiant interne : 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79822500 Services de conception graphique
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Se référer au Règlement de Consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Se référer au Règlement de Consultation
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Se référer au Règlement de Consultation
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.e-marchespublics.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 05/07/2024 16:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Paris
5.1.
Lot : LOT-0005
Titre : Crématorium de Champigny Sur Marne
Description : Prestations : - Charte graphique (Print et Digital) - Illustrations (Print et Digital) - Support de communications (lettre annuelle, dépliant, carte de visite) - PLV (Print) - Communication digitale (UX UI - conception et mise en page dans le Digital) - Accompagnement et conseil
Identifiant interne : 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79822500 Services de conception graphique
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Se référer au Règlement de Consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Se référer au Règlement de Consultation
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Se référer au Règlement de Consultation
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.e-marchespublics.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 05/07/2024 16:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Paris
5.1.
Lot : LOT-0006
Titre : Funérarium de Paris
Description : Prestations : - Charte graphique (Print et Digital) - Illustrations (Print et Digital) - Support de communications (lettre annuelle, dépliant, carte de visite) - PLV (Print) - Communication digitale (UX UI - conception et mise en page dans le Digital) - Accompagnement et conseil
Identifiant interne : 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79822500 Services de conception graphique
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Se référer au Règlement de Consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Se référer au Règlement de Consultation
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Se référer au Règlement de Consultation
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.e-marchespublics.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 05/07/2024 16:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Paris
5.1.
Lot : LOT-0007
Titre : Funérarium d'Antony
Description : Prestations : - Charte graphique (Print et Digital) - Illustrations (Print et Digital) - Support de communications (lettre annuelle, dépliant, carte de visite) - PLV (Print) - Communication digitale (UX UI - conception et mise en page dans le Digital) - Accompagnement et conseil
Identifiant interne : 7
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79822500 Services de conception graphique
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Se référer au Règlement de Consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Se référer au Règlement de Consultation
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Se référer au Règlement de Consultation
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.e-marchespublics.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 05/07/2024 16:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Paris
5.1.
Lot : LOT-0008
Titre : Institutionnel ( SAEMPF)
Description : Prestations : - Charte graphique (Print et Digital) - Illustrations (Print et Digital) - Support de communications (lettre annuelle, dépliant, carte de visite) - PLV (Print) - Communication digitale (UX UI - conception et mise en page dans le Digital) - Accompagnement et conseil
Identifiant interne : 8
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79822500 Services de conception graphique
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Se référer au Règlement de Consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Se référer au Règlement de Consultation
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Se référer au Règlement de Consultation
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.e-marchespublics.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 05/07/2024 16:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Paris
5.1.
Lot : LOT-0009
Titre : Institutionnel ( SPLFP)
Description : Prestations : - Charte graphique (Print et Digital) - Illustrations (Print et Digital) - Support de communications (lettre annuelle, dépliant, carte de visite) - PLV (Print) - Communication digitale (UX UI - conception et mise en page dans le Digital) - Accompagnement et conseil
Identifiant interne : 9
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79822500 Services de conception graphique
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Se référer au Règlement de Consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Se référer au Règlement de Consultation
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Se référer au Règlement de Consultation
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.e-marchespublics.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 05/07/2024 16:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Paris
5.1.
Lot : LOT-0010
Titre : Communication interne
Description : Prestations : - Charte graphique (Print et Digital) - Illustrations (Print et Digital) - Support de communications (lettre annuelle, dépliant, carte de visite) - PLV (Print) - Communication digitale (UX UI - conception et mise en page dans le Digital) - Accompagnement et conseil
Identifiant interne : 10
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79822500 Services de conception graphique
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Se référer au Règlement de Consultation
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.e-marchespublics.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 05/07/2024 16:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Paris
5.1.
Lot : LOT-0011
Titre : Opérationnel
Description : Prestations : - Charte graphique (Print et Digital) - Illustrations (Print et Digital) - Support de communications (lettre annuelle, dépliant, carte de visite) - PLV (Print) - Communication digitale (UX UI - conception et mise en page dans le Digital) - Accompagnement et conseil
Identifiant interne : 11
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79822500 Services de conception graphique
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Se référer au Règlement de Consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Se référer au Règlement de Consultation
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.e-marchespublics.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 05/07/2024 16:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Paris
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel : Société Publique Locale Funéraire de Paris
Numéro d’enregistrement : 953820107
Adresse postale : 2 rue de Bellevue
Ville : Paris 19 cedex
Code postal : 75940
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +33 153381613
Profil de l’acheteur : https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1016647
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Judiciaire de Paris
Numéro d’enregistrement : 17750111101763
Adresse postale : Parvis du Tribunal de Paris
Ville : Paris
Code postal : 75017
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0144325151
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 73d5c652-7b7a-4e87-9d90-162e88061b3d - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 31/05/2024 11:00:02 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis : 325427-2024
Numéro de publication au JO S : 106/2024
Date de publication : 03/06/2024
